traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération
ADN Nevers
traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération : Lot 1 : Traitement des encombrants non incinérables Lot 2 : Traitement des gravats Lot 3 : Traitement des ferrailles et batteries Lot 4 : Traitement du bois Lot 5 : Traitement des DDS hors ecodds Lot 6 : Traitement du Placoplatre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-15 | Avis de marché |
| 2022-08-16 | Informations complémentaires |
| 2022-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: AO22-23
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: adn Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy BP 41
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643167&orgAcronyme=d5t 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643167&orgAcronyme=d5t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-394833
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: traitement des encombrants non incinérables
Numéro du lot: 1
Brève description: traitement des encombrants non incinérables
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: traitement des gravats
Numéro du lot: 2
Brève description: traitement des gravats
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement des ferrailles et batteries
Numéro du lot: 3
Brève description: traitement des ferrailles et batteries
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement du bois
Numéro du lot: 4
Brève description: traitement du bois
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement des DDS hors ecodds
Numéro du lot: 5
Brève description: traitement des DDS hors ecodds
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement du Placoplatre
Numéro du lot: 6
Brève description: traitement du Placoplatre
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: par bons de commande
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643167&orgAcronyme=d5t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 138-394833 (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: AO22-23
Brève description:
traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération : Lot 1 : Traitement des encombrants non incinérables Lot 2 : Traitement des gravats Lot 3 : Traitement des ferrailles et batteries Lot 4 : Traitement du bois Lot 5 : Traitement des DDS hors ecodds Lot 6 : Traitement du Placoplatre
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: adn Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy BP 41
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643167&orgAcronyme=d5t 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643167&orgAcronyme=d5t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-394833
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
la prestation du présent marché comprend le traitement des déchets apportés en déchèteries.En effet, Nevers Agglomération a mis en service trois déchèteries : - une déchèterie fixe en janvier 1995 au Pré-Poitiers (à l'ouest de Nevers) d'une surface de 2490 m2 - une déchèterie fixe en mars 2000 aux Taupières (à l'est de Nevers) d'une surface de 2490 m2 - une déchèterie mobile en septembre 2013.excepté pour le lot 5, l'enlèvement et le transport vers le lieu de traitement et la mise à disposition des caissons ne sont pas à la charge du candidat, en effet, ils seront assurés par le prestataire en charge de l'exploitation des déchèteries.Cependant, si le candidat propose des contenants dédiés gratuitement, il précisera au sein de son mémoire technique le type (caisson, caisse palette...) et les dimensions de ces contenants.l'accord-cadre mono-attributaire est lancé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au moyen de bons de commandes en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: traitement des encombrants non incinérables
Numéro du lot: 1
Brève description: traitement des encombrants non incinérables
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4 ans
Description des options:
conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour les marchés publics de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire. Les conditions de recours : -La possibilité doit être prévue dans le présent marché, ce qui est le cas en l'espèce.-le montant total envisagé du présent marché, y compris celui des nouveaux travaux ou services, comprend le montant de ces prestations similaires susceptibles d'intervenir plus tard au cours de l'exécution du marché. -La durée pendant laquelle les nouveaux marchés publics peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: traitement des gravats
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement des ferrailles et batteries
Numéro du lot: 3
Brève description: traitement des ferrailles et batteries
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement du bois
Numéro du lot: 4
Brève description: traitement du bois
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement des DDS hors ecodds
Numéro du lot: 5
Brève description: traitement des DDS hors ecodds
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement du Placoplatre
Numéro du lot: 6
Brève description: traitement du Placoplatre
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés au L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, condamnation pour fraude fiscale, condamnation d'exclusion des marchés publics ou interdiction légale) et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle ;- déclaration sur l'honneur que le candidat respecte l'obligation de négociation en matière d'égalité professionnelle ;-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;-Habilitation(S)/Attestation(S) de pouvoir(s) de représentation de la société.-article R.2142-5 : justificatif d'inscription sur un registre professionnel.-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat: par bons de commande
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643167&orgAcronyme=d5t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4 ans. La décision de non reconduction intervient deux mois avant la date échéance du marché concerné. Aucune indemnité en cas de non reconduction ne sera versée au titulaire du marché
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 138-394833 (2022-07-15)
Informations complémentaires (2022-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date limite de soumission: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-454626
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-394833
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
nouvelle date de remise des offres : mardi 06/09/2022 - 12:00
Source: OJS 2022/S 159-454626 (2022-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date limite de soumission: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-454626
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-394833
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
nouvelle date de remise des offres : mardi 06/09/2022 - 12:00
Source: OJS 2022/S 159-454626 (2022-08-16)
Avis d'attribution de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631334
Numéro JO-S: 219
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Nom: ctsp veolia
Adresse postale: 147 route des Quatre Vents
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.recyclage.veolia.fr/nous-trouver/agence-collecte-centre-tri-dechetterie-professionnelle-bourges 🌏
Valeur totale du marché: 1 280 000 EUR 💰
Nom: astra Recyclage
Adresse postale: 6 route de la Zone Industrielle
Commune postale: Saint-Eloi
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Adresse Internet: https://www.astradec.com/nos-implantations/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: revival SAS
Adresse postale: zi no4 - bP 8
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.derichebourg.com/fr/detail/56b0db4f6354ec06038b5398/revival---derichebourg-environnement 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: suez rv Centre Est
Adresse postale: bât Universaône 18 rue Félix Mangini
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.suez.fr/fr-fr/nous-connaitre/notre-presence-en-france/auvergne-rhone-alpes 🌏
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Nom: recydis (paprec)
Adresse postale: 10 rue de la victoire Zi de la Molette
Commune postale: Le Blanc Mesnil Cedex
Code postal: 93155
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.paprec.com/fr/connaitre-le-groupe/organisation-et-implantations/nos-marques-2/recydis/ 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: astra recyclage
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
Source: OJS 2022/S 219-631334 (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631334
Numéro JO-S: 219
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Nom: ctsp veolia
Adresse postale: 147 route des Quatre Vents
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.recyclage.veolia.fr/nous-trouver/agence-collecte-centre-tri-dechetterie-professionnelle-bourges 🌏
Valeur totale du marché: 1 280 000 EUR 💰
Nom: astra Recyclage
Adresse postale: 6 route de la Zone Industrielle
Commune postale: Saint-Eloi
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Adresse Internet: https://www.astradec.com/nos-implantations/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: revival SAS
Adresse postale: zi no4 - bP 8
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.derichebourg.com/fr/detail/56b0db4f6354ec06038b5398/revival---derichebourg-environnement 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: suez rv Centre Est
Adresse postale: bât Universaône 18 rue Félix Mangini
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.suez.fr/fr-fr/nous-connaitre/notre-presence-en-france/auvergne-rhone-alpes 🌏
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Nom: recydis (paprec)
Adresse postale: 10 rue de la victoire Zi de la Molette
Commune postale: Le Blanc Mesnil Cedex
Code postal: 93155
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.paprec.com/fr/connaitre-le-groupe/organisation-et-implantations/nos-marques-2/recydis/ 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: astra recyclage
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
Source: OJS 2022/S 219-631334 (2022-11-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