les prestations seront réparties en 3 lots: Lot no1: Publications Lot no2: Impressions diverses Lot no3: Affiches grand format.Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec les maxima suivants par période: Lot no1: 75 000 euro(s) (H.T.), Lot no2: 30 000 euro(s) (H.T.), Lot no3: 5 000 euro(s) (H.T.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: services d'impression
2022AOS038
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“les prestations seront réparties en 3 lots: Lot no1: Publications Lot no2: Impressions diverses Lot no3: Affiches grand format.Chacun des lots fera l'objet...”
Brève description
les prestations seront réparties en 3 lots: Lot no1: Publications Lot no2: Impressions diverses Lot no3: Affiches grand format.Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec les maxima suivants par période: Lot no1: 75 000 euro(s) (H.T.), Lot no2: 30 000 euro(s) (H.T.), Lot no3: 5 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: publications
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: guides, brochures, plaquettes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu des échantillons et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-24 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la première période débutera à la date d'effet du marché et se terminera au 31/12/2023.a l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
la première période débutera à la date d'effet du marché et se terminera au 31/12/2023.a l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit pour une durée de 12 mois à deux reprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impressions diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: flyers, dépliants, affiches petit formats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-14 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: affiches grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: affiches 120x176, 80x120, 100x70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-14 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: troisième trimestre 2025
Informations complémentaires
“aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du...”
aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du C.C.P, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle et que l'offre ne soit pas anormalement basse
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 236-680985 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations seront réparties en 3 lots: Lot no1: Publications Lot no2: Impressions diverses Lot no3: Affiches grand format. Chacun des lots fera l'objet...”
Brève description
les prestations seront réparties en 3 lots: Lot no1: Publications Lot no2: Impressions diverses Lot no3: Affiches grand format. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec les maxima suivants par période: Lot no1: 75 000 euro(s) (H.T.), Lot no2: 30 000 euro(s) (H.T.), Lot no3: 5 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 79132.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 236-680985
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022AOS038-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: publications
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pole impression
Adresse postale: 2 rue de l'industrie
Commune postale: Castanet Totlosan
Code postal: 31320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 855 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022AOS038-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: impressions diverses
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 31
Nom et adresse du contractant
Nom: reprint imprimeur
Adresse postale: 31 rue André Vasseur
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Courrier électronique: matthieu.chariot@groupereprint.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 577 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022AOS038-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: affiches grand format
Nom et adresse du contractant
Nom: westgraphy
Adresse postale: 8 rue de la Briquerie
Commune postale: Guerande
Code postal: 44350
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700.50 💰
Source: OJS 2023/S 092-281803 (2023-05-09)