consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.La consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs et prestations associées à réaliser pour les besoins du Ght Cantal.La consultation est décomposée en 2 lots qui feront l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel.Chaque accord cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/01/2023 et est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières sans dépasser une durée totale de 48 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-15.
Avis de marché (2022-11-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre hospitalier henri mondor
Numéro d'enregistrement national: 26150284300012
Adresse postale: 50 avenue de la République
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471465652📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Cantal🏙️
URL: http://www.ch-aurillac.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Henri Mondor
Adresse postale: centre Hospitalier Henri Mondor d''aurillac, 50 Avenue de République , null
Commune postale: Aurillac Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: centre Hospitalier de Mauriac
Adresse postale: centre Hospitalier De Mauriac, null Rue Fernand Talandier, null
Commune postale: Mauriac
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 15200
Courrier électronique: rst@ch-mauriac.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Murat
Adresse postale: centre Hospitalier de Murat, 4 Rue Bis Porte Saint-Esprit, null
Commune postale: Murat
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 15300
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 471203411📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Condat
Adresse postale: centre Hospitalier de Condat, 18 Route de Bord, null
Commune postale: Condat
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 15190
Courrier électronique: economat@hl-condat.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Pierre Raynal Chaudes-Aigues
Adresse postale:
“centre Hospitalier Pierre Raynal Chaudes-Aigues, null Avenue Pierre Vialard, null”
Commune postale: Chaudes Aigues
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Saint-Flour
Adresse postale: centre Hospitalier de Saint-Flour, 2 avenue Docteur Mallet, null
Commune postale: Saint-Flour
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 15100
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 471606488📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“service de maintenance des appareils élévateurs et prestations associées à réaliser pour les besoins du Ght Cantal - 2 lots
2022-Fcs-Chm-0024”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.La consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils...”
Brève description
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.La consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs et prestations associées à réaliser pour les besoins du Ght Cantal.La consultation est décomposée en 2 lots qui feront l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite d'un montant maximum annuel.Chaque accord cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/01/2023 et est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières sans dépasser une durée totale de 48 mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance Ch d'aurillac et Mauriac
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cantal 15000 - aurillac
Description du marché:
“maintenance des appareils élévateurs et prestations associées à réaliser pour les besoins des Ch d'aurillac et de Mauriac” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre sera reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois sans que leur durée globale ne puisse excéder 48 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance Chde Saint Flour, Ch de Condat, Ch de Murat, Ch de Chaudes-Aigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“maintenance des appareils élévateurs et prestations associées à réaliser pour les besoins des Ch de Saint Flour, Ch de Condat, Ch de Murat, Ch de Chaudes-Aigues”
Description du marché
maintenance des appareils élévateurs et prestations associées à réaliser pour les besoins des Ch de Saint Flour, Ch de Condat, Ch de Murat, Ch de Chaudes-Aigues
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prix sont révisables selon les conditions fixées dans la cahier des clauses administratives particulières.Conformément à l'article L2193-3 du Code de la commande publique, les tâches essentielles effectuées exclusivement par le titulaire sont :-Les prestations de maintenance corrective des équipements sont effectuées par le titulaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le bon de visite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 223-640601 (2022-11-15)