la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d aménagement des futurs espaces publics de la ZAC Cluster des Médias et des plateformes temporaires Paris 2024, pour la phase JOP (Jeux Olympiques et Paralympiques). Cette consultation comprend 4 lots qui feront chacun l objet dun contrat distinct : - lot 1 Travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur le bourget phase 2 - lot 2 Travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur DUGNY secteurs A et D - lot 3 Travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur le bourget phase 2 - lot 4 Travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur DUGNY secteurs A et D
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Amenagement des espaces publics de la zac " cluster des medias " et plateformes temporaires - phase jeux olympiques et paralympiques 4 LOTS
2200046”
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d aménagement des futurs espaces publics de la ZAC Cluster des Médias et des plateformes...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d aménagement des futurs espaces publics de la ZAC Cluster des Médias et des plateformes temporaires Paris 2024, pour la phase JOP (Jeux Olympiques et Paralympiques). Cette consultation comprend 4 lots qui feront chacun l objet dun contrat distinct : - lot 1 Travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur le bourget phase 2 - lot 2 Travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur DUGNY secteurs A et D - lot 3 Travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur le bourget phase 2 - lot 4 Travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur DUGNY secteurs A et D
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur le bourget phase 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur le bourget phase 2” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés...”
Description des options
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent contrat dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence.lot comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot 1 comprend une partie rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, Cette dernière partie...”
Informations complémentaires
le lot 1 comprend une partie rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de de 4 295 000euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur DUGNY secteurs A et D” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur DUGNY secteurs A et D” Informations sur les options
Description des options:
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés...”
Description des options
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent contrat dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 comprend une partie rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, Cette dernière partie...”
Informations complémentaires
le lot 2 comprend une partie rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 16 495 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur le bourget phase 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Durée de l'accord: 35
Informations complémentaires:
“le lot 3 comprend une partie rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, Cette dernière partie...”
Informations complémentaires
le lot 3 comprend une partie rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 710 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution..
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur DUGNY secteurs A et D
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 comprend une partie rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, Cette dernière partie...”
Informations complémentaires
le lot 4 comprend une partie rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 160000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour chaque lot :- le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement.- aucune forme de groupement n'est imposée...”
Liste et brève description des conditions
pour chaque lot :- le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement.- aucune forme de groupement n'est imposée en cas de groupement d'opérateurs économiques.- il est interdit au candidat d'être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché en application de l'article R. 2142-23 du Code de la commande publique.- il est interdit au candidat de se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique.- il est toutefois autorisé de se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements.les candidats devront respecter les dispositions du règlement (Ue) no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 prévoyant des mesures applicables quant à l'interdiction d'attribuer ou d'exécuter des contrats de la commande publique avec la Russie.Si un candidat se trouve dans une des situations décrites dans le règlement susvisé, il devra présenter dans une note explicative les dispositions qu'il entend mettre en place. Les candidats devront remettre les formulaires Dc1 et Dc2 fournis dans le DCE. Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-après sollicitées soient bien fournies.aptitude :*Une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (joint au Dce) ou équivalent indiquant notamment :- les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat ;- les raison sociale, forme juridique et, le cas échéant, le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire.En lieu et place de ce Document, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen " dume " (cf. Article R. 2143-4 du Code de la commande publique).*une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le Dc1 fourni dans le Dce). L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du contrat, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.*si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.*si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat, un pouvoir en vigueur doit être fournit. Ce dernier doit être signé par le représentant légal du candidat qui atteste de la capacité du signataire à représenter le candidat.En cas de groupement, le pouvoir est à fournir pour l'intégralité des membres du groupement dont le signataire n'est pas le représentant légal
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet...”
