services de télécommunications décomposés en 3 lots distincts- lot 1 : téléphonie fixe - lot 2 : téléphonie mobile et lot 3: accès internet, interconnexion des sites et téléphonie fixe sur Ip
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de télécommunications décomposés en 3 lots distincts- lot 1 : téléphonie fixe - lot 2 : téléphonie mobile et lot 3: accès internet, interconnexion...”
Titre
services de télécommunications décomposés en 3 lots distincts- lot 1 : téléphonie fixe - lot 2 : téléphonie mobile et lot 3: accès internet, interconnexion des sites et téléphonie fixe sur Ip
Scp-Sl Telephonie2022
Afficher plus
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“accords-Cadre à bons de commande mono attributaire conclus sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel fixé comme suit :lot no1 : montant...”
Brève description
accords-Cadre à bons de commande mono attributaire conclus sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel fixé comme suit :lot no1 : montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HtLot no2 : montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HtLot no3 : montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de télécommunications📦
Produits/services supplémentaires: Fournisseur de services internet (ISP)📦
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“fourniture d'accès au réseau public en reprise:oaccès analogiques classiquesoaccès pour 2 à 12 communications simultanées (de type " accès de base, T0...”
Description du marché
fourniture d'accès au réseau public en reprise:oaccès analogiques classiquesoaccès pour 2 à 12 communications simultanées (de type " accès de base, T0 ")Oaccès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type " accès primaire, T2 ")Oacheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 1 :oentrant de toutes provenancesosortant vers le local, le national, les mobiles et l'internationalosortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une période de (12) mois à compter de la date de notification au titulaire.chaque accord-cadre pourra être renouvelé (3)...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre est conclu pour une période de (12) mois à compter de la date de notification au titulaire.chaque accord-cadre pourra être renouvelé (3) fois par reconduction tacite pour une période de (12) mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“services de téléphonie mobile :o acheminement des appels entrants et sortantso terminaux, accessoireso services d'objets connectés de type M2m”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accès internet, interconnexion des sites et téléphonie fixe sur Ip
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: -services d'accès à Internet-Téléphonie fixe sur Ip du site principal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Capacités professionnelles et techniques :Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché public au cours des trois dernières années indiquant notamment le destinataire public ou privé ;Les certificats de licences opérateurs exigés pour l'ensemble les services à l'exception des services relatifs aux objets connectés / Machine to machine (M2m) et des services relatifs à l'envoi de messages en masse ;La déclaration indiquant les moyens et les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: opérateurs de téléphonie
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“a notification du marché public, le titulaire dispose d'un délai de vingt-huit (28) jours calendaires pour la préparation de la mise en oeuvre globale de...”
Conditions d'exécution du contrat
a notification du marché public, le titulaire dispose d'un délai de vingt-huit (28) jours calendaires pour la préparation de la mise en oeuvre globale de ses prestations.La période préparatoire débute à la notification du marché public et prend fin à réception du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur.Le délai initial de mise en oeuvre du marché public correspond au temps écoulé (en jours calendaires) entre la date de réception du bon de commande et la date de notification de mise en ordre de marche de l'ensemble des services objet du bon de commande par le titulaire.Les conditions d'exécution des marchés sont précisées au Ccap
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): deuil-La Barre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -les candidats devront poser leurs questions via la plateforme de dématérialisation AWS https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm.La date limite les demandes de renseignements complémentaires : le 28 novembre 2022 à 12h00
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 215-617693 (2022-11-03)
Avis d'attribution de marché (2023-04-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accords-Cadre à bons de commande mono attributaire conclus sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel fixé comme suit :lot no1 : montant...”
Brève description
accords-Cadre à bons de commande mono attributaire conclus sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel fixé comme suit :lot no1 : montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht - lot no2 : montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht- lot no3 : montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 215-617693
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023sst01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: téléphonie fixe
Date de conclusion du contrat: 2023-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Francaise Du Radiotelephone - sfr
Adresse postale: 16 Rue Du Gal Alain De Boissieu
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023sst02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: téléphonie mobile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023sst03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: accès internet, interconnexion des sites et téléphonie fixe sur Ip
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: serinya Telecom
Adresse postale: rte De Montville
Commune postale: Eslettes
Code postal: 76710
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“les montants précisés sont les montants maximum annuels pour chaque lot. Il s'agit d'une accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires”
Source: OJS 2023/S 070-205607 (2023-04-05)