l'Objet du marché est la refonte du système informatique CORALY qui a pour vocation la mise en commun de ressources des différents partenaires exploitant les autoroutes du réseau CORALY, pour une meilleure coordination et une gestion cohérente du trafic de ce réseau maillé et pour optimiser le fonctionnement global du réseau. Le si coraly permet aussi de guider les usagers en temps réel vers le meilleur itinéraire selon les conditions de circulation. Une étude a montré la nécessité de remplacer le système actuel sans réutilisation des outils existants (développements en G2 et langage C). Le futur système permettra d'apporter des évolutions dans le contenu des données échangées et pourra s'adapter à des nouveaux besoins liés aux évolutions des modes de transports. Ce marché comprend une 1ere phase de réalisation (estimée à 1meht) et une seconde phase composée d'une part fixe (support et maintenances 335keht) et d'une part optionnelle (éventuels développements complémentaires 465keht)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: refonte du Système Informatique CORALY
dirce-pes-2022-refonte-SIC
Produits/services: Services de programmation et de conseil en logiciels📦
Brève description:
“l'Objet du marché est la refonte du système informatique CORALY qui a pour vocation la mise en commun de ressources des différents partenaires exploitant...”
Brève description
l'Objet du marché est la refonte du système informatique CORALY qui a pour vocation la mise en commun de ressources des différents partenaires exploitant les autoroutes du réseau CORALY, pour une meilleure coordination et une gestion cohérente du trafic de ce réseau maillé et pour optimiser le fonctionnement global du réseau. Le si coraly permet aussi de guider les usagers en temps réel vers le meilleur itinéraire selon les conditions de circulation. Une étude a montré la nécessité de remplacer le système actuel sans réutilisation des outils existants (développements en G2 et langage C). Le futur système permettra d'apporter des évolutions dans le contenu des données échangées et pourra s'adapter à des nouveaux besoins liés aux évolutions des modes de transports. Ce marché comprend une 1ere phase de réalisation (estimée à 1meht) et une seconde phase composée d'une part fixe (support et maintenances 335keht) et d'une part optionnelle (éventuels développements complémentaires 465keht)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de programmation et de conseil en logiciels📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 69
Description du marché:
“le marché a pour vocation la mise en commun de ressources des différents partenaires qui exploitent les routes et autoroutes constituant le réseau CORALY,...”
Description du marché
le marché a pour vocation la mise en commun de ressources des différents partenaires qui exploitent les routes et autoroutes constituant le réseau CORALY, pour une meilleure coordination et une gestion cohérente du trafic de ce réseau maillé et pour optimiser le fonctionnement global du réseau de voies rapides et d'autoroutes. Le si coraly permet aussi de guider les usagers en temps réel vers le meilleur itinéraire selon les conditions de circulation.Le si coraly n'est pas un SAGT, il ne communique pas avec les équipements de la route. Le si coraly échange avec les sagt/ pais des exploitants, et permet de proposer des actions liées à la gestion du trafic à l'échelle du réseau CORALY aux exploitants.Le futur système permettra aussi d'apporter des évolutions dans le format et le contenu des données échangées. Il devra également pouvoir s'adapter à de nouveaux besoins liés aux évolutions des modes de déplacements, de la réglementation, des technologies
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sc1: Adéquation de l'offre technique aux exigences du CCTP
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sc2: Equipe proposée (structuration et niveau d'expertise)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sc3: Planning détaillé proposé
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): SC4 : Démarche éco-responsable pour le projet
Critère de qualité (nom): Valeur technique au total / Pondération
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification et est reconductible deux fois pour une période d'un an, sans que la durée...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification et est reconductible deux fois pour une période d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le marché sera reconduit par tacite reconduction à la date anniversaire, sauf dénonciation du RPA par courrier recommandé avec accusé réception, au moins 2 mois avant la fin de la période en cours
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“en application des articles R.2142 et R.2144 du CCP, les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs garanties professionnelles et financières et de...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
en application des articles R.2142 et R.2144 du CCP, les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs garanties professionnelles et financières et de leurs aptitudes à assurer dans de bonnes conditions l'ensemble des prestations objet du présent marché.Cette sélection sera faite sur la base de l'examen des pièces fournies par les candidats pour justifier du respect des conditions de participation énoncées au paragraphe Iii.1 de l'avis de marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les documents et renseignements mentionnés aux articles R 2143-3 et R 2142-1 à 14 du code de la commandepublique. À cet effet, le candidat pourra utiliser...”
