réalisation de prestations de séquençage pour les laboratoires de l'anses

ANSES

marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations de séquençage pour les laboratoires de l'anses. Le marché comporte 2 lots : LOT 1 : Séquençage Haut-Débit du transcriptome (Rnaseq) d'échantillons d'arn extraits de broyats d'organes de poissons pour le laboratoire de l'anses, site de Plouzané ; LOT 2 : Séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads) pour les laboratoires de l'anses (Relance suite à la décision de déclaration sans suite de la procédure 21fcs030, pour motif d'intérêt général lié à des raisons spécifiques ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure). Les candidats peuvent déposer une offre pour un lot ou pour plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera attribué séparément à un seul opérateur économique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurofins Genomics France
• novogene company limited

Qui ?

• ANSES

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche › Services de laboratoire de recherche

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-10	Avis de marché
2022-03-22	Informations complémentaires
2022-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de laboratoire de recherche
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de laboratoire de recherche 📦
Code CPV supplémentaire: Services de laboratoire de recherche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: lydia.musilli@anses.fr 📧
Téléphone: +33 156291597 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1993177&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1993177&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-10 📅
Date limite de soumission: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 052-135756
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: séquençage Haut-Débit du transcriptome (Rnaseq) d'échantillons d'arn extraits de broyats d'organes de poissons pour le laboratoire de l'anses, site de Plouzané
Numéro du lot: 1
Brève description:

séquençage Haut-Débit du transcriptome (Rnaseq) d'échantillons d'arn extraits de broyats d'organes de poissons pour le laboratoire de l'anses, site de Plouzané. Le détail des prestations figure dans le CCTP relatif au lot 1.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique, sans montant minimum. Il est fixé un plafond maximum en quantité de 800 échantillons maximum.Par ailleurs, les candidats sont informés à titre indicatif, dans le CCTP, de la volumétrie prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché. Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2023.Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.Les prix du marché sont unitaires et fermes

Durée de l'accord: 12 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feamp
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads) pour les laboratoires de l'anses (Relance suite à la décision de déclaration sans suite de la procédure 19fcs049)
Numéro du lot: 2
Brève description:

prestations de séquençage haut débit de génomes entiers bactériens (Short reads) pour les laboratoires de l'anses - relance suite à la décision de déclaration sans suite de la procédure 21fcs030, pour motif d'intérêt général lié à des raisons spécifiques ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure.Le détail des prestations est défini dans le CCTP relatif au lot 2.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique sans montant minimum. Il est fixé un plafond maximum en quantité de 20 000 échantillons maximum. Par ailleurs, les candidats sont informés à titre indicatif, dans le CCTP, de la volumétrie prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché. En plus de l'offre de base, les candidats peuvent proposer la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative suivante : Transport des échantillons à la charge du titulaire. Cette PSE comprend l'enlèvement des colis sur site Anses, l'acheminement et la livraison chez le prestataire. Les exigences relatives au transport des échantillons à respecter dans le cadre de cette PSE sont définies dans le CCTP. Le choix de retenir ou non cette PSE sera effectué par l'anses au plus tard avant la signature du marché. Le marché prend effet à compter du 23 juillet 2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 12 mois et pourra être reconduit expressément 2 fois pour une période équivalente.Les prix du marché sont unitaires et révisables

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

à l'issue de la période initiale de 12 mois, le marché est reconductible expressément 2 fois pour une période équivalente. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu à un versement d'indemnité

Description des options:

concernant le Lot 2, l'anses se réserve le droit de passer, avant la fin du terme de la troisième période d'exécution du présent marché, un marché, sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le titulaire du présent marché, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. La durée de ce nouveau marché sera définie dans les mêmes termes que le marché initial et suivant le même plafond maximum fixé en quantité

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

laboratoire de l'anses site de Plouzané

laboratoires de l'anses listés au CCTP (France métropolitaine et La Reunion)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires:

date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1993177&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1993177&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le lot 1 n'est pas renouvelable. Seul le lot 2 est renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication : 1er trimestre 2025

les candidats doivent télécharger les documents du Dossier de consultation des entreprises(dce) et déposer leur offre par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'anses "Site www.marches-publics.gouv.fr" qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur pli et précise les prérequis techniques. Le lien pour accéder à la consultation est :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1993177&orgAcronyme=h8j

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;- recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ;- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2022/S 052-135756 (2022-03-10)

Informations complémentaires (2022-03-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-22 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-158235
Se réfère à l'avis: 2022/S 052-135756
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2022/S 060-158235 (2022-03-22)

Avis d'attribution de marché (2022-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 125 991 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-17 📅
Date de publication: 2022-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 160-457134
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

valeur totale lot 1 estimée à 94 744 euro(s)htvaleur totale lot 2 estimée à 1 031 247 euro(s)ht ( offre de base + pse)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-05 📅
Nom: novogene company limited
Adresse postale: 55 Baker Street, London, England, W1u 7eu, United Kingdom
Commune postale: Londres
Code postal: W1U 7E
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
London 🏙️
Adresse Internet: https://en.novogene.com 🌏
Valeur totale du marché: 94 744 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Nom: eurofins genomics France
Numéro d'enregistrement national: 418 847 463 00050
Adresse postale: rue Pierre-Adolphe Bobierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 031 247 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Source: OJS 2022/S 160-457134 (2022-08-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de recherche et développement et services de conseil connexes (17 nouveaux marchés)

Services de recherche et développement expérimental (8)

Services de recherche (6)