Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre relative à la réhabilitation de 107 logements à Damelevieres, Favieres, Blainville Sur L'Eau et Tantonville (54)
Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :
-D'un architecte mandataire
-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé en études thermiques
la consultation est ouverte aux architectes se présentant seuls s'ils possèdent en interne toutes les compétences au sein d'un cabinet d'architecte. Ces compétences sont obligatoires et devront être clairement exprimées dans le dossier de candidature sous peine d'exclusion. L'Architecte sera obligatoirement le mandataire; il pourra éventuellement sous-traiter les compétences associées requises pour le bureau d'études fluides mais devra les présenter en tant que telles dès la remise de sa candidature.Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché unique.Détail des éléments de mission confiés au Maître d'Oeuvre : Dia-Esq/Aps/Apd/Pro (compris Exe partiel uniquement Cdpgf)/Act/Visa/Det/Aor.Budget prévisionnel des travaux(H.T): 3 000 000,00 EUR HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre relative à la réhabilitation de 107 logements à Damelevieres, Favieres, Blainville Sur L'Eau et Tantonville...”
Titre
Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre relative à la réhabilitation de 107 logements à Damelevieres, Favieres, Blainville Sur L'Eau et Tantonville (54)
22gsmoe02
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :
-D'un architecte mandataire
-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé...”
Brève description
Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :
-D'un architecte mandataire
-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé en études thermiques
la consultation est ouverte aux architectes se présentant seuls s'ils possèdent en interne toutes les compétences au sein d'un cabinet d'architecte. Ces compétences sont obligatoires et devront être clairement exprimées dans le dossier de candidature sous peine d'exclusion. L'Architecte sera obligatoirement le mandataire; il pourra éventuellement sous-traiter les compétences associées requises pour le bureau d'études fluides mais devra les présenter en tant que telles dès la remise de sa candidature.Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché unique.Détail des éléments de mission confiés au Maître d'Oeuvre : Dia-Esq/Aps/Apd/Pro (compris Exe partiel uniquement Cdpgf)/Act/Visa/Det/Aor.Budget prévisionnel des travaux(H.T): 3 000 000,00 EUR HT
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :
-D'un architecte mandataire
-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé...”
Description du marché
Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :
-D'un architecte mandataire
-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé en études thermiques
la consultation est ouverte aux architectes se présentant seuls s'ils possèdent en interne toutes les compétences au sein d'un cabinet d'architecte. Ces compétences sont obligatoires et devront être clairement exprimées dans le dossier de candidature sous peine d'exclusion. L'Architecte sera obligatoirement le mandataire; il pourra éventuellement sous-traiter les compétences associées requises pour le bureau d'études fluides mais devra les présenter en tant que telles dès la remise de sa candidature.Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché unique.Détail des éléments de mission confiés au Maître d'Oeuvre : Dia-Esq/Aps/Apd/Pro (compris Exe partiel uniquement Cdpgf)/Act/Visa/Det/Aor.Budget prévisionnel des travaux(H.T): 3 000 000,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critère 1-Le mandataire fournira un dossier de candidature comprenant une sélection de 5 références,chacune d'entre elles devant à minima contenir une des...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critère 1-Le mandataire fournira un dossier de candidature comprenant une sélection de 5 références,chacune d'entre elles devant à minima contenir une des caractéristiques suivantes: réhabilitation multi-sites en sites occupés avec performance énergétique Bbc rénovation, traitement des enveloppes,problématique amiante, accessibilité handicapés et démarche Bim niveau 2 avec une enveloppe financière équivalente ou supérieure Ou opérations de même taille.Ces 5 références seront obligatoirement présentées sur un format A3 vertical(5 pages)pour le mandataire.Chaque page comprendra des vues et un texte de présentation avec indication du maître d'ouvrage,de l'année de livraison,de la durée des travaux,de la surface, des intervenants,des certifications éventuelles.
-Pour le Bet Fluides:Un dossier de références au format A4 mettant en avant les réalisations ou études similaires à l'opération envisagée et faisant apparaître le nom du maître d'ouvrage, les intervenants,le coût des travaux,la surface et l'année de réalisation,le niveau de performance thermique et certifications/labels obtenus.
-Compétences dans l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la constitution et le suivi des dossiers de demande de certificats d'économie d'énergie(Cee),d'Eco-prêts,de dégrèvement de taxe foncière et de demande de subvention Feder/Climaxion.
il sera apprécié les références communes entre membres de l'équipe.
critère 2-Composition de l'équipe & moyens humains et matériels(Composition minimale):
-1 Architecte qui sera le mandataire
-1 Bureau d'Etudes fluides,spécialisé en études thermiques
pour informations, les immeubles concernés sont:
-Bâtiments Gellée,Picasso,Cézanne 1-3-5 Rue Jean Moulin-54360 Damelevieres
-Bâtiment Manet 04 Rue de la Résistance-54360 Damelevieres
-Bâtiments A et B 21 et 25 Rue du Saintois-54115 Favieres
-Bâtiment Le Rampeux-Rue du Rampeux-54320 Blainville Sur L'Eau
-Bâtiments Platanes et Mirabelles 02-04-06-08-10 Rue des Brasseurs-54513 Tantonville
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché,en application des articles L.2122-1 et R-2122-7 du Code...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché,en application des articles L.2122-1 et R-2122-7 du Code de la Commande Publique,un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
possibilité de recourir aux modifications du marché en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 du C.C.P.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents demandés (excepté le Dc1 pour le mandataire) concernent aussi le bureau d'études fluide, le(s)co-traitant(s) et le(s)sous-traitant(s) présentés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'architecte fournira des références :
- en réhabilitation multi-sites en sites occupés avec performance énergétiques Bbc rénovation avec traitement...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'architecte fournira des références :
- en réhabilitation multi-sites en sites occupés avec performance énergétiques Bbc rénovation avec traitement d'enveloppe de taille équivalente.
