transports sanitaires terrestres

Ctre hospitalier unvt Grenoble

transports sanitaires terrestres des établissements du GHT Alpes Dauphiné

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-06 Avis de marché
2023-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 2022E140 à 2022E144
Brève description: transports sanitaires terrestres des établissements du GHT Alpes Dauphiné
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cellule des Marchés (Pavillon Moidieu)
Code postal: 38700
Commune postale: La Tronche
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2058995&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2058995&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-374590
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 7 200 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports sanitaires terrestres intra-hospitaliers entre les différents sites du CHUGA, Transports sanitaires inter-hospitalier provisoires et définitifs, Transport de personne à mobilité réduite
Numéro du lot: 1
Brève description:
transports sanitaires terrestres intra-hospitaliers entre les différents sites du CHUGA, Transports sanitaires inter-hospitalier provisoires et définitifs, Transport de personne à mobilité réduite avec ou sans fauteuil électrique
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 7 200 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
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Intitulé du lot: transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulance du CHUGA
Numéro du lot: 2
Brève description:
transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulance du CHUGA
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 480 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
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Intitulé du lot: transports sanitaires terrestres de patients avec accompagnement paramédical fourni par le CHUGA y compris vers établissements psychiatriques (T2ih)
Numéro du lot: 3
Brève description:
transports sanitaires terrestres de patients avec accompagnement paramédical fourni par le CHUGA y compris vers établissements psychiatriques (T2ih)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 240 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
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Intitulé du lot: transports sanitaires terrestres à la charge du Centre Hospitalier de La Mure
Numéro du lot: 4
Brève description: transports sanitaires terrestres à la charge du Centre Hospitalier de La Mure
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 520 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
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Intitulé du lot: transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : CH de Rives, CH de Tullins, CH de ST Geoire en Valdaine, CH de Saint Laurent du Pont
Numéro du lot: 5
Brève description:
transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : Centre Hospitalier de Rives, Centre Hospitalier de Tullins, Centre Hospitalier de ST Geoire en Valdaine, Centre Hospitalier de Saint Laurent du Pont
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 2 000 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: isère

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: elles sont fixées dans le règlement de consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: ambulancier et Auxiliaire ambulancier (cf. Article 5.2. Cctp)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2058995&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
l'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres mentionnés au contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le contrat sera conclu avec un titulaire unique ou un groupement d'entreprises. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.La durée des marchés est précisée pour chaque lot dans les documents de consultations. Pour certains lot le début d'exécution est fixé au 01/10/2022.Une ou plusieurs phase(s) de négociation pourront être menées dans les conditions définies au RC
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délaisd'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne Rhône Alpes Tour Swiss Life 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble,
Adresse postale: 2 Place de verdun
Source: OJS 2022/S 131-374590 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de transports sanitaires terrestres au profit du CHU Grenoble Alpes et de certains établissements du GHT Alpes Dauphiné
Valeur totale du marché: 10 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-075946
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-374590
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 7 200000 euros HT pour la durée totale du contrat

Objet
Champ d'application du marché
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 7 200000 euros HT pour la durée totale du contrat
Brève description:
transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à dispositiond'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulance du CHUGA
Informations complémentaires:
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 480000 euros HT pour la durée totale du contrat
Brève description:
transports sanitaires terrestres de patients avec accompagnement paramédical fourni par lechuga y compris vers établissements psychiatriques (T2ih)
Informations complémentaires:
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 240 000 euros HT pour la durée totale du contrat
Brève description:
transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : CH de Rives, CH de Tullins, CH de ST Geoire en Valdaine, CH de Saint Laurent du Pont
Informations complémentaires:
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de…
… 2 000 000 euros HT pour la durée totale du contrat
… 520 000 euros HT pour la durée totale du contrat

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Nom: meylan Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 75079629400015
Adresse postale: 21-25 Bd des Alpes
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://meylan-ambulances.fr/ 🌏
Nom: ambulances Assistance
Numéro d'enregistrement national: 38488925900048
Nom: paramedic Ambulances 38
Numéro d'enregistrement national: 85165544900029
Adresse postale: 69 Av Aristide Berges
Commune postale: Villard Bonnot
Code postal: 38190
Nom: villard Bonnot Transports
Numéro d'enregistrement national: 38200218600015
Adresse postale: 69 Av Aristides Berges
Nom: abc Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 50140844700032
Adresse postale: 344 Rue Alphonse Gourju
Commune postale: Apprieu
Code postal: 38140
Nom: taxis Ambulances Guillermin
Numéro d'enregistrement national: 38752913400059
Nom: ambulance Voironnaises
Numéro d'enregistrement national: 38146182100062
Adresse postale: 9022 Rue du Marais
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Nom: ambulance de la Sure
Numéro d'enregistrement national: 52946065100043
52946065100050
Adresse postale: 75 Rue Pasteur
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Nom: savoie Isère Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 89358667700021
Adresse postale: 68 Av Aristides Berges
Nom: santé Secours Ambulances Grenobloises
Numéro d'enregistrement national: 53880715100012
Adresse postale: 41 Rue du Béal
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Nom: oxygene Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 52836776600037
Adresse postale: 83 Avenue de La république
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Nom: ambulances Réunies
Numéro d'enregistrement national: 37899649000041
Adresse postale: 29 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrèves
Code postal: 38120
Nom: réunies Santé Ambulances des Cèdres
Numéro d'enregistrement national: 51359490300025
Adresse postale: 6 rue Léon Fournier Sud
Nom: ambulances du Drac
Numéro d'enregistrement national: 52325204700031
Nom: ambulances Alpes Assistance
Numéro d'enregistrement national: 84788969600038
Adresse postale: 4 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: Poisat
Code postal: 38320
Nom: isère Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 53794004100032
Nom: azur Ambulances 38
Numéro d'enregistrement national: 80451076600012
Valeur totale du marché: 7 200 000 EUR 💰
Nom: le même groupement que le lot 1 est aussi attributaire du lot 2
Adresse postale: 21-25 BD des ALPES
Nom: le groupement est composé des 18 membres également titulaires du lot1
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 40140844700032
Commune postale: Ap^Prieu
Numéro d'enregistrement national: 381461821000062
Adresse postale: 75 Rue Oasteur
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
l'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres mentionnés au contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le contrat sera conclu avec un titulaire unique ou un groupement d'entreprises. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.La durée des marchés est précisée pour chaque lot dans les documents de consultations. Pour certains lot le début d'exécution est fixé au 01/10/2022.Le montant indiqué correspond au montant maximum sur l'ensemble des lots
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Source: OJS 2023/S 026-075946 (2023-02-01)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Abc Ambulances Ambulance de la Sure ambulance Voironnaises Ambulances Alpes Assistance ambulances Assistance Ambulances du Drac Ambulances Réunies azur Ambulances 38 Isère Ambulances le groupement est composé des 18 membres...
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services de santé Services de santé divers Services ambulanciers