réalisation de travaux d'impression (hors rotative) pour les services liés à la communication de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, de son CCAS et de l'ebansn

Nantes Métropole

la Direction générale Information et Relation au Citoyen ainsi que les directions et services de Nantes métropole, de la Ville de Nantes, de son CCAS et de l'ecole des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire
(Ebansn) organisent régulièrement des opérations qui nécessitent l'impression de documents vers le public, les usagers ou leur personnel. L'Accord-Cadre exclut l'impression sur rotative comme le journal métropolitain ou le journal Nantes Passion). Les prestations concernent l'éventuel retraitement des fichiers informatiques, à titre exceptionnel du conseil, l'impression, le façonnage, le conditionnement -parfois la mise sous pli- et la livraison de différents types de travaux d'impression

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-28 Avis de marché
2022-07-26 Informations complémentaires
2022-08-03 Informations complémentaires
2022-09-01 Informations complémentaires
Avis de marché (2022-06-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44094
URL: http://www.nantes.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: ccas de Nantes
Adresse postale: 1bis Pl. Saint-Similien
Commune postale: Nantes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44036

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: école des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44263
URL: http://www.beauxartsnantes.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de travaux d'impression (hors rotative) pour les services liés à la communication de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, de son CCAS et de...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'impression 📦
Brève description:
“la Direction générale Information et Relation au Citoyen ainsi que les directions et services de Nantes métropole, de la Ville de Nantes, de son CCAS et de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 813 999 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole et , pour l'ebansn, de Saint-Nazaire
Description du marché:
“en application des dispositions des articles R2162-1 à R2161-6 puis R2162-7 et R2162-12 du Code de la commande publique, le marché se présentera sous les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 813 999 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera d'une durée de 4 ans, à compter du 1er octobre 2022 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les critères de sélection des candidatures sont : aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années. Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date,...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le candidat devra produire à l'appui de son offre l'attestation Imprim'Vert en cours de validité, ou équivalent pour les prestations objet du marché à réaliser”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“procédure entièrement dématérialisée depuis https://marchespublics.nantesmetropole.fr (cf. Annexe au Règlement de la consultation) l'offre devra comporter...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr”
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr”
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 125-355150 (2022-06-28)
Informations complémentaires (2022-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“réalisation de travaux d'impression (hors rotative) pour les services liés à la communication de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, de son CCAS, et de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 125-355150

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-07-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-08 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 145-415614 (2022-07-26)
Informations complémentaires (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“réalisation de travaux d'impression (hors rotative) pour les services liés à la communication de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, de son CCAS et de l'ebansn”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-07-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 151-433113 (2022-08-03)
Informations complémentaires (2022-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“réalisation de travaux d'impression (hors rotative) pour les services liés à la communication de Nantesmétropole, de la Ville de Nantes, de son CCAS et de l'ebansn”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-07-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 171-485520 (2022-09-01)