traitement des déchets ménagers et assimilés non pris en charge dans les installations métropolitaines (7 lots)

Métropole Européenne de Lille

traitement des déchets ménagers et assimilés non pris en charge dans les installations métropolitaines (7 lots)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-17	Avis de marché
2022-05-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole europeenne de lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100016
Adresse postale:
“direction de la Commande publique - cSP Technique Services urbains, 2 boulevard des Cités Unies, CS 70043”
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Daisy Hennebique
Téléphone: +33 320216559 📞
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=533321&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=533321&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets ménagers et assimilés non pris en charge dans les installations métropolitaines (7 lots) 21DM18”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“traitement des déchets ménagers et assimilés non pris en charge dans les installations métropolitaines (7 lots)”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché: traitement des déchets inertes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique. Des modifications au sens...”
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées.Ce dernier ne donne pas lieu à un accord-cadre défini à l'article R2162-2 du code...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets inertes en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: traitement des déchets inertes en mélange
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 " traitement des déchets inertes en mélange " ne fait pas partie de la présente consultation. Il fera l'objet d'une consultation spécifique ultérieure”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets non dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: traitement des déchets non dangereux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées.Ce dernier ne donne pas lieu à un accord-cadre défini à l'article R2162-2 du code...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets liés à l'amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: traitement des déchets liés à l'amiante
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées.Ce dernier ne donne pas lieu à un accord-cadre défini à l'article R2162-2 du code...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets de plâtre en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: traitement des déchets de plâtre en mélange
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées.Ce dernier ne donne pas lieu à un accord-cadre défini à l'article R2162-2 du code...”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des pneus usagés non couverts par la filière de responsabilité élargie des producteurs (pneus dits " hors décret ")”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“traitement des pneus usagés non couverts par la filière de responsabilité élargie des producteurs (pneus dits " hors décret ")”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées.Ce dernier ne donne pas lieu à un accord-cadre défini à l'article R2162-2 du code...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets de bois en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: traitement des déchets de bois en mélange
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées.Ce dernier ne donne pas lieu à un accord-cadre défini à l'article R2162-2 du code...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature permettant d'identifier le candidat Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: chiffre d'affaires sur les 3 dernières années
Conditions de participation

“pour le lot 1 : Traitement des déchets inertes- niveau minimum exigé : le CA annuel global sur les 3 dernières années devra au moins être égal à 150 000...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le destinataire public ou privé et le montant. Les prestations de...”
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour chacun des lots, cette liste devra comporter des prestations similaires (déjà réalisées) à celles, objets de chaque marché, pour un montant total sur...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations devront être exécutées selon les modalités d'exécution prescrites dans le cahier des clauses techniques particulières et conformément aux...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-18 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture se fait en présence des services gestionnaires des marchés et le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle...”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission...”

