l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Salage des sites suivants : Station de Montalbert, Villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland, Ville d'aime, villages de Villette et Tessens et communes déléguées de Granier et Montgirod sur l'ensemble du territoire de la Commune d'aime-la-plagne.Les services comprennent :- le Salage des voiries et raclage sur les routes principales hors grosses chutes de neige- le Salage des ruelles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“salage des voies Communales et espaces publics (ruelles) - hiver 2022 / 2023 (Renouvelable 3 fois)
2022-Se-059”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Salage des sites suivants : Station de Montalbert, Villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland, Ville d'aime, villages de Villette et Tessens et communes déléguées de Granier et Montgirod sur l'ensemble du territoire de la Commune d'aime-la-plagne.Les services comprennent :- le Salage des voiries et raclage sur les routes principales hors grosses chutes de neige- le Salage des ruelles
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“station de Montalbert- villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland- ville d'aime et villages de Tessens, Villette, Granier et...”
Site principal ou lieu d'exécution
station de Montalbert- villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland- ville d'aime et villages de Tessens, Villette, Granier et Montgirod-Centron 73210 - aime La Plagne
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Salage des sites suivants : Station de Montalbert, Villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland, Ville d'aime, villages de Villette et Tessens et communes déléguées de Granier et Montgirod sur l'ensemble du territoire de la Commune d'aime-la-plagne.Les services comprennent :- le Salage des voiries et raclage sur les routes principales hors grosses chutes de neige- le Salage des ruelles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-12-01 📅
Date de fin: 2023-04-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: voir Ccap
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-06
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
11:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
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Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 174-492207 (2022-09-06)
Avis d'attribution de marché (2022-11-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.seuil avec minimum et maximum. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.seuil avec minimum et maximum. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.salage sur l'ensemble du territoire de la Commune d'aime-la-plagne. Les services comprennent le Salage des voiries et raclage sur les routes principales hors grosses chutes de neige et le Salage des ruelles
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“station de Montalbert- villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland- ville d'aime et villages de Tessens, Villette, Granier et...”
Site principal ou lieu d'exécution
station de Montalbert- villages de Longefoy, Montvilliers, Planchamp, Plangerland- ville d'aime et villages de Tessens, Villette, Granier et Montgirod-Centron 73210 Aime La Plagne
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.seuil avec minimum et maximum. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.seuil avec minimum et maximum. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.salage sur l'ensemble du territoire de la Commune d'aime-la-plagne. Les services comprennent le Salage des voiries et raclage sur les routes principales hors grosses chutes de neige et le Salage des ruelles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 174-492207
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022se059
Date de conclusion du contrat: 2022-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Bouzon-Barral / Alpes Tp
Adresse postale: 70 Plan des Bergères
Commune postale: La Plagne Tarentaise
Code postal: 73210
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 218-622568 (2022-11-07)