1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires terrestres
2022E140 à 2022E144
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description: transports sanitaires terrestres des établissements du GHT Alpes Dauphiné
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres intra-hospitaliers entre les différents sites du CHUGA, Transports sanitaires inter-hospitalier provisoires et définitifs,...”
Titre
transports sanitaires terrestres intra-hospitaliers entre les différents sites du CHUGA, Transports sanitaires inter-hospitalier provisoires et définitifs, Transport de personne à mobilité réduite
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: isère
Description du marché:
“transports sanitaires terrestres intra-hospitaliers entre les différents sites du CHUGA, Transports sanitaires inter-hospitalier provisoires et définitifs,...”
Description du marché
transports sanitaires terrestres intra-hospitaliers entre les différents sites du CHUGA, Transports sanitaires inter-hospitalier provisoires et définitifs, Transport de personne à mobilité réduite avec ou sans fauteuil électrique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-09-30 📅
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 7 200 000...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 7 200 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service...”
Titre
transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulance du CHUGA
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service...”
Description du marché
transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulance du CHUGA
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 480 000 euros...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 480 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres de patients avec accompagnement paramédical fourni par le CHUGA y compris vers établissements psychiatriques (T2ih)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transports sanitaires terrestres de patients avec accompagnement paramédical fourni par le CHUGA y compris vers établissements psychiatriques (T2ih)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 240 000 euros...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 240 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires terrestres à la charge du Centre Hospitalier de La Mure
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transports sanitaires terrestres à la charge du Centre Hospitalier de La Mure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 520 000 euros...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 520 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : CH de Rives, CH de Tullins, CH de ST Geoire en Valdaine, CH de Saint...”
Titre
transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : CH de Rives, CH de Tullins, CH de ST Geoire en Valdaine, CH de Saint Laurent du Pont
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : Centre Hospitalier de Rives, Centre Hospitalier de Tullins, Centre...”
Description du marché
transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : Centre Hospitalier de Rives, Centre Hospitalier de Tullins, Centre Hospitalier de ST Geoire en Valdaine, Centre Hospitalier de Saint Laurent du Pont
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 2 000 000...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 2 000 000 euros HT pour la durée totale du contrat.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies dans le CCAP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: elles sont fixées dans le règlement de consultation
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: ambulancier et Auxiliaire ambulancier (cf. Article 5.2. Cctp)
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-05
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres mentionnés au contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et...”
l'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres mentionnés au contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le contrat sera conclu avec un titulaire unique ou un groupement d'entreprises. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.La durée des marchés est précisée pour chaque lot dans les documents de consultations. Pour certains lot le début d'exécution est fixé au 01/10/2022.Une ou plusieurs phase(s) de négociation pourront être menées dans les conditions définies au RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne Rhône Alpes Tour Swiss Life 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délaisd'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délaisd'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble,
Adresse postale: 2 Place de verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 131-374590 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-02-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations de transports sanitaires terrestres au profit du CHU Grenoble Alpes et de certains établissements du GHT Alpes Dauphiné”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 7 200000 euros...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 7 200000 euros HT pour la durée totale du contrat
Afficher plus
Description du marché:
“transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à dispositiond'ambulances et d'équipages gérés directement par le service...”
Description du marché
transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à dispositiond'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulance du CHUGA
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 480000 euros...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 480000 euros HT pour la durée totale du contrat
Afficher plus
Description du marché:
“transports sanitaires terrestres de patients avec accompagnement paramédical fourni par lechuga y compris vers établissements psychiatriques (T2ih)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 240 000 euros...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 240 000 euros HT pour la durée totale du contrat
Afficher plus
Description du marché:
“transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : CH de Rives, CH de Tullins, CH de ST Geoire en Valdaine, CH de Saint...”
Description du marché
transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : CH de Rives, CH de Tullins, CH de ST Geoire en Valdaine, CH de Saint Laurent du Pont
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 2 000 000...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 2 000 000 euros HT pour la durée totale du contrat
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 520 000 euros...”