Liste et brève description des conditions
les documents et renseignements mentionnés aux articles R 2143-3 et R 2142-1 à 14 du code de la commandepublique. À cet effet, le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 " dernières versions à jour"téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics) ;- la forme juridique du candidat ;- en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le caséchéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché ;- en cas de sous-traitance le formulaire Dc4 " dernière versions à jour" téléchargeable sur le sitehttp://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le Chiffre d'affaires des 3 dernières années (3 derniers exercices disponibles justifiés) :- le CA global ;- le CA réalisé en...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le Chiffre d'affaires des 3 dernières années (3 derniers exercices disponibles justifiés) :- le CA global ;- le CA réalisé en France dans le secteur d'activité (routes) ;- le CA réalisé dans le domaine d'activité concerné par le marché (intégration progiciel, développement logiciel, exploitation, Maintien en Conditions Opérationnelles, conduite du changement)
“il est fixé un CA global minimal de 4 Millions d'euro(s) HT, atteint sur chacune des trois dernières années justifiées ainsi qu'un CA réalisé, dans le...”
il est fixé un CA global minimal de 4 Millions d'euro(s) HT, atteint sur chacune des trois dernières années justifiées ainsi qu'un CA réalisé, dans le domaine d'activité concerné par le marché, minimal de 4 Millions d'euro(s) HT, atteint sur chacune des trois dernières années justifiées. En cas de candidature d'un groupement conjoint, ces niveaux minimums seront appréciés au regard du CA du seul mandataire. En cas de candidature d'un groupement solidaire, ces niveaux minimums seront appréciés au regard de la somme des CA de chacun des cotraitants
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“* Niveau de capacité : - effectif total, effectif en lien avec le secteur d'activité (routier), effectif en lien avec le domaine d'activité concerné par le...”
Liste et brève description des critères de sélection
* Niveau de capacité : - effectif total, effectif en lien avec le secteur d'activité (routier), effectif en lien avec le domaine d'activité concerné par le marché (intégration progiciel, développement logiciel, exploitation, Maintien en Conditions Opérationnelles, conduite du changement) - solutions (progiciels) que l'entreprise sait intégrer, exploiter et maintenir- solutions (logiciels de développement et technologies) que l'entreprise sait développer, exploiter et maintenir* Expérience de missions similaires :- la liste de ses références des 3 dernières années, sous forme d'un tableau, en indiquant pour chacune : le nom du client, le nom du projet, le secteur d'activité, le type d'intervention (développement logiciel / intégration + mco + Exploitation + Support + conduite du changement), l'année, la durée en année/mois, le Chiffre d'affaires de la contribution sur le projet, les coordonnées des contacts contractuels et technique. - une présentation succincte de chacune des références avec : l'objet du projet, le rôle du candidat, les résultats produits.pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application du R2194-1 du code de la commande publique, il est prévu deux clauses de réexamen du présent marché explicitées à l'article 1.10 du CCAP. Ces...”
Conditions d'exécution du contrat
en application du R2194-1 du code de la commande publique, il est prévu deux clauses de réexamen du présent marché explicitées à l'article 1.10 du CCAP. Ces clauses visent à permettre l'intégration au marché, de prestations nécessaires pour le maintien en bon état de fonctionnement du SI Coraly dont la maintenance est prévue au marché ainsi que pour de nouveaux besoins susceptibles d'être engendrés par l'épidémie de Coronavirus
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 4 000 000...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de 4 000 000 euro(s) (T.T.C.) comme l'autorise l'article R.2162-4 du Ccp.Modalités de financement et de paiement : financement 100% État.Les exigences minimales qui ne feront pas l'objet des négociations sont toutes les pièces du DCE, hormis : le contenu de l'offre et notamment le mémoire technique ainsi que le contenu du bordereau de prix unitaire et du détail estimatif.Le présent marché ouvre droit au versement d'une avance pour chaque bon de commande dont le montant estsupérieur à 50 000 euros HT et d'une durée d'exécution dépassant les deux mois (article R. 2191-16 du CodeDe la Commande Publique). Son montant est fixé, sous réserve des dispositions des articles L.2191-2 et L.2191-3 et R.2191-3 à R.2191-12 du CCP, à 15 % du montant initial (T.T.C.) du bon de commande si sa durée, exprimée en mois, est inférieure ou égale à 12 mois ou, si celle-ci est supérieure à 12 mois, à 15 % de 12 fois ce montant (T.T.C.) divisé par cette durée. Ce pourcentage est porté à 20% pour les Pme.Les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par application des prix forfaitaires dont lelibellé est donné dans le bordereau des prix.Les modalités de règlement du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du CCAG. La périodicité desrèglements sera trimestrielle. Pour les PME, la périodicité pourra être mensuelle à la demande titulaire.Les prix sont révisables.Les factures sont transmises par voie dématérialisée.Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires etl'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles L.2192-12 à L.2192-14 et R.2192-31 àr.2192-34 et R.2192-36 du CCP, au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Le taux desintérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérationsprincipales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile aucours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé Pré-Contractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé Pré-Contractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articlel551-1 du Code de Justice Administrative) ;- référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché. À défaut, le requérant dispose alors d'un délai de 6 mois après la conclusion du contrat pour introduire son référé. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché) ;- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.- Il y a une possibilité de dépôt d'une requête via télérecours: www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 132-376539 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 333 333 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-376539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700015479-1300184288
Titre: refonte du Système Informatique CORALY
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: spie citynetworks
Adresse postale: 4 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.spie.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 333 333 💰
Source: OJS 2023/S 101-313991 (2023-05-24)