traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération : Lot 1 : Traitement des encombrants non incinérables Lot 2 : Traitement des gravats Lot 3 : Traitement des ferrailles et batteries Lot 4 : Traitement du bois Lot 5 : Traitement des DDS hors ecodds Lot 6 : Traitement du Placoplatre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération
AO22-23
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération : Lot 1 : Traitement des encombrants non incinérables Lot 2 : Traitement des gravats...”
Brève description
traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération : Lot 1 : Traitement des encombrants non incinérables Lot 2 : Traitement des gravats Lot 3 : Traitement des ferrailles et batteries Lot 4 : Traitement du bois Lot 5 : Traitement des DDS hors ecodds Lot 6 : Traitement du Placoplatre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants non incinérables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché: traitement des encombrants non incinérables
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4 ans” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour les marchés publics de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour les marchés publics de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire. Les conditions de recours : -La possibilité doit être prévue dans le présent marché, ce qui est le cas en l'espèce.-le montant total envisagé du présent marché, y compris celui des nouveaux travaux ou services, comprend le montant de ces prestations similaires susceptibles d'intervenir plus tard au cours de l'exécution du marché. -La durée pendant laquelle les nouveaux marchés publics peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: traitement des gravats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des ferrailles et batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: traitement des ferrailles et batteries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: traitement du bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des DDS hors ecodds
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: traitement des DDS hors ecodds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du Placoplatre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: traitement du Placoplatre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés au L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés au L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, condamnation pour fraude fiscale, condamnation d'exclusion des marchés publics ou interdiction légale) et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle ;- déclaration sur l'honneur que le candidat respecte l'obligation de négociation en matière d'égalité professionnelle ;-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;-Habilitation(S)/Attestation(S) de pouvoir(s) de représentation de la société.-article R.2142-5 : justificatif d'inscription sur un registre professionnel.-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: par bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-16
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4 ans. La décision de non reconduction intervient deux mois avant la date échéance du marché concerné. Aucune indemnité en cas de non reconduction ne sera versée au titulaire du marché
“la prestation du présent marché comprend le traitement des déchets apportés en déchèteries.En effet, Nevers Agglomération a mis en service trois déchèteries...”
la prestation du présent marché comprend le traitement des déchets apportés en déchèteries.En effet, Nevers Agglomération a mis en service trois déchèteries : - une déchèterie fixe en janvier 1995 au Pré-Poitiers (à l'ouest de Nevers) d'une surface de 2490 m2 - une déchèterie fixe en mars 2000 aux Taupières (à l'est de Nevers) d'une surface de 2490 m2 - une déchèterie mobile en septembre 2013.excepté pour le lot 5, l'enlèvement et le transport vers le lieu de traitement et la mise à disposition des caissons ne sont pas à la charge du candidat, en effet, ils seront assurés par le prestataire en charge de l'exploitation des déchèteries.Cependant, si le candidat propose des contenants dédiés gratuitement, il précisera au sein de son mémoire technique le type (caisson, caisse palette...) et les dimensions de ces contenants.l'accord-cadre mono-attributaire est lancé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au moyen de bons de commandes en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 138-394833
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2 et IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : 16/08/2022
Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation :Date : 06/09/2022heure locale : 12:00” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : 16/08/2022
Nouvelle valeur
Texte: modalités d'ouverture des offresdate : 06/09/2022heure locale : 12:05
Autres informations complémentaires
nouvelle date de remise des offres : mardi 06/09/2022 - 12:00
Source: OJS 2022/S 159-454626 (2022-08-16)
Avis d'attribution de marché (2022-11-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 138-394833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: TD22-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: traitement des encombrants non incinérables
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ctsp veolia
Adresse postale: 147 route des Quatre Vents
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
URL: https://www.recyclage.veolia.fr/nous-trouver/agence-collecte-centre-tri-dechetterie-professionnelle-bourges🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: TD22-03
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: traitement des gravats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: astra Recyclage
Adresse postale: 6 route de la Zone Industrielle
Commune postale: Saint-Eloi
Code postal: 58000
Région: Nièvre🏙️
URL: https://www.astradec.com/nos-implantations/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: TD22-04
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: traitement des ferrailles et batteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: revival SAS
Adresse postale: zi no4 - bP 8
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Région: Nord🏙️
URL: https://www.derichebourg.com/fr/detail/56b0db4f6354ec06038b5398/revival---derichebourg-environnement🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: TD22-05
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: traitement du bois
Nom et adresse du contractant
Nom: suez rv Centre Est
Adresse postale: bât Universaône 18 rue Félix Mangini
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.suez.fr/fr-fr/nous-connaitre/notre-presence-en-france/auvergne-rhone-alpes🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: TD22-06
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: traitement des DDS hors Ecodds
Nom et adresse du contractant
Nom: recydis (paprec)
Adresse postale: 10 rue de la victoire Zi de la Molette
Commune postale: Le Blanc Mesnil Cedex
Code postal: 93155
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.paprec.com/fr/connaitre-le-groupe/organisation-et-implantations/nos-marques-2/recydis/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: TD22-07
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: traitement du Placoplatre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: astra recyclage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2022/S 219-631334 (2022-11-09)