Liste et brève description des critères de sélection
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, sur les trois derniers exercices disponibles (en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles). *Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelledans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels (via le Dc2 joint au Dce)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Des références réalisées au cours des cinq dernières années portant sur des travaux similaires à l'objet du lot auquel soumissionne le candidat, assorties...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Des références réalisées au cours des cinq dernières années portant sur des travaux similaires à l'objet du lot auquel soumissionne le candidat, assorties d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.dans ce cadre, la SOLIDEO accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.en cas de recours à la sous-traitance pour justifier des qualifications professionnelles demandées, le candidat devra joindre à l'appui de sa candidature une déclaration du futur sous-traitant par laquelle il s'engage à mettre à disposition ses moyens techniques pour l'exécution du contrat. Cette déclaration doit faire apparaître la ou les qualification(s) détenue(s) par le sous-traitant et émaner de son représentant légal ou d'une personne ayant capacité à engager sa société. Cette déclaration peut être remplacée par un Dc4 faisant également apparaitre la qualification demandée.Si le candidat transmet des références de travaux pour apporter la preuve qu'il détient la ou les qualification(s) ci-dessus indiquée(s), il devra démontrer pour chaque référence la mise en oeuvre du mode opératoire certifié par la qualification demandée. Conformément aux articles R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du Code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats, même s'il s'agit d'un groupement ou d'un sous-traitant, peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et les candidats. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“*En fonction du/des lot(s) au(x)quel(s) soumissionne le candidat, il devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes : -Lot 1...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
*En fonction du/des lot(s) au(x)quel(s) soumissionne le candidat, il devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes : -Lot 1 :ofntp Mars 2022 - 2342 - ouvrages, Terrassements - couche de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformesofntp Mars 2022 - 3424 - voiries - chaussées urbaines - revêtements en matériaux enrobés - recyclésOfntp Mars 2022 - 3451- voiries - chaussées urbaines - pavées et dalles - en pierre naturelle oqualifelec - tn4 : Réalisation de Travaux Neufs dans le domaine de l'installation d'éclairage public sur le domaine public.-lot 2 :ofntp Mars 2022 - 1131 - ouvrages d'art et de génie civil industriel - ouvrages de technicité couranteofntp Mars 2022 - 3424 - voiries - chaussées urbaines - revêtements en matériaux enrobés - recyclésOfntp Mars 2022 - 3451- voiries - chaussées urbaines - pavées et dalles - en pierre naturelle oqualifelec - tn4 : Réalisation de Travaux Neufs dans le domaine de l'installation d'éclairage public sur le domaine public.Oaire de jeux - spécialisé (nouveauté donc pas d'ancienne nomenclature).-lots 3 et 4 :oaménagements paysagers - spécialisé (anciennement P120)Oentretien d'aménagements paysagers - spécialisé (anciennement E132)Oélagage - spécialisé (anciennement E142)Oqualibat 4412 Travaux de métallerie (technicité confirmée)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-01
14:00 📅
“pour la partie des travaux aux quantités réellement exécutées, chaque contrat (lot) prend à effet à compter de sa date de notification au Titulaire et prend...”
pour la partie des travaux aux quantités réellement exécutées, chaque contrat (lot) prend à effet à compter de sa date de notification au Titulaire et prend fin à l'issue de la garantie de parfait achèvement pour les lots 1, 2, et à l'issue de la garantie des plantations pour les lots 3 et 4 (soit : lots 1, 2, : 23mois maximum / lots 3 et 4 : 35mois maximum).La partie des travaux à bons de commande a la même durée d'exécution que la partie des travaux aux quantités réellement exécutées.En référence à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, chaque contrat comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi ou présentant des fragilités.Il est prévu une visite du site. Cette visite est facultative, la date programmée est indiquée à l'article 2.10 du règlement de la consultation.en raison du poids conséquent de certaines pièces annexées au CCTP, celles-ci sont accessibles par le biais des liens de téléchargement indiqués dans le fichier PDF joint au dossier de consultation (cf. Dossier 2.6 du DCE 2_cctp et pièces techniques)
Afficher plus Organe de révision
Nom: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158289000📞
Courrier électronique: greffe.caa-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 158289022 📠
URL: http://paris.cour-administrative-appel.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art L 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art L 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 211-605962 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Amenagement des espaces publics de la zac " cluster des medias " et plateformes temporaires - phase jeux olympiques et paralympiques 4 LOTS
202300007-10”
Titre
travaux D'Amenagement des espaces publics de la zac " cluster des medias " et plateformes temporaires - phase jeux olympiques et paralympiques 4 LOTS
202300007-10
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Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d aménagement des futurs espaces publics de la ZAC Cluster des Médias et des plateformes...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d aménagement des futurs espaces publics de la ZAC Cluster des Médias et des plateformes temporaires Paris 2024, pour la phase JOP (Jeux Olympiques et Paralympiques). Cette consultation comprend 4 lots qui feront chacun l'objet d'un contrat distinct : - lot 1 Travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur le bourget phase 2 - lot 2 Travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur DUGNY secteurs A et D - lot 3 Travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur le bourget phase 2 - lot 4 Travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur DUGNY secteurs A et D
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 28 589 300 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 211-605962
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“aménagement futurs espaces publics ZAC Cluster des Médias et plateformes temporaires Paris 2024, phase Jop-Lot 1:travaux VRD, Génie civil, éclairage,...”
