transport des scolaires pour des activités sportives, natatoires et culturelles sur le territoire de la Communauté de Communes et hors territoire de Vendée Grand Littoral
Vendée Grand Littoral
il s'agit de prestations de transports des scolaires pour des activités sportives, natatoires et culturelles sur et en dehors du territoire de la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-07 | Avis de marché |
| 2022-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 Impasse du Luthier - zI du Pâtis 1 BP 20
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-talmondais.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251207207 📞
Fax: +33 251906092 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-07 📅
Date limite de soumission: 2022-05-11 📅
Date de publication: 2022-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 072-192763
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 428 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: transports réguliers pour des activités sportives et culturelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: il s'agit de prestations de transports scolaires régulières vers les piscines
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007190000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 impasse du Luthier ZI du Patis 1
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 072-192763 (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
il s'agit de prestations de transports des scolaires pour des activités sportives, natatoires et culturelles sur et en dehors du territoire de la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 Impasse du Luthier - zI du Pâtis 1 BP 20
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-talmondais.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251207207 📞
Fax: +33 251906092 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-07 📅
Date limite de soumission: 2022-05-11 📅
Date de publication: 2022-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 072-192763
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
seuil maximum pour la période initiale du lot 1, soit 3 ans fermes : 195 000eurht et pour la période de reconduction à 65 000eurht
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 428 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: transports réguliers pour des activités sportives et culturelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
il s'agit de prestations de transports scolaires vers les activités sportives et culturelles des écoles implantées sur le territoire de la Communauté de Communes
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
une période de reconduction de douze mois est prévue au contrat, portant la durée maximale de ce dernier, toutes périodes confondues à 48 mois
Informations complémentaires:
seuil maximum pour la période initiale du lot 1, soit 3 ans fermes : 195 000eurht et pour la période de reconduction à 65 000eurht
Intitulé du lot: transports réguliers pour des activités natatoires
Numéro du lot: 2
Brève description: il s'agit de prestations de transports scolaires régulières vers les piscines
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
une période de reconduction de douze mois est prévue au contrat, portant la durée maximale de ce dernier à 48 mois
Informations complémentaires:
le seuil maximum pour la période initiale du contrat soit 3 ans fermes est de 126 000eurht et pour la période de reconduction, il est fixé à 42 000eurht
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sur et en dehors du territoire de la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral
hors du territoire de la Communauté de Communes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementcopie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007190000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 impasse du Luthier ZI du Patis 1
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 072-192763 (2022-04-07)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 428 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-390029
Se réfère à l'avis: 2022/S 072-192763
Numéro JO-S: 136
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: sovetours
Numéro d'enregistrement national: 37775685300018
Adresse postale: 105 boulevard d'angleterre - cS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Adresse postale: 105 boulevard d'angleterre CS 60169
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 136-390029 (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 428 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-390029
Se réfère à l'avis: 2022/S 072-192763
Numéro JO-S: 136
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: sovetours
Numéro d'enregistrement national: 37775685300018
Adresse postale: 105 boulevard d'angleterre - cS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Adresse postale: 105 boulevard d'angleterre CS 60169
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 136-390029 (2022-07-13)
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