la présente procédure porte sur la conception du programme de formation et/ou la dispense de la formation aux collaborateurs. Les prestations objet de la présente procédure portent sur des formations sur mesure, issues d'une réflexion s'agissant des thématiques "Métier" liées au Grand Paris Express et d'un travail de conception partagée entre la Société du Grand Paris et le titulaire. Le titulaire devra dispenser des formations en présentiel ou à distance et de concevoir et réaliser des modules en E-Learning
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de formations sur les thématiques métiers pour les agents de la Société du Grand Paris
2021MAPA005”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“la présente procédure porte sur la conception du programme de formation et/ou la dispense de la formation aux collaborateurs. Les prestations objet de la...”
Brève description
la présente procédure porte sur la conception du programme de formation et/ou la dispense de la formation aux collaborateurs. Les prestations objet de la présente procédure portent sur des formations sur mesure, issues d'une réflexion s'agissant des thématiques "Métier" liées au Grand Paris Express et d'un travail de conception partagée entre la Société du Grand Paris et le titulaire. Le titulaire devra dispenser des formations en présentiel ou à distance et de concevoir et réaliser des modules en E-Learning
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services de formation dans le domaine des ouvrages et techniques de construction des transports urbains” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“le lot 1 porte sur de la formation aux techniques et méthodes et constructives concernant les ouvrages souterrains (tunnels, ouvrages d'entonnement,...”
Description du marché
le lot 1 porte sur de la formation aux techniques et méthodes et constructives concernant les ouvrages souterrains (tunnels, ouvrages d'entonnement, ouvrages annexes, gares), aériens (viaduc, ouvrages de transitions, gares aériennes) et bâtiments (centre de maintenance, centre de remisage)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible tacitement 6 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction, sauf dénonciation expresse par la Société du Grand Paris,...”
Description des renouvellements
il est reconductible tacitement 6 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction, sauf dénonciation expresse par la Société du Grand Paris, notifiée au titulaire au moins 2 mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 96 mois à compter de sa date de notification
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande...”
Description des options
la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. L'Accord-Cadre fait l'objet de reconduction(s)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents conclu sans engagement de montant minimal et avec un...”
Informations complémentaires
accord-Cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents conclu sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 725 000 eur (H.T.). Le montant maximal est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services de formation dans le domaine des systèmes de transport, d'exploitation de métros automatiques et des réseaux d'exploitation (télécoms, réseaux...”
Titre
services de formation dans le domaine des systèmes de transport, d'exploitation de métros automatiques et des réseaux d'exploitation (télécoms, réseaux mobiles et data)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 porte sur de la formation aux systèmes de transport, d'exploitation de métros automatiques et des réseaux d'exploitation (télécoms, réseaux mobiles et data)”
Description du marché
le lot 2 porte sur de la formation aux systèmes de transport, d'exploitation de métros automatiques et des réseaux d'exploitation (télécoms, réseaux mobiles et data)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les options
Description des options:
“la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande...”
Description des options
la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire.L'accord-cadre fait l'objet de reconduction(s)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents conclu sans engagement de montant minimal et avec un...”
Informations complémentaires
accord-Cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents conclu sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 1 200 000 eur (H.T.). Le montant maximal est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, dûment rempli et disponible...”
Liste et brève description des conditions
le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, dûment rempli et disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'onglet " checklist " du cadre de réponse concernant l'habilitation à exercer l'activité professionnelle joint en annexe 1 du Règlement de Consultation. Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.Par conséquent, à la rubrique F3 du formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, les candidats ne doivent pas cocher la case " le formulaire Dc2 " ni joindre ce formulaire, mais doivent cocher la case " les documents établissant ses capacités, tels que demandés dans les documents de la consultation ".Chaque candidat devra fournir une preuve de son enregistrement en tant qu'organisme de formation. Est considéré comme organisme de formation (Of) ou prestataire de formation, toute personne physique ou morale qui dispense les actions de développement des compétences mentionnées à l'article L 6313-1 du code du travail en application de conventions ou contrats.Ils doivent être déclarés auprès du préfet de région et à jour de leur obligation de transmettre le bilan pédagogique et financier.Les organismes étrangers exerçant en France doivent appliquer des règles particulières.Est ainsi délivré aux organismes de formations un numéro d'enregistrement ou numéro de déclaration d'activité.la suite du Iii.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle est décrite à l'article 4.1 du Règlement de Consultation téléchargeable via la procédure décrite dans la section Vi.3) du présent avis
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après : - une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après : - une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en Euro (H.T.).- Une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire.Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière joint en annexe 1 du Règlement de Consultation. Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après :- une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après :- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années et la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celle du lot. - présentation d'une liste de 5 références maximum portant sur des prestations similaires à l'objet du lot, réalisées au cours des trois dernières années et indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi qu'une description succincte des missions réalisées. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Dans le cas où le candidat (ou en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement) fournit plus de références que le nombre demandé, seules les cinq plus récentes seront prises en compte par la Sgp.Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle joint en annexe 1 du Règlement de Consultation. Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans " Chorus Pro ". Versement d'acompte(s) dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents de l'accord-cadre ou des marchés subséquents
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“chaque candidat devra fournir une preuve de son enregistrement en tant qu'organisme de formation. Est considéré comme organisme de formation (Of) ou...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
chaque candidat devra fournir une preuve de son enregistrement en tant qu'organisme de formation. Est considéré comme organisme de formation (Of) ou prestataire de formation, toute personne physique ou morale qui dispense les actions de développement des compétences mentionnées à l'article L 6313-1 du code du travail en application de conventions ou contrats. Ils doivent être déclarés auprès du préfet de région et à jour de leur obligation de transmettre le bilan pédagogique et financier. Les organismes étrangers exerçant en France doivent appliquer des règles particulières. Est ainsi délivré aux organismes de formations un numéro d'enregistrement ou numéro de déclaration d'activité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“procedure suivie : (complément à la rubrique Iv.1.1)La mention " procédure ouverte " renseignée à la rubrique Iv.1.1) s'entend non pas comme une procédure...”
