l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement Des Dechets Issus Des Decheteries De L'Agglomeration D'Agen
2023tcp01”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: déchèteries de l'agglomération d'agen 47000 - agen
Description du marché: traitement des encombrants
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 850 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des déchets diffus spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Description du marché: collecte et traitement Déchets diffus spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: traitement du bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: traitement des gravats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des huiles de vidange et hydrocarbures
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: collecte et traitement des huiles de vidange et hydrocarbures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: reprise des ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: collecte et reprise des ferrailles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des déchets d'amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Description du marché: collecte et traitement des déchets d?amiante
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement de chute de plaques de plâtre - zone 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: collecte et traitement de chute de plaques de plâtre - zone 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement de chute de plaques de plâtre - zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: collecte et traitement de chute de plaques de plâtre - zone 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-agen.net/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2022/S 243-697498 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 765 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: déchèteries de l'agglomération d'agen 47000 Agen
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 243-697498
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: traitement des encombrants
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: dechets Recuperation Industriels Et Menagers De Montech
Adresse postale: 3525 Rte De La Ville Dieu
Commune postale: Montech
Code postal: 82700
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 850 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: collecte et traitement des déchets diffus spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: triadis Services
Adresse postale: 27 Av Leon Jouhaux
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: traitement du bois
Nom et adresse du contractant
Nom: eco Transformation
Adresse postale: 2700 route de Peyrehorade
Commune postale: Saint-Lon-les-Mines
Code postal: 40300
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: traitement des gravats
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Des Etablissements Tovo
Adresse postale: ld Saint Pierre De Gaubert
Commune postale: Boe
Code postal: 47550
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: collecte et traitement des huiles de vidange et hydrocarbures
Nom et adresse du contractant
Nom: sevia
Adresse postale: 6-8 impasse Jean Mermoz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: reprise des ferrailles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decons Aquitaine
Adresse postale: 1701 Rte De Soulac
Commune postale: Le Pian Medoc
Code postal: 33290
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339 165 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: collecte et traitement des déchets d'amiante
Nom et adresse du contractant
Nom: oncidis Environnement
Adresse postale: 203 Rue Michel Carre
Commune postale: Bezons
Code postal: 78570
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: collecte et traitement de chute de plaques de plâtre - zone 1
Nom et adresse du contractant
Nom: veolia Proprete Aquitaine
Adresse postale: rte Nationale 89
Commune postale: Pompignac
Code postal: 33370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: collecte et traitement de chute de plaques de plâtre - zone 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2023/S 118-370880 (2023-06-16)