Objet Champ d'application du marché
Titre: renouvellement de chenillette de damage
202204
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Remplacement de trois chenillettes de damage” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: aucune règle
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: val d'isère 73150 - val d'isère
Description du marché:
“location d'une chenillette de damage standard Neuve pour 5 ans +/-1 an avec option d'achat à 5 ans,telle que décrit au Cctp” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“location d'une chenillette de damage standard Neuve pour 5 ans +/- 1 anla livraison devra avoir lieu au plus tard le 14 novembre 2022”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“achat d'une chenillette de damage Neuve standard, contre reprise d'une chenillette de damage standard Prinoth New Leitwolf de 2017, 4 400 heures fin...”
Description du marché
achat d'une chenillette de damage Neuve standard, contre reprise d'une chenillette de damage standard Prinoth New Leitwolf de 2017, 4 400 heures fin février, telle que décrit au Cctp
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Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“variante no1 au Lot no2 : Achat d'une chenillette de damage Neuve standardvariante no2 au Lot no2 : Location d'une chenillette de damage standard neuve sur...”
Description des options
variante no1 au Lot no2 : Achat d'une chenillette de damage Neuve standardvariante no2 au Lot no2 : Location d'une chenillette de damage standard neuve sur 5 ans +/- 1 an, avec option d'achat à 5 ans
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“pour l' achat 1 anpour la Variante Imposée Location d'une chenillette de damage standard Neuve durée du contrat 5 ans +/- 1 anla livraison devra avoir lieu...”
Informations complémentaires
pour l' achat 1 anpour la Variante Imposée Location d'une chenillette de damage standard Neuve durée du contrat 5 ans +/- 1 anla livraison devra avoir lieu au plus tard le 14 novembre 2022
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“achat d'une chenillette de damage Neuve treuil, contre reprise d'une chenillette de damage treuil Prinoth New Leitwolf de 2016, 4 830 heures fin février...”
Description du marché
achat d'une chenillette de damage Neuve treuil, contre reprise d'une chenillette de damage treuil Prinoth New Leitwolf de 2016, 4 830 heures fin février 2022 telle que décrit au Cctp
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“variante no1 au lot no3 : Variante Achat d'une chenillette de damage Neuve treuiloption réservoir additionnel: option achat et installation sur la...”
Description des options
variante no1 au lot no3 : Variante Achat d'une chenillette de damage Neuve treuiloption réservoir additionnel: option achat et installation sur la chenillette du lot no3 d'un réservoir additionnel
Afficher plus Description
Informations complémentaires: la livraison devra avoir lieu au plus tard le 14 novembre 2022
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-03
08:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sontprécisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 068-179614 (2022-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-06-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 252 722 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: val d'isère 73150 Val d'isère
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 068-179614
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202204lot1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot no1
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: prinoth France Sas
Adresse postale: 241 Voie Galilée - zone d'activité Alpespace
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202204lot2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot no2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 388 575 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202204lot3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: lot no3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 603 066 💰
“pour le lot 3, le montant indiqué comprend l'achat d'une chenillette de damage treuil neuve d'un montant de 499 647 euro(s) Ht + option réservoir...”
pour le lot 3, le montant indiqué comprend l'achat d'une chenillette de damage treuil neuve d'un montant de 499 647 euro(s) Ht + option réservoir additionnel pour un montant de 3 490,00 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 112-315159 (2022-06-08)