l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des événements comprenant les prestations suivantes :
- la conception, l'hébergement, la gestion d'un site Internet dédié pour chaque événement,
- la gestion des inscriptions,
- la gestion de l'appel à communication (pour le lot 2 uniquement),
- la gestion comptable et financière des paiements et de la facturation pour les événements payants,
- la gestion de l'accueil, de la restauration et de la logistique, le jour de l'événement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: services d'organisation d'événements
PA-2022-03
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des événements comprenant les prestations suivantes :
- la conception, l'hébergement, la gestion d'un site...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des événements comprenant les prestations suivantes :
- la conception, l'hébergement, la gestion d'un site Internet dédié pour chaque événement,
- la gestion des inscriptions,
- la gestion de l'appel à communication (pour le lot 2 uniquement),
- la gestion comptable et financière des paiements et de la facturation pour les événements payants,
- la gestion de l'accueil, de la restauration et de la logistique, le jour de l'événement
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation des journées techniques ou assimilées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des journées techniques ou assimilées, comprenant les prestations suivantes :
- la conception, l'hébergement, la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des journées techniques ou assimilées, comprenant les prestations suivantes :
- la conception, l'hébergement, la gestion d'un site Internet dédié pour chaque événement,
- la gestion des inscriptions,
- la gestion comptable et financière des paiements et de la facturation pour les événements payants,
- la gestion de l'accueil, de la restauration et de la logistique, le jour de l'événement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il peut être prorogé par reconduction expresse trois...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il peut être prorogé par reconduction expresse trois mois avant le terme initial pour une durée d'un (1) an, et dans la limite de trois (3) reconduction
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les variantes portent sur la politique de sécurité des systèmes d'information (Pssi) conformément à l'article 8 du règlement de consultation. Les offres qui...”
Informations complémentaires
les variantes portent sur la politique de sécurité des systèmes d'information (Pssi) conformément à l'article 8 du règlement de consultation. Les offres qui ne sont pas conformes aux spécifications indiquées dans les documents constitutifs de dossier de consultation, autres que l'annexe 2 du CCTP, sont éliminées
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation des congrès scientifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des congrès scientifiques, comprenant les prestations suivantes :
- la conception, l'hébergement, la gestion d'un...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des congrès scientifiques, comprenant les prestations suivantes :
- la conception, l'hébergement, la gestion d'un site Internet dédié pour chaque événement,
- la gestion des inscriptions,
- la gestion de l'appel à communication,
- la gestion comptable et financière des paiements et de la facturation pour les événements payants,
- la gestion de l'accueil, de la restauration et de la logistique, le jour de l'événement
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- lettre de candidature - formulaire Dc1 ou équivalent,
- déclaration du candidat - formulaire Dc2 ou équivalent - accompagnée, si besoin est, de la copie...”
Liste et brève description des conditions
- lettre de candidature - formulaire Dc1 ou équivalent,
- déclaration du candidat - formulaire Dc2 ou équivalent - accompagnée, si besoin est, de la copie du jugement d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (traduction certifiée si le candidat n'est pas établi en France),
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration du candidat - formulaire Dc2 ou équivalent - accompagnée :
1. D'une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration du candidat - formulaire Dc2 ou équivalent - accompagnée :
1. D'une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, pour les 3 dernières années
2. Des bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration du candidat - formulaire Dc2 ou équivalent - accompagnée des renseignements relatifs aux compétences, moyens et références du candidat:
- une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration du candidat - formulaire Dc2 ou équivalent - accompagnée des renseignements relatifs aux compétences, moyens et références du candidat:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement des trois dernières années,
- une description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre,
- une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé en lien avec l'objet de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-11
14:00 📅
“les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements...”
les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements complémentaires. Ces renseignements complémentaires peuvent être demandés jusqu'au mercredi 2 mars 2022 à 12h00. Passé cette date l'inrs ne prendra plus en compte aucune demande.
Les réponses aux renseignements complémentaires demandés en temps utile seront transmises au plus tard le vendredi 4 mars 2022
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre, ou d'un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre, ou d'un recours sur le fond conformément aux dispositions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le juge du référé précontractuel ne peut pas statuer avant un délai minimum 11 jours en procédure formalisée, à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union Européenne (Joue)
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Source: OJS 2022/S 031-079818 (2022-02-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 031-079818
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-03-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-03-11 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-14 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements...”
Texte
les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements complémentaires. Ces renseignements complémentaires peuvent être demandés jusqu'au mercredi 2 mars 2022 à 12h00. Passé cette date l'inrs ne prendra plus en compte aucune demande.
Les réponses aux renseignements complémentaires demandés en temps utile seront transmises au plus tard le vendredi 4 mars 2022
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements...”
Texte
les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements complémentaires. Ces renseignements complémentaires peuvent être demandés jusqu'au vendredi 4 mars 2022 à 12h00. Passé cette date l'inrs ne prendra plus en compte aucune demande.
Les réponses aux renseignements complémentaires demandés en temps utile seront transmises au plus tard le lundi 7 mars 2022
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Source: OJS 2022/S 046-120462 (2022-03-02)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 031-079818
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA-2022-03_LOT1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: organisation des événements INRS : Journées techniques ou assimilées
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: aleou sarl
Numéro d'enregistrement national: 43192503100020
Adresse postale: 5 Allées des Acacias
Commune postale: Mareuil-les-Meaux
Code postal: 77100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164333333📞
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: PA-2022-03_LOT2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: organisation des événements INRS : Congrès scientifiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 151-432997 (2022-08-03)