accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre (mars ou avril/juin/septembre/décembre) et de suppléments hors série édités en fonction de l'actualité.Cet accord-cadre est conclu sur la base d'un montant annuel maximum fixé à 100 000 euro(s) (H.T.). Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils détermineront celles des prestations décrites dans le C.C.T.P dont l'exécution sera demandée et en détermineront les quantités
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation et impression du magazine municipal (Montigny Infos) et de ses suppléments hors-série
2022/02”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre (mars ou avril/juin/septembre/décembre) et de suppléments hors série édités en fonction de l'actualité.Cet accord-cadre est conclu sur la base d'un montant annuel maximum fixé à 100 000 euro(s) (H.T.). Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils détermineront celles des prestations décrites dans le C.C.T.P dont l'exécution sera demandée et en détermineront les quantités
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre (mars ou avril/juin/septembre/décembre) et de suppléments hors série édités en fonction de l'actualité.Cet accord-cadre est conclu sur la base d'un montant annuel maximum fixé à 100 000 euro(s) (H.T.). Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils détermineront celles des prestations décrites dans le C.C.T.P dont l'exécution sera demandée et en détermineront les quantités
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il est renouvelable trois (3) fois par reconduction expresse pour la même...”
Description des renouvellements
cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il est renouvelable trois (3) fois par reconduction expresse pour la même durée. La durée maximum de l'accord-cadre est fixée à quarante huit (48) mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidatures peuvent être présentée au moyen du Dume (Document Unique de Marché Européen) https://dume.chorus-pro.gouv.fr ou en utilisant les...”
Liste et brève description des conditions
les candidatures peuvent être présentée au moyen du Dume (Document Unique de Marché Européen) https://dume.chorus-pro.gouv.fr ou en utilisant les formulaires Dc1 et Dc2, disponibles gratuitement sur le site : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesIls seront complétés par les informations et documents suivants :- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 ainsi que L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 et L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire- les attestations fiscales et sociales
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles- les attestations d'assurance en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager. Pour justifier de ces capacités professionnelles et techniques, le candidat peut prendre en compte les capacités d'un ou de plusieurs sous-traitants. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution de l'accord cadre- les références du candidat pour des prestations similaires et de même ampleur (de moins de trois ans, avec identification de l'acheteur public et précisions concernant la nature et l'importance des prestations sous-traitées)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-05
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2022/S 160-455982 (2022-08-17)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre (mars ou avril/juin/septembre/décembre) et de suppléments hors série édités en fonction de l'actualité.Cet accord-cadre est conclu sur la base d'un montant annuel maximum fixé à 100 000 euro(s) (H.T.). Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils détermineront celles des prestations décrites dans le C.C.T.P dont l'exécution sera demandée et en détermineront les quantités.Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2023 renouvelable 3 fois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre (mars ou avril/juin/septembre/décembre) et de suppléments hors série édités en fonction de l'actualité.Cet accord-cadre est conclu sur la base d'un montant annuel maximum fixé à 100 000 euro(s) (H.T.). Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils détermineront celles des prestations décrites dans le C.C.T.P dont l'exécution sera demandée et en détermineront les quantités.Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2023 renouvelable 3 fois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 160-455982
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: tema6tm
Adresse postale: 23 Rue Dupont Des Loges
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre...”
accord-Cadre mono-attributaire ayant pour objet la réalisation et l'impression du magazine municipal (Montigny Infos)À raison d'un magazine par trimestre (mars ou avril/juin/septembre/décembre) et de suppléments hors série édités en fonction de l'actualité.Cet accord-cadre est conclu sur la base d'un montant annuel maximum fixé à 100 000 euro(s) (H.T.). Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils détermineront celles des prestations décrites dans le C.C.T.P dont l'exécution sera demandée et en détermineront les quantités.Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2023 renouvelable 3 fois
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Source: OJS 2022/S 243-697096 (2022-12-12)