Objet Champ d'application du marché
Titre: Recyclage des plaques de silicium 200 et 300mm pour le CEA de Grenoble
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental📦
Brève description:
“Prestations de recyclage et fournitures de plaques de silicium recyclées de 200 et 300 mm”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Recyclage de plaques de silicium de 200 mm de diamètre, et fourniture de plaques de silicium recyclées de 200 mm de diamètre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recherche et développement expérimental📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Recyclage de plaques de silicium de 200 mm de diamètre, et fourniture
de plaques de silicium recyclées de 200 mm de diamètre” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Option n°1 : reconduction d'un an
Option n°2 : reconduction d'un an
Le CEA affermit la tranche optionnelle, si besoin, par lettre recommandée avec accusé de...”
Description des renouvellements
Option n°1 : reconduction d'un an
Option n°2 : reconduction d'un an
Le CEA affermit la tranche optionnelle, si besoin, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Recyclage de plaques de silicium de 300 mm de diamètre et fourniture de plaques de silicium recyclées de 300 mm de diamètre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Recyclage de plaques de silicium de 300 mm de diamètre et fourniture
de plaques de silicium recyclées de 300 mm de diamètre” Durée de l'accord
Date de début: 2022-12-16 📅
Date de fin: 2024-07-31 📅
Description
Description des renouvellements: Option n°1 : prolongation d'un an
Option n°2 : prolongation d'un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-21
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2024
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 017-041229 (2022-01-20)
Informations complémentaires (2022-02-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 017-041229
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Numéro d'identification du lot: 1,2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-04 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres du 21 février 2022 à 16:00 est supprimée et remplacée par le 4 mars 2022 à 16:00.”
Source: OJS 2022/S 032-082914 (2022-02-10)
Avis d'attribution de marché (2022-11-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la solution de traitement proposée
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie et respect des délais impartis pour la réalisation de la prestation”
Prix (pondération): 70%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 017-041229
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Recyclage de plaques de silicium de 200 mm de diamètre, et fourniture de plaques de silicium recyclées de 200 mm de diamètre” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: OPTIM Wafer Services S.A.S
Commune postale: Greasque
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Recyclage de plaques de silicium de 300 mm de diamètre et fourniture de plaques de silicium recyclées de 300 mm de diamètre” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pure Wafer Inc
Commune postale: Prescott
Pays: États-Unis 🇺🇸
Région: us 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 000 💰
Source: OJS 2022/S 224-646190 (2022-11-16)