Objet Champ d'application du marché
Titre: traitement valorisation ou tri des déchets ménagers et assimilés
2022FCS03
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“traitement valorisation ou tri des déchets ménagers et assimilés de la communauté d'agglomération Mont Saint Michel Normandie” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des DDS, hors DDS pris en charge par les Eco-Organismes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Dangereux Spécifiques (Dds) hors Ecodds pour 13 déchèteries de la ca msmn (Pontorson,...”
Description du marché
mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Dangereux Spécifiques (Dds) hors Ecodds pour 13 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James, ). A titre indicatif le tonnage évacué en 2021 pour ces sites est de 235,401 (détail dans Cctp)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: une visite sur site est obligatoire pour le lot 1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants et GNI Ouest CAMSMN
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Description du marché:
“traitement des encombrants et gravats non inertes (Gni) pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean,...”
Description du marché
traitement des encombrants et gravats non inertes (Gni) pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James, Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint Hilaire du Hët). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 5060.92 T (détails dans Cctp)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants et GNI Est CAMSMN
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“traitement des encombrants et gravats non inertes (Gni) pour 6 déchèteries de la ca msmn (Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les...”
Description du marché
traitement des encombrants et gravats non inertes (Gni) pour 6 déchèteries de la ca msmn (Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint Hilaire du Hët). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 3788.38 T (détails dans Cctp)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois A/B Ouest CAMSMN
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“traitement des bois de classe A et B pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James). A...”
Description du marché
traitement des bois de classe A et B pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 1651.67 T (détails dans Cctp)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois A/B Est CAMSMN
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“traitement des bois de classe A et B pour 6 déchèteries de la ca msmn (Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint Hilaire...”
Description du marché
traitement des bois de classe A et B pour 6 déchèteries de la ca msmn (Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint Hilaire du Hët). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 692.79 T (détails dans Cctp)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valorisation des ferrailles et des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“la mise en balle des cartons et le rachat matière des ferrailles pour le quai de transfert de Pontorson et des 13 déchèteries(pontorson, Ducey, Isigny le...”
Description du marché
la mise en balle des cartons et le rachat matière des ferrailles pour le quai de transfert de Pontorson et des 13 déchèteries(pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James, Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint Hilaire du Hët). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 813.29 T (détails dans Cctp) - tonnage carton du quai de transfert 46 T
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats Ouest CAMSMN
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le traitement des gravats inertes de pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James). A...”
Description du marché
le traitement des gravats inertes de pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 3002.19 T (détails dans Cctp)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats Est CAMSMN
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“traitement de gravats inertes pour 6 déchèteries de la ca msmn (Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint Hilaire du...”
Description du marché
traitement de gravats inertes pour 6 déchèteries de la ca msmn (Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint Hilaire du Hët). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 1 608.19 T (détails dans Cctp)
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“valorisation des déchets végétaux des 5 déchèteries du Mortainais et de Val de Sée” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“valorisation des déchets verts issus de cinq déchèteries de la CAMSMN (Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées).
Tonnage...”
Description du marché
valorisation des déchets verts issus de cinq déchèteries de la CAMSMN (Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées).
Tonnage évacué en 2021 : 3421.37 détail dans CCTP
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tri des déchets ménagers recyclables hors verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“tri des déchets ménagers recyclables du territoire de l'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie.
A titre indicatif en 2021 :
Tonnage collecté : 5023.27...”
Description du marché
tri des déchets ménagers recyclables du territoire de l'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie.
A titre indicatif en 2021 :
Tonnage collecté : 5023.27 (PP : 1018.45 et PAV : 4004.82
Tonnage trié : 4194.40
Tonnage refus de tri : 999.84
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“1 variante autorisée pour ce lot uniquement sur la partie transfert des emballages et papiers vers le Centre de tri”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des ordures ménagères résiduelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr) collectées sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie.
A...”
Description du marché
traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr) collectées sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie.
A titre indicatif tonnage produit en 2021 sur la communauté d'agglomération 15 034 T confère détail dans le CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de CAEN
Adresse postale: 3 Rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira Nantes
Adresse postale: dreets des pays de la loire Immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 133-380161 (2022-07-08)
Informations complémentaires (2022-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20006942500011
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 133-380161
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“traitement des encombrants et gravats non inertes (Gni) pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean,...”
Texte
traitement des encombrants et gravats non inertes (Gni) pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James, Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint Hilaire du Hët). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 5060.92 T (détails dans Cctp)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“traitement des encombrants et gravats non inertes (Gni) pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean,...”
Texte
traitement des encombrants et gravats non inertes (Gni) pour 7 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James). A titre informatif le tonnage évacué en 2021 sur ces sites est de 5060.92 T (détails dans Cctp)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Dangereux Spécifiques (Dds) hors Ecodds pour 13 déchèteries de la ca msmn (Pontorson,...”
Texte
mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Dangereux Spécifiques (Dds) hors Ecodds pour 13 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Saint James, ). A titre indicatif le tonnage évacué en 2021 pour ces sites est de 235,401 (détail dans Cctp)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Dangereux Spécifiques (Dds) hors Ecodds pour 13 déchèteries de la ca msmn (Pontorson,...”
Texte
mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Dangereux Spécifiques (Dds) hors Ecodds pour 13 déchèteries de la ca msmn (Pontorson, Ducey, Isigny le Buat, Saint Ovin, Saint Jean, Montviron, Mortain, Sourdeval, Saint Cyr du Bailleul, Brecey, Juvigny Les Vallées, Saint James, Saint Hilaire du Hët). A titre indicatif le tonnage évacué en 2021 pour ces sites est de 235,401 (détail dans Cctp)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 140-401038 (2022-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-05-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 213 506 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-380161
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: triadis
Adresse postale: zi de la haie des cognets
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 864 016 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Date de conclusion du contrat: 2022-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sphere
Adresse postale: rue des greves
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 240 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: les champs jouault
Adresse postale: 6 impasse des champs jouault
Commune postale: Cuves
Code postal: 50670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 8 impasse les champs jouault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl lemonnier
Adresse postale: la chaude bouvais villechien
Commune postale: Mortain Bocage
Code postal: 50140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 092 400 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6 impasse les champs jouault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 803 250 💰
Source: OJS 2023/S 092-280233 (2023-05-07)