Informations complémentaires
le montant estimatif n'est pas contractuel.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec maximum de 520 000 euros HT pour la durée totale du contrat
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 131-374590
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports sanitaires terrestres intra-hospitaliers entre les différents sitesdu CHUGA, Transports sanitaires inter-hospitalier provisoires et définitifs,...”
Titre
transports sanitaires terrestres intra-hospitaliers entre les différents sitesdu CHUGA, Transports sanitaires inter-hospitalier provisoires et définitifs, Transport de personne à mobilité réduite avec ou sans fauteuil électrique
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: meylan Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 75079629400015
Adresse postale: 21-25 Bd des Alpes
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://meylan-ambulances.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: ambulances Assistance
Numéro d'enregistrement national: 38488925900048
Nom: paramedic Ambulances 38
Numéro d'enregistrement national: 85165544900029
Adresse postale: 69 Av Aristide Berges
Commune postale: Villard Bonnot
Code postal: 38190
Nom: villard Bonnot Transports
Numéro d'enregistrement national: 38200218600015
Adresse postale: 69 Av Aristides Berges
Nom: abc Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 50140844700032
Adresse postale: 344 Rue Alphonse Gourju
Commune postale: Apprieu
Code postal: 38140
Nom: taxis Ambulances Guillermin
Numéro d'enregistrement national: 38752913400059
Nom: ambulance Voironnaises
Numéro d'enregistrement national: 38146182100062
Adresse postale: 9022 Rue du Marais
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Nom: ambulance de la Sure
Numéro d'enregistrement national: 52946065100043
Numéro d'enregistrement national: 52946065100050
Adresse postale: 75 Rue Pasteur
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Nom: savoie Isère Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 89358667700021
Adresse postale: 68 Av Aristides Berges
Nom: santé Secours Ambulances Grenobloises
Numéro d'enregistrement national: 53880715100012
Adresse postale: 41 Rue du Béal
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Nom: oxygene Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 52836776600037
Adresse postale: 83 Avenue de La république
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Nom: ambulances Réunies
Numéro d'enregistrement national: 37899649000041
Adresse postale: 29 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrèves
Code postal: 38120
Nom: réunies Santé Ambulances des Cèdres
Numéro d'enregistrement national: 51359490300025
Adresse postale: 6 rue Léon Fournier Sud
Nom: ambulances du Drac
Numéro d'enregistrement national: 52325204700031
Nom: ambulances Alpes Assistance
Numéro d'enregistrement national: 84788969600038
Adresse postale: 4 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: Poisat
Code postal: 38320
Nom: isère Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 53794004100032
Nom: azur Ambulances 38
Numéro d'enregistrement national: 80451076600012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service...”
Titre
transports sanitaires terrestres entre les différents sites du CHUGA par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulance du CHUGA
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: le même groupement que le lot 1 est aussi attributaire du lot 2
Adresse postale: 21-25 BD des ALPES
Nom: le groupement est composé des 18 membres également titulaires du lot1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transports sanitaires terrestres des patients avec accompagnement paramédical fourni par le CHUGA y compris vers établissements psychiatriques (T2ih)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: transports sanitaires terrestres à la charge du Centre Hospitalier de la Mure
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : Centre Hospitalier de Rives, Centre Hospitalier de Tullins, Centre...”
Titre
transports sanitaires terrestres à la charge des établissements du GHT suivants : Centre Hospitalier de Rives, Centre Hospitalier de Tullins, Centre Hospitalier de St Geoire en Valdaine, Centre Hospitalier de St Laurent du Pont
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 40140844700032
Commune postale: Ap^Prieu
Numéro d'enregistrement national: 381461821000062
Adresse postale: 75 Rue Oasteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“l'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres mentionnés au contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et...”
l'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres mentionnés au contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le contrat sera conclu avec un titulaire unique ou un groupement d'entreprises. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.La durée des marchés est précisée pour chaque lot dans les documents de consultations. Pour certains lot le début d'exécution est fixé au 01/10/2022.Le montant indiqué correspond au montant maximum sur l'ensemble des lots
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 026-075946 (2023-02-01)