t9-Vaulx-En-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - travaux de dévoiement, de renouvellement et de renforcement des réseaux d'eau Potable et de défense extérieur contre l'incendie
>_Les prestations des présents marchés portent sur :-Les travaux de fourniture et de pose des canalisations y compris tranchée et remblaiement, vannes et accessoires hydrauliques qu'il s'agisse de dévoiement, de renouvellement, de maillage ou de création de réseaux d'eau potable ;-Le renouvellement ou le transfert en tranchée ouverte des branchements d'eau potable, la pose de regards de compteurs, ainsi que les enquêtes branchements préalables ;-Les travaux de branchements et raccordements pour le compte de la Métropole-L'Abandon et le tamponnage ou la dépose des conduites abandonnées-les essais de désinfection, mise en pression et compactage>_la date prévisionnelle envisagée de début de la période de préparation de chaque lot est fixée à début mai 2023.La date prévisionnelle envisagée de début de la période de travaux de chaque lot est fixée à début juillet 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“t9-Vaulx-En-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - travaux de dévoiement, de renouvellement et de renforcement des réseaux d'eau Potable et...”
Titre
t9-Vaulx-En-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - travaux de dévoiement, de renouvellement et de renforcement des réseaux d'eau Potable et de défense extérieur contre l'incendie
22m0173
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Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description:
“>_Les prestations des présents marchés portent sur :-Les travaux de fourniture et de pose des canalisations y compris tranchée et remblaiement, vannes et...”
Brève description
>_Les prestations des présents marchés portent sur :-Les travaux de fourniture et de pose des canalisations y compris tranchée et remblaiement, vannes et accessoires hydrauliques qu'il s'agisse de dévoiement, de renouvellement, de maillage ou de création de réseaux d'eau potable ;-Le renouvellement ou le transfert en tranchée ouverte des branchements d'eau potable, la pose de regards de compteurs, ainsi que les enquêtes branchements préalables ;-Les travaux de branchements et raccordements pour le compte de la Métropole-L'Abandon et le tamponnage ou la dépose des conduites abandonnées-les essais de désinfection, mise en pression et compactage>_la date prévisionnelle envisagée de début de la période de préparation de chaque lot est fixée à début mai 2023.La date prévisionnelle envisagée de début de la période de travaux de chaque lot est fixée à début juillet 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur Vaulx 1 " La Soie " - eau Potable : rue Canuts, rue Poudrette, Avenue du Bataillon Carmagnole, rue Auguste Brunel et Boulevard Urbain Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise à neuf de conduites d'eau📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vaulx en Velin / Villeurbanne 69000 - lyon
Description du marché:
“réalisation de travaux de dévoiement, d'extension, de renforcement des ouvrages et réseaux métropolitains d'alimentation en eau potable” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.Le lot 1 comporte 2 tranches optionnelles dont la description figure à l'article Vi.3 Informations complémentaires du présent avis
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent : Fntp 2321; Fntp 5117; Fntp 7317 et Fntp 7643
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur Vaulx 2 " Grand île " - eau Potable : Avenue Paul Marcellin, Avenue Georges Dimitrov, Avenue émile Zola, Avenue Maurice Thorez et Avenue Orcha” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Durée de l'accord: 17
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.Le lot 2 comporte 1 tranche optionnelle dont la description figure à l'article Vi.3 Informations complémentaires du présent avis
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur 3 Villeurbanne - eau Potable : Allée du Mens, secteur Saint Jean, Chemin de Halage, rue de la Feyssine, Avenue Albert Einstein, rue Bellecombe et...”
Titre
secteur 3 Villeurbanne - eau Potable : Allée du Mens, secteur Saint Jean, Chemin de Halage, rue de la Feyssine, Avenue Albert Einstein, rue Bellecombe et Terminus de la Doua
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Durée de l'accord: 19
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.Le lot 3 comporte 2 tranches optionnelles dont la description figure à l'article Vi.3 Informations complémentaires du présent avis
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve...”
Informations complémentaires
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent : Fntp 2321; Fntp 5116; Fntp 7317 et Fntp 7643
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.>_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
“>_Niveau minimal exigé de capacité économique et financière :>Pour chacun des lots pris individuellement : 4 M euro(s) Ht de chiffre d'affaire annuel...”
>_Niveau minimal exigé de capacité économique et financière :>Pour chacun des lots pris individuellement : 4 M euro(s) Ht de chiffre d'affaire annuel (global groupement) au meilleur des trois dernières années>dans l'éventualité de l'attribution de deux lots : 8 M euro(s) Ht de chiffre d'affaire annuel (global groupement) au meilleur des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché>_indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public>_liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin>_certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle : Se reporter aux articles Ii.2.14 - informations complémentaires de chaque lot du présent avis”
Dépôts et garanties exigés:
“>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap et du Cctp.>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le...”
Dépôts et garanties exigés
>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap et du Cctp.>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant des tranches affermies pour chaque lot.Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités.-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires-pour chaque lot : Une avance sera accordée sur la base du montant de chaque tranche affermie dans les conditions de l'article R2191-13 du Code de la Commande Publique et du Ccap.-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Travaux et du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“>_Pour chaque lot : En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres. Néanmoins, il est...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
>_Pour chaque lot : En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres. Néanmoins, il est nécessaire pour la bonne exécution du marché que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire après attribution.Cette forme de groupement se justifie par la nature des travaux qui ne permet pas une répartition des responsabilités entre les membres éventuels d'un groupement eu égard notamment au caractère intégré et complexe des prestations. Leur nature ensemblière nécessite que les différentes natures d'intervention soient maîtrisées par l'ensemble des intervenants au titre du marché.>_pour un même lot pris individuellement :Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,-en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre des présents marchés.Cette...”
