Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement de la véloroute V52 entre Laneuveville-Devant-Nancy et Einville-Au-Jard
A22420001”
Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables📦
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: laneuveville / La Madeleine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: laneuveville-Devant-Nancy et Einvilte-Au-Jard 54410 - laneuveville
Description du marché: laneuveville / La Madeleine
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dombasle / Maixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: dombasle / Maixe
Durée de l'accord: 3
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: einville-Au-Jard
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: einville-Au-Jard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle ou technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales références effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public. Le représentant du Pa se réserve le droit de vérifier ces références auprès d'autres opérateurs économiques
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“il est fixé une période de préparation, non comprise dans le délai d'exécution du marché, d'une durée de 30 jours.L'exécution du marché débute à compter de...”
Conditions d'exécution du contrat
il est fixé une période de préparation, non comprise dans le délai d'exécution du marché, d'une durée de 30 jours.L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat (période de préparation).L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-10
16:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2022/S 091-249354 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description: aménagement de la véloroute V52
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2168047.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: aménagement véloroute V52
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: aménagement de la véloroute V52
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 091-249354
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-4216000101-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: laneuveville / La Madeleine
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: colas france etablissement valantin
Commune postale: Luneville
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 438220.17 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-4216000102-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: dombasle / Maixe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1338314.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-4216000103-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: einville-Au-Jard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 391512.43 💰
Source: OJS 2022/S 169-475696 (2022-08-30)