les Centres de Santé Dentaire (Csd) de la CPAM du Rhône recherchent des prestataires qui assurent la production de prothèses et orthèses dentaires à destination des patients des CSD sur commandes des praticiens
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services de production de prothèses et orthèses dentaires pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône
22-2636”
Produits/services: Services de soins dentaires et services connexes📦
Brève description:
“les Centres de Santé Dentaire (Csd) de la CPAM du Rhône recherchent des prestataires qui assurent la production de prothèses et orthèses dentaires à...”
Brève description
les Centres de Santé Dentaire (Csd) de la CPAM du Rhône recherchent des prestataires qui assurent la production de prothèses et orthèses dentaires à destination des patients des CSD sur commandes des praticiens
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de soins dentaires et services connexes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône
Description du marché: production de prothèses adjointes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“des échantillons sont demandés à la remise de l'offre . Les modalités de transmission sont indiquées au Règlement de la consultation ( art .4.2 et 5.3)”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: production de prothèses conjointes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 520 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“critères de candidature :Garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.les pièces exigibles sont indiquées à l'article 4.1 du...”
Liste et brève description des règles et critères
critères de candidature :Garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.les pièces exigibles sont indiquées à l'article 4.1 du Règlement de la consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer au dossier de consultation des entreprises
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“il s'agit d'un accord cadre multi attributaire (2 au maximum) à bons de commande* sans minimum, avec un maximum de 3 800 000 HT pour la durée totale du...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
il s'agit d'un accord cadre multi attributaire (2 au maximum) à bons de commande* sans minimum, avec un maximum de 3 800 000 HT pour la durée totale du marché.l'attribution se fera en cascade
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-07
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“critères de jugement des offres : -valeur technique 50% dont qualité des échantillons (30 points)etadéquation des moyens humains et techniques de...”
critères de jugement des offres : -valeur technique 50% dont qualité des échantillons (30 points)etadéquation des moyens humains et techniques de réalisation de la production (20 points)-prix: 45% sur détail quantitatif estimatif (Dqe) masqué -Politique de développement durable (5 points) dont filière de traitement et de valorisation des déchets et détail du circuit d'approvisionnement et de production de la Chaine de production et de livraisonaucune variante autorisée, aucune variante exigéele marché sera conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification.il pourra être tacitement reconduit 2 fois maximum par périodes successives d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du C.C.P.Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67, rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67, rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 220-633168 (2022-11-10)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de production de prothèses et orthèses dentaires pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône
22-2636-2637-1 et 2”
Brève description:
“services de production de prothèses et orthèses dentaires pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“cet accord cadre a fait l'objet d'une attribution en cascade, l'attributaire arrivé second du classement général est le Laboratoire CDV : 66 rue Béchevelin...”
Informations complémentaires
cet accord cadre a fait l'objet d'une attribution en cascade, l'attributaire arrivé second du classement général est le Laboratoire CDV : 66 rue Béchevelin 69007 LYON marché no2637-2
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“il s'agit d'un accord cadre multi attributaire (2 au maximum) à bons de commande sans minimum, avec un maximum de 3 800 000 HT pour la durée totale du...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
il s'agit d'un accord cadre multi attributaire (2 au maximum) à bons de commande sans minimum, avec un maximum de 3 800 000 HT pour la durée totale du marché.l'attribution se fera en cascade
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 220-633168
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22 2636
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: production de prothèses adjointes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire CDV
Adresse postale: 66 rue Béchevelin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.laboratoirecdv.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22 2637-1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: production de prothèses conjointes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cristal
Adresse postale: rue de Queyries
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33015
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.cristal-lab.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
“il s'agit d'une procédure adaptée suivant article R2123-1 3° du Code de la Commande Publique - services sociaux et autres services spécifiques-”
Source: OJS 2023/S 056-164451 (2023-03-15)