le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: smtc Agglomeration Clermontoise
Adresse postale: 2 Bis Rue De L''Hermitage
Commune postale: Clermont Ferrand
Téléphone: +33 473446868📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services Réguliers De Transports Publics (Scolaires Et Non Scolaires) Lignes 32 et 33
22fcsservregtp3233”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: services Réguliers De Transports Publics (Scolaires Et Non Scolaires) Ligne 32
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc et de Rlv 63063 - clermont Ferrand
Description du marché: services Réguliers De Transports Publics (Scolaires Et Non Scolaires) Ligne 32
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: services Réguliers De Transports Publics (Scolaires Et Non Scolaires) Ligne 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: services Réguliers De Transports Publics (Scolaires Et Non Scolaires) Ligne 33
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Formulaire Dc1 à jour)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: formulaire Dc2 dûment complété et à jour
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2022/S 082-221291 (2022-04-22)
Avis d'attribution de marché (2022-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services Réguliers De Transports Publics (Scolaires Et Non Scolaires) 2 Lots - lignes 32 et 33
22fcsservregtp3233”
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 519 821 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du Smtc et de Rlv 63063 Clermont Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 082-221291
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22-32
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: services Réguliers De Transports Publics (Scolaires Et Non Scolaires) Ligne 32
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: keolis Loisirs Et Voyages
Adresse postale: zi Rue De L Industrie
Commune postale: Ambert
Code postal: 63600
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1742323.56 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: M22-33
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: services Réguliers De Transports Publics (Scolaires Et Non Scolaires) Ligne 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 777497.58 💰
Source: OJS 2022/S 141-404332 (2022-07-20)