Avis de marché (2022-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation et de conseil en logiciels
Numéro de référence: 22 D 21 SP-CBL
Brève description:
“réalisation en régie et au forfait de prestations diverses liées au développement logiciel ou à l'amélioration d'applications existantes” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation et de conseil en logiciels📦
Code CPV supplémentaire: Services de programmation et de conseil en logiciels📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date limite de soumission: 2022-07-05 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-303081
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“accord-Cadre sans minimum avec un maximum de 9 600 000 euros (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, il...”
accord-Cadre sans minimum avec un maximum de 9 600 000 euros (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, il est précisé que le montant annuel prévisionnel de commande se situe approximativement entre 400 000 et 800 000 euros (H.T.). Ces montants ne sont pas contractuels
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Source: OJS 2022/S 107-303081 (2022-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-02) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: siden sian et ses régies noréade
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-078401
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-303081
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”
s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum avec un maximum de 9 600 000 euros HT pour le lot no1. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum avec un maximum de 1 800 000 euros HT pour le lot no2. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum avec un maximum de 960 000 euros HT pour le lot no3. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets
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Source: OJS 2023/S 027-078401 (2023-02-02)