le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission OBLIGATOIRE des plis par voie ELECTRONIQUE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Les articles 3.1 et 3.2 du règlement de la consultation reprennent l'ensemble des justificatifs candidatures et offres à remettre. L'Article 5.3 du règlement de consultation détaille les sous-critères de la valeur technique. Un cadre de mémoire technique reprenant le détail de la notation de la valeur technique propre à chaque lot est joint au dossier de consultation. Les marchés ont pour objet le traitement des déchets ménagers et assimilés non pris en charge dans les installations métropolitaines. Le lot 2 " traitement des déchets inertes en mélange " ne fait pas partie de la consultation et sera lancé ultérieurement. Les prestations à réaliser sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières des marchés.Il s'agit de marchés à prix unitaires sur quantités réellement exécutées.Le marché fixant toutes les stipulations contractuelles, chaque lot est conclu avec un (1) seul opérateur économique. Les marchés s'exécuteront dans les conditions fixées dans le CCAP, sans négociation ni remise en concurrence, lors de la survenance du besoin. Ces derniers ne donneront pas lieu à des accords-cadres définis à l'article R2162-2 du code de la commande publique mais seront respectivement encadrés par un montant minimum et un montant maximum indiqués ci-dessous : Lot 1 : Traitement des déchets inertes, montant minimum quadriennal : 170 000 euro(s) HT - montant maximum quadriennal : 1 200 000 euro(s) HtLot 2 : Traitement des déchets inertes en mélange, montant minimum quadriennal : 1 300 000 euro(s) HT, montant maximum quadriennal 8 500 000euro(s) HT (Le lot 2 " traitement des déchets inertes en mélange " ne fait pas partie de la consultation et sera lancé ultérieurement) Lot 3 : Traitement des déchets non dangereux montant minimum quadriennal : 4 000 000 euro(s) HT, montant maximum quadriennal 24 000 000 euro(s) HtLot 4 : Traitement des déchets liés à l'amiante : montant minimum quadriennal : 300 000 euro(s) HT, montant maximum quadriennal : 2 000 000 euro(s) HtLot 5 : Traitement des déchets de plâtre en mélange: montant minimum quadriennal : 400 000 euro(s) HT, montant maximum quadriennal : 3 000 000 euro(s) HtLot 6 : Traitement des pneus usagés non couverts par la filière de responsabilité élargie des producteurs (pneus dits " hors décret " montant minimum quadriennal: 40 000 euro(s) HT, montant maximum quadriennal : 300 000euro(s) HtLot 7 : Traitement des déchets de bois en mélange: montant minimum quadriennal : 2 000 000 euro(s) HT, montant maximum quadriennal : 8 000 000 euro(s) (H.T.).Les marchés sont conclus pour une durée ferme de quatre ans à compter de la date de notification du 1er ordre de service. Chaque marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard quatre (4) mois avant la fin de la période annuelle en cours.La durée maximale d'exécution des ordres de services est d'un (1) an. Les ordres de services peuvent être adressés dès notification du marché et jusqu'à la date limite de validité du marché. Leur exécution ne pourra excéder plus de trois mois la période de validité du marché

Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 015-034168 (2022-01-17)

Avis d'attribution de marché (2022-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 015-034168

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21DM1801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: traitement des déchets inertes
Date de conclusion du contrat: 2022-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: ramery environnement sas
Numéro d'enregistrement national: 417 979 127 00020
Adresse postale: parc d'entreprises la Motte du Bois
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.ramery.fr/metiers/environnement/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: vermeulen materiaux sa
Numéro d'enregistrement national: 328 275 607 00054
Adresse postale: 4 rue des Deux Boules 75001 PARIS
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Région: Paris 🏙️
URL: https://groupe-vermeulen.com/structures/vermeulen-materiaux/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21DM1803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: traitement des déchets non dangereux
Nom et adresse du contractant
Nom: suez RV Lille
Numéro d'enregistrement national: 340 158 062 00042
Adresse postale: carrière des ciments
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.suez.fr/fr-fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21DM1804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: traitement des déchets d'amiante lié
Nom et adresse du contractant
Nom: baudelet
Numéro d'enregistrement national: 810 129 684 00025
Adresse postale: lieu-Dit " les prairies "
Commune postale: Blaringhem
Code postal: 59173
URL: https://www.baudelet-environnement.fr/ 🌏
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 21DM1805
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: traitement des déchets de plâtre en mélange
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: transport des déchets ménagers et assimilés

5️⃣
Numéro de contrat: 21DM1806
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“traitement des pneus usagés non couverts par la filière de responsabilité élargie des producteurs (pneus dits " hors décret ")”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.ramery.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 21DM1807
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: traitement des déchets de bois en mélange
Date de conclusion du contrat: 2022-03-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: compost du maze sarl
Numéro d'enregistrement national: 409 885 597
Adresse postale: 2 Chemin du Mazé
Commune postale: Verlinghem
Code postal: 59237
URL: https://compost-du-maze.business.site/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“délibération no21-c-0502 du 15 octobre 2021. Le lot 7 a été attribué par la CAO le 9 mars 2022 et notifié à la société le 28 mars 2022.Les lots 1, 3, 4, 5...”
Source: OJS 2022/S 107-301249 (2022-05-31)

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