- traitant de la problématique amiante
- traitant de l'accessibilité handicapés et démarche Bim niveau 2 avec une enveloppe financière équivalente ou supérieure Ou opérations de même taille.
le Bureau d'études Fluides fournira des références d'opération de réhabilitation énergétique avec traitement d'enveloppe de taille équivalente.
pour l'architecte et le Bet, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Pour l'architecte et le Bet Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“-Attestation d'inscription à l'ordre des Architectes ou équivalent (pour les architectes)et attestation Opqibi ou équivalent (pour le(s) bureau(x)...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
-Attestation d'inscription à l'ordre des Architectes ou équivalent (pour les architectes)et attestation Opqibi ou équivalent (pour le(s) bureau(x) d'études).
pour chaque certificat demandé, il est accepté tout moyen de preuve équivalente
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la notification du marché.
la durée du marché est une durée prévisionnelle.
aucune avance ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la notification du marché.
la durée du marché est une durée prévisionnelle.
aucune avance ne sera versée.
les prestations sont réglées par un prix forfaitaire. Prix ferme.
délai global de paiement des prestations de 30 jours à réception des factures déposées sur le portail Chorus Pro.
les conditions de paiement seront fixées au C.C.A.P
financement : Prêt Cdc - fonds propres mmh - Feder - Cee.
la forme de groupement souhaitée à l'attributaire par le Pouvoir Adjudicateur de mmh est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Toutefois les bureaux d'études associés pourront eux agir pour un ou plusieurs groupements
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Cette procédure est restreinte et se déroule donc en deux phases: 1/Une phase candidature:Le pouvoir Adjudicateur désigne un minimum de 3 candidats admis à remettre une offre - 2/Une phase offre:Les candidats admis par le pouvoir adjudicateur émettront une proposition financière. Délai prévisionnel des études:10 mois (exécution prévisible en septembre 2022)-Délai des travaux:20 mois(exécution prévisible en décembre 2023).Les travaux seront réalisés en entreprise générale.La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL : www.economie.gouv.fr.),soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen(DUME).Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats inscrits sur e-attestations ne sont pas tenus de nous transmettre les documents fiscaux, sociaux et relatifs aux assurances civiles et décennales dans la mesure où ces derniers ont été déposés sur la plateforme et sont à jour, ils restent par conséquent valables pour toute consultation. Le pouvoir adjudicateur vous invite par conséquent à vous inscrire gratuitement sur URL : www.e-attestations.fr afin de simplifier la remise de candidatures et par la suite pour le candidat attributaire de déposer les pièces justifiant de sa régularité en matière de travail dissimulé.La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au Pouvoir Adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : mmH - Service Marchés Monsieur SAUCE - 33, boulevard de la Mothe - BP 80610 - 54010 NANCY Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Les fichiers électroniques seront transmis, dans des formats largement disponibles dont notamment le PDF.La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy-tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 045-116266 (2022-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-09-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :D'un architecte mandataire-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé en...”
Brève description
Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :D'un architecte mandataire-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé en études thermiques.La consultation est ouverte aux architectes se présentant seuls s'ils possèdent en interne toutes les compétences au sein d'un cabinet d'architecte. Ces compétences sont obligatoires et devront être clairement exprimées dans le dossier de candidature sous peine d'exclusion. L'Architecte sera obligatoirement le mandataire; il pourra éventuellement sous-traiter les compétences associées requises pour le bureau d'études fluides mais devra les présenter en tant que telles dès la remise de sa candidature.Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché unique.Détail des éléments de mission confiés au Maître d'Oeuvre : Dia-Esq/Aps/Apd/Pro (compris Exe partiel uniquement Cdpgf)/Act/Visa/Det/Aor
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 175 500 💰
Description
Description du marché:
“Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :D'un architecte mandataire-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé en...”
Description du marché
Recrutement d'une équipe de Maîtrise d'Oeuvre composée obligatoirement et au minimum :D'un architecte mandataire-D'un Bureau d'Etudes fluides, spécialisé en études thermiques.La consultation est ouverte aux architectes se présentant seuls s'ils possèdent en interne toutes les compétences au sein d'un cabinet d'architecte. Ces compétences sont obligatoires et devront être clairement exprimées dans le dossier de candidature sous peine d'exclusion. L'Architecte sera obligatoirement le mandataire; il pourra éventuellement sous-traiter les compétences associées requises pour le bureau d'études fluides mais devra les présenter en tant que telles dès la remise de sa candidature.Forme de marché ordinaire. Attribution d'un marché unique.Détail des éléments de mission confiés au Maître d'Oeuvre : Dia-Esq/Aps/Apd/Pro (compris Exe partiel uniquement Cdpgf)/Act/Visa/Det/Aor
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-116266
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: FRANCOIS- HENRION- MALGRAS Architectes
Adresse postale: 52 IMPASSE DE MONTREVILLE
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 500 💰
Source: OJS 2022/S 175-496364 (2022-09-07)