l'Accord-Cadre avec montant minimum et maximum annuel, sera exécuté par l'émission de bons de commandechaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement hivernal des itinéraires secondaires sur les routes départementales de l'isère
F22dm-Fs002”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec montant minimum et maximum annuel, sera exécuté par l'émission de bons de commandechaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ist-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ist-01
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 5 400 euro(s) Ht et maximum 48 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ist-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ist-02
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 4 000 euro(s) Ht et maximum 36 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-01
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 1 700 euro(s) Ht et maximum 15 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-02
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 2 000 euro(s) Ht et maximum 18 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-04
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-04
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-08
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-08
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 4 700 euro(s) Ht et maximum 42 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Vercors - circuit Tve-Ist-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: territoire Vercors - circuit Tve-Ist-01
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 10 700 euro(s) Ht et maximum 96 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Trièves- circuit Ttr-Ist-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: territoire Trièves- circuit Ttr-Ist-01
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 1 400 euro(s) Ht et maximum 12 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidaten plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les modalités de financement des prestations sur les ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2026” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les candidats sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle non remise aux entreprises et élaborée parla personne publique avant réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 075-202051 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2022-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 128 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-202051
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ist-01
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ist-02
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-01
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-02
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-04
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-112
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Is-08
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: flandrin Rene
Adresse postale: 488 A Route de Calet
Commune postale: Saint-Romans
Code postal: 38160
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 424 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-082
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: territoire Vercors - circuit Tve-Ist-01
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etpe
Adresse postale: 224, route de Villard de Lans
Commune postale: Rencurel
Code postal: 38680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 030 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: territoire Trièves- circuit Ttr-Ist-01
“la consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un...”
la consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Toute personne ayant intérêt à conclure le contrat et s'estimant lésé par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut former un recours devant le juge administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2022/S 218-623037 (2022-11-07)