chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre avec un montant maximum.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix.Les montants estimatifs comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/04/2023. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, la période initiale sera conclue pour 1 an à compter de la date effective de notification.Reconduction : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: services d'entretien des dépendances routières végétalisées
2022-Fcs-Acp-0475
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre avec un montant maximum.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre avec un montant maximum.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix.Les montants estimatifs comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/04/2023. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, la période initiale sera conclue pour 1 an à compter de la date effective de notification.Reconduction : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: voir "Renseignements complémentaires"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epareuse Secteur Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Bresson, Brié et Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble 4 et 6, Herbeys, Poisat, Claix,...”
Titre
epareuse Secteur Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Bresson, Brié et Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble 4 et 6, Herbeys, Poisat, Claix, Pont-De-Claix)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble Alpes Métropole 38000 - isère
Description du marché:
“epareuse Secteur Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Bresson, Brié et Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble 4 et 6, Herbeys, Poisat, Claix,...”
Description du marché
epareuse Secteur Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Bresson, Brié et Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble 4 et 6, Herbeys, Poisat, Claix, Pont-De-Claix)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre ((au regard des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation)”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (option au sens du droit communautaire)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (Fontaine, Grenoble 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet Pariset,...”
Titre
epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (Fontaine, Grenoble 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet Pariset, Veurey Voroize)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (Fontaine, Grenoble 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet Pariset,...”
Description du marché
epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (Fontaine, Grenoble 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet Pariset, Veurey Voroize)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 530 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (le Fontanil, Mont St Martin, Proveyssieux, Quaix en Chartreuse, St Egrève, St...”
Titre
epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (le Fontanil, Mont St Martin, Proveyssieux, Quaix en Chartreuse, St Egrève, St Martin te Vinoux)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (le Fontanil, Mont St Martin, Proveyssieux, Quaix en Chartreuse, St Egrève, St...”
Description du marché
epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (le Fontanil, Mont St Martin, Proveyssieux, Quaix en Chartreuse, St Egrève, St Martin te Vinoux)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Domène, Gières, Murianette, St Martin d'hères, Venon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Domène, Gières, Murianette, St Martin d'hères, Venon)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Corenc, Grenoble 2 et 5, La Tronche, Le Sappey en Chartreuse, Meylan, Sarcenas)” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Corenc, Grenoble 2 et 5, La Tronche, Le Sappey en Chartreuse, Meylan, Sarcenas)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Montchaboud,...”
Titre
epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Montchaboud, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Montchaboud,...”
Description du marché
epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Montchaboud, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Saint-Georges-De-Commier, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage,...”
Titre
epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Saint-Georges-De-Commier, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Pierre-De-Mésage, Saint-Paul-De-Varces)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Saint-Georges-De-Commier, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage,...”
Description du marché
epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Saint-Georges-De-Commier, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Pierre-De-Mésage, Saint-Paul-De-Varces)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Jarrie, Vizille, Vaulnavey-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Schiliennne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Jarrie, Vizille, Vaulnavey-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Schiliennne)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Sud / Grand-Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Sud / Grand-Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lamier Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: lamier Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lamier Secteurs Sud / Grand-Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lamier Secteurs Sud / Grand-Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre).-lettre de...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre).-lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement.-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Le cas échéant, elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La caution personnelle et...”
Conditions d'exécution du contrat
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-25
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-25
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info --Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique).Au sens du droit français, aucune prestation éventuelle supplémentaire ni solution alternative ne sont prévues.-les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Toutefois, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de lots définit comme suit : Lots 1 à 8 : 2 lots maximum par candidat ; Lots 9 à 10 : 1 lot maximum par candidat ; Lots 11 à 12 : 1 lot maximum par candidat.Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chacun des lots. Si un même candidat est classé en première position sur plus de lots, il ne pourra se voir attribuer que les lots qu'il aura placé en tête sur sa liste de préférence (cf. Tableau de classement des lots par ordre préférentiel joint au dossier de consultation).Exemple : un candidat 1er sur tous les lots pourra se voir attribuer : 2 lots compris entre le 1 et le 8 + 1 lot compris entre 9 et 10 +1 lot compris entre 11 et 12 => soit 4 lots maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 248-724014 (2022-12-19)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble Alpes Métropole 38000 Isère
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-724014
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000121
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“epareuse Secteur Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Bresson, Brié et Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble 4 et 6, Herbeys, Poisat, Claix,...”
Titre
epareuse Secteur Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Bresson, Brié et Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble 4 et 6, Herbeys, Poisat, Claix, Pont-De-Claix)
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Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cartier Millon Jm
Adresse postale: les Alpets
Commune postale: Les Adrets
Code postal: 38190
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000122
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (Fontaine, Grenoble 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet Pariset,...”
Titre
epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (Fontaine, Grenoble 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet Pariset, Veurey Voroize)
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Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ageron Bievre Entretien Bernard Mickael
Adresse postale: 210 Quai Perretiere
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000123
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (le Fontanil, Mont St Martin, Proveyssieux, Quaix en Chartreuse, St Egrève, St...”
Titre
epareuse Secteur Nord Ouest Voies métropolitaines transférées des communes (le Fontanil, Mont St Martin, Proveyssieux, Quaix en Chartreuse, St Egrève, St Martin te Vinoux)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000124
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Domène, Gières, Murianette, St Martin d'hères, Venon)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000125
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“epareuse Secteur Nord Est Voies métropolitaines transférées des communes (Corenc, Grenoble 2 et 5, La Tronche, Le Sappey en Chartreuse, Meylan, Sarcenas)”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Le Noyer Vert
Adresse postale: 441 Rue Des Bealieres
Commune postale: Tencin
Code postal: 38570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000126
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Montchaboud,...”
Titre
epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Montchaboud, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: les Cypres
Adresse postale: 34 Rte Departementale 529
Commune postale: Notre Dame-de-Commiers
Code postal: 38450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000127
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Saint-Georges-De-Commier, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage,...”
Titre
epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Saint-Georges-De-Commier, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Pierre-De-Mésage, Saint-Paul-De-Varces)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000128
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“epareuse Secteur Grand Sud Voies métropolitaines transférées des communes (Jarrie, Vizille, Vaulnavey-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Schiliennne)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: jacques Rival Environnement
Adresse postale: 227 Imp Vinay Sud
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000129
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000130
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fauchage Rd et voies vertes Secteurs Sud / Grand-Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000131
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lamier Secteurs Nord-Est / Nord-Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000132
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lamier Secteurs Sud / Grand-Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
“-Valeur Totale du marché : le montant correspond aux montants maximums, tous lots confondus sur la durée initiale et les périodes de reconduction (soit 48...”
-Valeur Totale du marché : le montant correspond aux montants maximums, tous lots confondus sur la durée initiale et les périodes de reconduction (soit 48 mois).-montant : Pour chaque lot, le montant correspond au montant maximum du contrat sur la durée initiale et les périodes de reconduction (soit 48 mois).-les pièces des contrats sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable
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Source: OJS 2023/S 096-300050 (2023-05-15)