services d'entretien des dépendances routières végétalisées

Grenoble-Alpes Métropole

chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre avec un montant maximum.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix.Les montants estimatifs comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/04/2023. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, la période initiale sera conclue pour 1 an à compter de la date effective de notification.Reconduction : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ageron Bievre Entretien Bernard Mickael
• Cartier Millon JM
• Jacques Rival Environnement
• les Cypres
• sarl Le Noyer Vert

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-19	Avis de marché
2023-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-Fcs-Acp-0475
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-25 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-724014
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info --Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique).Au sens du droit français, aucune prestation éventuelle supplémentaire ni solution alternative ne sont prévues.-les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de lots définit comme suit : Lots 1 à 8 : 2 lots maximum par candidat ; Lots 9 à 10 : 1 lot maximum par candidat ; Lots 11 à 12 : 1 lot maximum par candidat.Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chacun des lots. Si un même candidat est classé en première position sur plus de lots, il ne pourra se voir attribuer que les lots qu'il aura placé en tête sur sa liste de préférence (cf. Tableau de classement des lots par ordre préférentiel joint au dossier de consultation).Exemple : un candidat 1er sur tous les lots pourra se voir attribuer : 2 lots compris entre le 1 et le 8 + 1 lot compris entre 9 et 10 +1 lot compris entre 11 et 12 => soit 4 lots maximum

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: voir "Renseignements complémentaires"
Intitulé du lot: epareuse Secteur Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Bresson, Brié et Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble 4 et 6, Herbeys, Poisat, Claix, Pont-De-Claix)
Numéro du lot: 01
Brève description:

epareuse Secteur Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Bresson, Brié et Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble 4 et 6, Herbeys, Poisat, Claix, Pont-De-Claix)

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (option au sens du droit communautaire)

Intitulé du lot: epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (Fontaine, Grenoble 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet Pariset, Veurey Voroize)
Numéro du lot: 02
Brève description:

epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (Fontaine, Grenoble 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet Pariset, Veurey Voroize)

Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (le Fontanil, Mont St Martin, Proveyssieux, Quaix en Chartreuse, St Egrève, St Martin te Vinoux)
Numéro du lot: 03
Brève description:

epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (le Fontanil, Mont St Martin, Proveyssieux, Quaix en Chartreuse, St Egrève, St Martin te Vinoux)

Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Domène, Gières, Murianette, St Martin d'hères, Venon)
Numéro du lot: 04
Brève description:

epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Domène, Gières, Murianette, St Martin d'hères, Venon)

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Corenc, Grenoble 2 et 5, La Tronche, Le Sappey en Chartreuse, Meylan, Sarcenas)
Numéro du lot: 05
Brève description:

epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Corenc, Grenoble 2 et 5, La Tronche, Le Sappey en Chartreuse, Meylan, Sarcenas)

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Montchaboud, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne)
Numéro du lot: 06
Brève description:

epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Montchaboud, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne)

Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Saint-Georges-De-Commier, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Pierre-De-Mésage, Saint-Paul-De-Varces)
Numéro du lot: 07
Brève description:

epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Saint-Georges-De-Commier, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Pierre-De-Mésage, Saint-Paul-De-Varces)

Intitulé du lot: epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Jarrie, Vizille, Vaulnavey-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Schiliennne)
Numéro du lot: 08
Brève description:

epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Jarrie, Vizille, Vaulnavey-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Schiliennne)

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Numéro du lot: 09
Brève description: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Intitulé du lot: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Sud / Grand-Sud
Numéro du lot: 10
Brève description: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Sud / Grand-Sud
Intitulé du lot: lamier Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Numéro du lot: 11
Brève description: lamier Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Intitulé du lot: lamier Secteurs Sud / Grand-Sud
Numéro du lot: 12
Brève description: lamier Secteurs Sud / Grand-Sud
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble Alpes Métropole 38000 - isère

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre).-lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement.-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Le cas échéant, elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre ((au regard des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 248-724014 (2022-12-19)

Avis d'attribution de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-300050
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-724014
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

-Valeur Totale du marché : le montant correspond aux montants maximums, tous lots confondus sur la durée initiale et les périodes de reconduction (soit 48 mois).-montant : Pour chaque lot, le montant correspond au montant maximum du contrat sur la durée initiale et les périodes de reconduction (soit 48 mois).-les pièces des contrats sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble Alpes Métropole 38000 Isère

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: cartier Millon Jm
Adresse postale: les Alpets
Commune postale: Les Adrets
Code postal: 38190
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: ageron Bievre Entretien Bernard Mickael
Adresse postale: 210 Quai Perretiere
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
420 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Nom: sarl Le Noyer Vert
Adresse postale: 441 Rue Des Bealieres
Commune postale: Tencin
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: les Cypres
Adresse postale: 34 Rte Departementale 529
Commune postale: Notre Dame-de-Commiers
Code postal: 38450
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Nom: jacques Rival Environnement
Adresse postale: 227 Imp Vinay Sud
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
Source: OJS 2023/S 096-300050 (2023-05-15)

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