procedure suivie : (complément à la rubrique Iv.1.1)La mention " procédure ouverte " renseignée à la rubrique Iv.1.1) s'entend non pas comme une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, mais comme une procédure adaptée, menée conformément à l'article R.2123-1-3°) du code de la commande publique dans le cadre de laquelle il pourra être recouru à la négociation. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au règlement de consultation (rc).modalites de retrait des documents :Les documents disponibles sont : - le présent avis.- Le cadre de réponse, pour chaque lot- le Dc1 version DAJ- le dossier de consultation des entreprises (Dce) comprenant : AE et annexes financières pour chaque lot, Annexe financière, ccap, cctp et RC ainsi que leurs annexes éventuelles respectives.ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet " Annonces " en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique " questions/ reponses " du présent avis.questions/ REPONSES Toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximum de 10 jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr, renseigner dans " Consultation en cours " - " Recherche Rapide " le numéro 2021mapa005.Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l'adresse électronique suivante : "nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr". Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam.redaction des documents dans une autre langue : (complément à la rubrique Iv.2.4)Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel. MODALITES D'Ouverture des offes: La rubrique Iv.2.7) a été renseignée par défaut, pour des raisons techniques liées au profil acheteur utilisé par lasgp. Les modalités d'ouverture des offres qui y sont indiquées ne doivent donc pas être prises en compte par les candidats.la suite du Vi.3) Informations complémentaires est décrite ou à l'article 4.1 du Règlement de Consultation, téléchargeable via la procédure décrite dans la section Vi.3) du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 038-099422 (2022-02-18)
Informations complémentaires (2022-03-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 038-099422
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-03-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-03-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-28 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 057-150623 (2022-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 038-099422
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021MAPA005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“services de formation dans le domaine des ouvrages et techniques de construction des transports urbains”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: egis rail s.a
Numéro d'enregistrement national: 968 502 559 00105
Adresse postale: 170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69455
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437724050📞
Courrier électronique: offres.egis-rail@egis.fr📧
Fax: +33 437722712 📠
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.egis-group.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: egis Forhom
Numéro d'enregistrement national: 799 342 647 000 28
Adresse postale: 4 rue Dolorès Ibarruri
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 546459125📞
Courrier électronique: institut.forhom@egis.fr📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.egis-group.com/egis-foundation🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: ponts formation conseil sa
Numéro d'enregistrement national: 403 372 238 00044
Adresse postale: 24 boulevard de L'Hôpital
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Téléphone: +33 784550484📞
Courrier électronique: catherine.goutte@fc-enpc.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://formation-continue.enpc.fr/mentions-legales.html🌏 Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“services de formation dans le domaine des systèmes de transport, d'exploitation de métros automatiques et des réseaux d'exploitation (télécoms, réseaux...”
Titre
services de formation dans le domaine des systèmes de transport, d'exploitation de métros automatiques et des réseaux d'exploitation (télécoms, réseaux mobiles et data)
“complément à la rubrique V.2.1) : Les lots objet de la présente procédure étant des accords-cadres multi-attributaires, la date de conclusion du marché avec...”
complément à la rubrique V.2.1) : Les lots objet de la présente procédure étant des accords-cadres multi-attributaires, la date de conclusion du marché avec chacun des titulaires est indiquée ci-dessous: Lot 1: le lot 1 a été attribué à 2 attributaires:- titulaire A, notifié le 16/12/2022 -Titulaire B, notifié le 13/12/2022lot 2: le lot 2 a été attribué à 2 attributaires:- titulaire A, notifié le 22/12/2022 -Titulaire B, notifié le 20/12/2022
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 011-027223 (2023-01-11)