Titre
aménagement futurs espaces publics ZAC Cluster des Médias et plateformes temporaires Paris 2024, phase Jop-Lot 1:travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur le bourget phase 2
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Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: emulithe (mandatataire)
Adresse postale: 13 rue de la Ferme Saint-Ladre
Commune postale: Fosses Cedex
Code postal: 95471
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Nom: eurovia idf (co-traitant)
Adresse postale: 1 rue de l'ecluse des Vertus
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: entreprise jean lefebvre ile de france (co-traitant)
Adresse postale: 54 bd Robert Schuman
Commune postale: Livry Gargan
Code postal: 93891
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 021 333 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202300008
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“aménagement futurs espaces publics ZAC Cluster des Médias et plateformes temporaires Paris 2024, phase Jop-Lot 2:travaux VRD, Génie civil, éclairage,...”
Titre
aménagement futurs espaces publics ZAC Cluster des Médias et plateformes temporaires Paris 2024, phase Jop-Lot 2:travaux VRD, Génie civil, éclairage, mobilier et jeux du secteur DUGNY secteurs Aetd
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Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France (mandataire)
Adresse postale: 13 rue Benoît Frachon
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Région: Val-de-Marne🏙️
Nom: tersen - etablissement Cosson (co-traitant)
Adresse postale: 2 rue Jean Mermoz
Commune postale: Magny-les-Hameaux
Code postal: 78114
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 372 866 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202300009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“aménagement futurs espaces publics ZAC Cluster des Médias et plateformes temporaires Paris 2024, phase Jop-Lot 3:travaux d'espaces verts et de serrurerie du...”
Titre
aménagement futurs espaces publics ZAC Cluster des Médias et plateformes temporaires Paris 2024, phase Jop-Lot 3:travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur le bourget phase 2
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Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal-agrigex environnement (mandataire)
Adresse postale: 4 bd Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: terideal-mabillon (co-traitant)
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: universal paysage (co-traitant)
Adresse postale: 8 rue Philippe Lebon
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Nom: terideal L'Eden VERT (mandataire)
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Vicq
Code postal: 78490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 515 296 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202300010
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“aménagement futurs espaces publics ZAC Cluster des Médias et plateformes temporaires Paris 2024, phase Jop-Lot 4:travaux d'espaces verts et de serrurerie du...”
Titre
aménagement futurs espaces publics ZAC Cluster des Médias et plateformes temporaires Paris 2024, phase Jop-Lot 4:travaux d'espaces verts et de serrurerie du secteur DUGNY secteurs A et D
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: espace Deco
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 679 804 💰
“i. Les montants des marchés correspondent, sur toute la durée d'exécution, à : Lot 1 : Montant estimé de 5 242 852.66 euro(s) HT pour la partie des travaux...”
i. Les montants des marchés correspondent, sur toute la durée d'exécution, à : Lot 1 : Montant estimé de 5 242 852.66 euro(s) HT pour la partie des travaux aux quantités réellement exécutées (DQE 1) et un montant estimé de 1 778 480.48 euro(s) HT pour la partie à bons de commande (DQE 2) / Lot 2 : Montant estimé de 12 304 311,50 euro(s) HT pour la partie des travaux aux quantités réellement exécutées (DQE 1) et un montant estimé de 6 068 555,30 euro(s) HT pour la partie à bons de commande (DQE 2) / Lot 3 : Montant estimé de 1 112 464,00 euro(s) HT pour la partie des travaux aux quantités réellement exécutées (DQE 1) (TF et To) et un montant estimé de 402 832,19 euro(s) HT pour la partie à bons de commande (DQE 2) / Lot 4 : Montant estimé de 1 206 425,85 euro(s) HT pour la partie des travaux aux quantités réellement exécutées (DQE 1) et un montant estimé de 473 378,61 euro(s) HT pour la partie à bons de commande (DQE 2) II. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 012-030663 (2023-01-12)