renouvellement des rames de tramway - fourniture de 24 rames de tramway

Métropole Européenne de Lille

renouvellement des rames de tramway du réseau des transports en commun de la Métropole Européenne de Lille - marché 1 : Fourniture de 24 rames de tramway. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée à juillet 2023

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alstom Transport SA

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus › Voitures de tramway

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-13	Avis de marché
2023-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures de tramway
Numéro de référence: 22TR32
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2 Boulevard des cités unies
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212757 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=542636&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=542636&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-573205
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

la date limite de remise correspond à la date limite de remise des candidatures (phase 1 de la consultation).L'ensemble de la procédure est décrite dans le règlement de consultation de la phase candidatures (Rc_Candidature - article 3).Conformément à l'article 2.3.b) du Rc_Candidatures, il sera demandé aux candidats admis à présenter une offre de chiffrer deux prestations supplémentaires éventuelles décrites dans le dit article.Le calendrier prévisionnel est repris à l'article 3 du Rc_Candidatures. Il est susceptible d'évoluer en fonction des avancées de la consultation, du nombre de candidats et d'offres ou encore des négociations potentielles.La tranche ferme est décomposée en 3 phases:- phase 1 : Etudes, développement, fabrication et livraison de la rame 1 première de série;- phase 2 : Mise en service de la rame 1 première de série;- phase 3 : Fabrication, livraison et réception des rames 2 à 24.Afin de prendre connaissance des contraintes relativesà l'exécution des prestations, une visite obligatoire du site garage atelier Rouges Barres sera organisée selon les conditions reprises à l'article 1.7 du Rc_Offres (au moment de la phase de consultation des offres initiales).L'ensemble des justificatifs attendus lors de la remise de la candidature est repris à l'article 5 du Rc_Candidatures.Les candidatures seront classées en application des critères de sélection établis par ordre d'importance décroissante et détaillés dans l'article 7 du Rc_Candidatures.L'Ensemble des justificatifs qui seront attendus lors de la remise de l'offre (phase 2 de la consultation) est repris à l'article 4 du Rc_OffresLe détail et la méthode de notation des critères de jugement des offres sont indiqués dans l'article 7 du Rc_Offres.Une retenue de garantie est prévue conformément à l'article 5.5 du cahier des clauses administratives particulières (Ccap).Une avance pourra être versée dans les conditions de l'article 5.4 du Ccap.Il est précisé que la MEL se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation conformément à l'article R. 2161-23 du Code de la commande publique, ou sur la base d'un seul tour de négociation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation donnera lieu à un marché de fourniture de 24 rames de tramway et prestations associées (formations, pièces parc, documentations). Le marché est décomposé en tranches:- tranche ferme comprenant la fourniture de 24 rames de tramway et les prestations associées (formations, pièces parc, documentations), décomposée en 3 phases décrites à l'article 2.2 du règlement de la consultation de la phase candidatures (RC Candidatures), ainsi que deux prestations supplémentaires éventuelles décrites à l'article 2.3 du RC Candidatures;- 6 tranches optionnelles correspondant chacune à la fourniture d'une rame supplémentaire (soit 6 rames supplémentaires possibles en cas d'affermissement des tranches)

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Européenne de Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (ou Dc1) complétée;- déclaration sur l'honneur signée par une personne habilitée telle que visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. L'Année 2020 sera exclue de cette déclaration

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

la moyenne sur les 3 dernières années du chiffre d'affaires global du candidat doit au moins être égale à 170.000.000 euro (H.T.).

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales livraisons de matériel roulant tramway effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. L'Année 2020 sera exclue de cette déclaration

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

cette liste doit comporter un marché pour un montant minimal de 80.000.000 euro (H.T.).

Liste et brève description des règles et critères:

les règles et critères objectifs de participation sont détaillés dans les règlements de la consultation de la phase candidature (RC Candidatures) et de la phase offres (RC offres) disponibles sur le profil acheteur

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

se référer aux éléments du dossier de consultation disponible sur le profil acheteur

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget transports. Paiement par virement selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement et de ses pièces justificatives. Une avance pourra être versée dans les conditions de l'article 5.4 du CCAP

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois : 1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° en qualité de membres de plusieurs groupements

Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du contrat sont détaillées dans les pièces du dossier de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

analyse des candidatures au regard des critères de sélection des candidatures mentionnés à l'article 7 du règlement de la consultation de la phase candidature (RC Candidatures) téléchargeable sur le profil d'acheteur. Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères annoncés n'atteint pas le minimum prévu à l'article 5 du RC candidatures, la procédure se poursuivra avec les candidats ayant les capacités requises

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Image et attractivité commerciale du matériel roulant proposé
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût du cycle de vie
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emilie RODRIGUEZ, Direction de la commande publique, Service Marchés Publics, CSP Technique Services Urbains
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=542636&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative;- après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivantsdu Code de justice administrative;- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 04/04/2014

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 201-573205 (2022-10-13)

Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

renouvellement des rames de tramway du réseau des transports en commun de la Métropole Européenne de Lille - marché 1 : Fourniture de 24 rames de tramway

Valeur totale du marché: 124 813 125 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781813
Se réfère à l'avis: 2022/S 201-573205
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

le présent avis est rédigé et publié en langue française.l'offre du titulaire a été acceptée avec la prestation supplémentaire éventuelle no1 " Fourniture d'un simulateur de conduite " et avec la prestation supplémentaire éventuelle no2 " Extension de la période de garantie générale de 12 mois (passage de 12 à 24 mois) ". L'Offre retenue est l'offre déclarée première du classement.le marché a été signé par le représentant de l'entité adjudicatrice le 14/12/2023.Le marché a été notifié au titulaire le 15/12/2023.la durée du marché toutes tranches confondues est de quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification du marché au titulaire.le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation donnera lieu à un marché de fourniture de 24 rames de tramway et prestations associées (formations, pièces parc, documentations). Le marché est décomposé en tranches :- tranche ferme comprenant la fourniture de 24 rames de tramway et les prestations associées (formations, pièces parc, documentations), décomposée en 3 phases décrites à l'article 1.4 du règlement de la consultation de la phase offres (RC offres), ainsi que deux prestations supplémentaires éventuelles décrites à l'article 1.5b) du RC offres ;- 6 tranches optionnelles correspondant chacune à la fourniture d'une rame supplémentaire (soit 6 rames supplémentaires possibles en cas d'affermissement des tranches)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Nom: alstom transport sa
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.alstom.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 124 813 125 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 247-781813 (2023-12-19)

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