montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomération d'aurillac
Numéro d'enregistrement national: 24150023000016
Adresse postale: 3, Place des Carmes
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@caba.fr📧
Région: Cantal🏙️
URL: https://www.caba.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transfert (Y Compris Chargement) Des Déchets Municipaux Vers Les Centres De Traitements
22transp_dechets”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac 15000 - aurillac”
Description du marché:
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Description du marché
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31/12/2024. Le début de la prestation est souhaité pour la...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31/12/2024. Le début de la prestation est souhaité pour la mi-février 2023 au plus tard
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 238-683125 (2022-12-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac 15000 Aurillac
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-683125
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22001
Date de conclusion du contrat: 2023-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Lheritier Et Fils
Adresse postale: za de Bargues
Commune postale: Sansac-de-Marmiesse
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 025-071977 (2023-01-30)