Conditions d'exécution du contrat
sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre des présents marchés.Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.Il s'agit dans ce cadre de conclure en faveur de personne(s) éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail.La durée en heures de travail de ce ou ces contrat(s) est fixée pour chacun des lots au Ccap.La Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi (Mmie) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_pour chacun des 3 lots, le critère "Valeur technique" est décomposé en 4 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif associé, libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère 2.1 (Sct2.1) : Organisation, moyens humains et matériels dédiés au chantier en adéquation avec le délai du marché et les contraintes définies au CCTP : 30%*sous-critère 2.2 (Sct2.2) : Méthodologie de réalisation des travaux au regard des conditions particulières d'exécution : 40%*sous-critère 2.3 (Sct2.3) : Planning et phasage prévisionnel d'exécution en adéquation avec les moyens affectés (matériels ethumains) et les contraintes de réalisation : 20%*sous-critère 2.4 (Sct2.4) : Cohérence des sous-détails de prix vis-à-vis du planning et des ressources énoncées : 10%>_pour chacun des 3 lots, le critère "Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale" est décomposé en 2 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif associé, libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère 3.1 (Sc3.1) : Transition écologique des chantiers : 50%*sous-critère 3.2 (Sc3.2) : Qualité du dispositif d'insertion sociale :50%>_les présents marchés sont décomposés en une tranche ferme et des tranches optionnelles en application des articles R2113-4 à R2113-6 inclus du Code de la Commande Publique selon le détail suivant :>Lot 1 : Secteur Vaulx " La Soie " - eau Potable :*Tr. Ferme : Secteur Vaulx " La Soie " - eau Potable : rue Canuts, rue Poudrette, Avenue du Bataillon Carmagnole, rue Auguste Brunel, Boulevard Urbain Est*Tr.Opt 1.01 : Prestations de branchements et de raccordements pour le compte de la Métropole*Tr.Opt 1.02 : Renouvellement du réseau AEP sur l'avenue de la Poudrette>Lot 2 : Secteur Vaulx " Grand Île " - eau Potable*Tr. Ferme : Secteur Vaulx " Grand Île " - eau Potable : Avenue Paul Marcellin, Avenue Georges Dimitrov, Avenue Émile Zola, Avenue Maurice Thorez et avenue Orcha*Tr.Opt 2.01 : Prestations de branchements et de raccordements pour le compte de la Métropole>Lot 3 : Secteur Villeurbanne - eau Potable*Tr. Ferme : Secteur Villeurbanne - eau Potable : Allée du Mens, secteur Saint Jean, Chemin de Halage, rue de la Feyssine, Avenue Albert Einstein, rue Bellecombe et Terminus de la Doua*Tr.Opt 3.01 : Prestations de branchements et de raccordements pour le compte de la Métropole*Tr.Opt 3.02 :Création d'un réseau d'eau Potable entre la rue de Verdun et l'allée du Mens>_Selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 233-673164 (2022-11-29)
Informations complémentaires (2022-12-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 233-673164
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-20 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 16/01/2023 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/01/2023 à 09h00
Source: OJS 2022/S 241-695285 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sytral Mobilités
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12486532.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: vaulx en Velin / Villeurbanne 69000 Lyon
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-673164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0173l1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“secteur Vaulx 1 " La Soie " - eau Potable : rue Canuts, rue Poudrette, Avenue du Bataillon Carmagnole, rue Auguste Brunel et Boulevard Urbain Est”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Albertazzi (mandataire), Legros Tp, Rampa Travaux Publics, Stracchi
Adresse postale: rte De Charponnay
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3180386.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22m0173l2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“secteur Vaulx 2 " Grand île " - eau Potable : Avenue Paul Marcellin, Avenue Georges Dimitrov, Avenue émile Zola, Avenue Maurice Thorez et Avenue Orcha” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement Petavit agence de Lyon Métropole (mandataire), Carrion Travaux Publics, Cholton, Detect Reseaux 69 et Altea Experts”
Adresse postale: 351 Av Du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5533342.39 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 74508.90 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22m0173l3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“secteur 3 Villeurbanne - eau Potable : Allée du Mens, secteur Saint Jean, Chemin de Halage, rue de la Feyssine, Avenue Albert Einstein, rue Bellecombe et...”
Titre
secteur 3 Villeurbanne - eau Potable : Allée du Mens, secteur Saint Jean, Chemin de Halage, rue de la Feyssine, Avenue Albert Einstein, rue Bellecombe et Terminus de la Doua
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Sogea Rhône-Alpes (mandataire), Coiro, Ehtp Rhône-Alpes, Mdtp
Adresse postale: immeuble Sadena 34 rue Antoine Primat Cs 40250
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69603
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3772803.20 💰
“les montants de chaque lot sont les montants ayant servi à l'analyse selon les conditions du règlement de la consultation. A savoir : (Dqe Tranche Ferme +...”
les montants de chaque lot sont les montants ayant servi à l'analyse selon les conditions du règlement de la consultation. A savoir : (Dqe Tranche Ferme + Dqe tranche(s) optionnelle(s) + 3 x commande type Dqe Risques no3 tirée au sort).Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 194-606890 (2023-10-04)