Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement hivernal des itinéraires principaux des routes départementales de l'isère
F22dm-Fs001”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec des montants minimum et maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Haut Rhône Dauphinois - circuit Thr-Ip-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: territoire Haut Rhône Dauphinois - circuit Thr-Ip-01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 16 700 euro(s) Ht et maximum de 150 000,00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Porte des Alpes - circuit Tpa-Ip-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: territoire Porte des Alpes - circuit Tpa-Ip-01
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 12 000 euro(s) Ht et maximum de 108 000 Ht euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Porte des Alpes - circuit Tpa-Ip-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: territoire Porte des Alpes - circuit Tpa-Ip-02
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 14 000 euro(s) Ht et maximum de 126 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-01
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 6 400 euro(s) Ht et maximum de 57 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-02
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 13 400 euro(s) Ht et maximum de 120 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-03
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-03
Informations complémentaires: montant annuel minimum de 4 000 euro(s) Ht et maximum de 36 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-01
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 16 000 euro(s) Ht et maximum de 144 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-02
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 18 000 euro(s) Ht et maximum de 162 000 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-03
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-03
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 16 400 euro(s) Ht et maximum de 147 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-05
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-05
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 17 400 euro(s) Ht et maximum de 156 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-06
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-06
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum de 135 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ip-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ip-01
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 13 000 euro(s) Ht et maximum de 117 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Ip-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Ip-02
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-01
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-02
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 17 000 euro(s) Ht et maximum de 153 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-03
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-03
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-05
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-05
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-01
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 18 700 euro(s) Ht et maximum de 168 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-02
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 34 700 euro(s) Ht et maximum de 312 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-03
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-03
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 19 400 euro(s) Ht et maximum de 174 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatpour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidaten plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les modalités de financement des prestations sur les ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2026” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Les candidats sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle non remise aux entreprises et élaborée par la personne publique avant réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 075-202053 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2022-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 112 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-202053
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-092
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire Haut Rhône Dauphinois - circuit Thr-Ip-01
Date de conclusion du contrat: 2022-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: point Vert Services
Adresse postale: 31 chemin des vignes
Commune postale: La Balme-de-Sillingy
Code postal: 74330
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 725 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-093
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire Porte des Alpes - circuit Tpa-Ip-01
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 638 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-094
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire Porte des Alpes - circuit Tpa-Ip-02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 520 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-095
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-01
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Batignolles Favier
Adresse postale: 1530
Commune postale: Morestel
Code postal: 38510
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 575 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-096
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-02
Date de conclusion du contrat: 2022-08-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: guillaud Andre Et Fils
Adresse postale: 96 Chemin Du Grand Champs
Commune postale: Montagnieu
Code postal: 38110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 550 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-097
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: territoire Vals du Dauphiné - circuit Tvd-Ip-03
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 170 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-098
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-01
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 800 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-099
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-02
Date de conclusion du contrat: 2022-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl paillet
Adresse postale: 77 chemin de la mairie
Commune postale: Bizonnes
Code postal: 38690
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 080 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-100
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-03
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 284 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-101
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-05
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 255 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-102
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-06
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 273 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022-103
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ip-01
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ttp
Adresse postale: 65 route des béalières
Commune postale: Noyarey
Code postal: 38360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 153 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-104
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Ip-02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 460 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022-105
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-01
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: goy-Espitallier Terrassement Vrd Deneigement
Adresse postale: 532 route du vernon
Commune postale: Vaulnaveys-le-Haut
Code postal: 38410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 705 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022-106
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-02
Nom et adresse du contractant
Nom: midali Freres
Adresse postale: malbuisson
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 414 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022-107
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-03
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 117 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022-108
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: territoire Grésivaudan - circuit Tgr-Ip-05
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 874 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022-109
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-01
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 120 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022-110
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 485 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-111
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: territoire Oisans - circuit Toi-Ip-03
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Rojon-Quaranta
Adresse postale: avenue De La Gare
Commune postale: Le Bourg D'Oisans
Code postal: 38520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 025 💰
“la consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un...”
la consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Toute personne ayant intérêt à conclure le contrat et s'estimant lésé par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut former un recours devant le juge administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2022/S 218-627904 (2022-11-07)