réalisation de prestations de création graphique, de mise en page, et de création d'infographies pour le compte de l'epfif

Établissement public foncier IDF

les prestations confiées au titulaire seront les suivantes (liste non exhaustive) : 1. CREATION - publications de toute nature (rapports d'activité, brochures, documents institutionnels...) relatives à la mise en valeur de l'activité ou à la contribution à la réflexion sur l'urbanisme Francilien. Ces créations pourront être pour le compte de l'établissement ou l'une de ses filiales. 2. EXECUTION - mises à jour de publications existantes, suivant de nouvelles pistes graphiques ou avec une reprise de l'existant ; - mise en page et allers-retours de corrections jusqu'à validation du document ; - envoi du BAT ; - envoi de pdf hd et BD en page à page et en planche ; - transmission des fichiers sources. 3. Recommandation techniques - recommandations d'impression (papier, grammage, finitions...). Les caractéristiques détaillées des prestations attendues sont stipulées au Cahier des Clauses Techniques Particulières

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• HAVAS PARIS

Qui ?

• Établissement public foncier IDF

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de composition › Services de conception graphique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-24	Avis de marché
2022-04-01	Informations complémentaires
2023-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: COM202201
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Public Foncier IDF
Adresse postale: 4/14 rue Ferrus
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.epfif.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches@epfif.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722641&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1992507&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-24 📅
Date limite de soumission: 2022-04-29 📅
Date de publication: 2022-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 062-163649
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, dont les seuils annuels sont les suivants :-Seuil annuel minimum :Sans minimum-seuil annuel maximum :100 000 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les caractéristiques détaillées des prestations attendues sont stipulées au Cahier des Clauses Techniques Particulières

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans à compter de sa date de notification, soit trois (3) reconductions possibles

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, tout candidat à la présente consultation doit produire à l'appui de sa candidature les documents les suivants :1. Une lettre de candidature avec indication précise des noms, qualités et pouvoirs du signataire,2. Une déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.640-1 du Code du Commerce ni en faillite personnelle au sens des articles L.653-1 à L.653-8 du même code (ou en situation similaire en droit étranger),3. Une déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,4. Une déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,5. Une attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat certifie que le travail sera réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du Code du Travail.6. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ; 7. La lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants dûment renseignée, 8. Si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure étrangère équivalente, la copie du ou des jugements prononcés, 9. La copie du justificatif du pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou le membre de groupement. 10. Extrait K-Bis de moins de 3 mois,11. La déclaration de sous-traitance (formulaire Dc4), le cas échéant. Pour ce faire, le candidat peut notamment utiliser le formulaire " document unique de marché européen " (dume) conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

les pièces attendues au titre de la phase candidature sont les suivantes :- le Cadre de réponse technique pour la phase candidature (C.R.T.D) qui permet de démontrer les capacités professionnelles, techniques, économique et financière du candidat, avec :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et la part de chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. En application de l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 ratifiée par la loi no2021-195 du 23 février 2021, l'epf Île-De-France ne tiendra pas compte, dans l'appréciation de la capacité économique et financière des candidats, de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre de l'exercice sur lequel s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19

Capacité technique et professionnelle:

a.Renseignements concernant les capacités professionnelles : 1.echantillons : sélection de productions pertinentes réalisées récemment (minimum 2020). Les références comprendront à minima : -Des réalisations pour des entreprises publiques et dans le domaine de l'aménagement, du foncier et/ou du logement. Il est attendu à cet effet :-2 rapports annuels, -2 infographies complexes, -2 documents institutionnels. -Des réalisations pour des entreprises privées et dans le domaine de l'aménagement, du foncier et/ou du logement. Il est attendu à cet effet :-2 rapports annuels, -2 infographies complexes, -2 documents institutionnels. -Des réalisations pour des collectivités et dans le domaine de l'aménagement, du foncier et/ou du logement. Il est attendu à cet effet :-2 rapports annuels, -2 infographies complexes, -2 documents institutionnels. Une attention particulière sera portée à la qualité de l'ensemble des productions. Plus précisément, seront valorisés à cet effet la lisibilité (niveaux de lecture et structuration) ainsi que l'effort de différenciation (adaptation de la production au métier du client) proposés par ces productions. B.Renseignements concernant les capacités techniques : 2.déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années. 3.présentation des CV des membres de l'équipe dédiée pressentie et mis à disposition pour ce marché, permettant ainsi d'en appréhender la composition en fonction des profils identifiés dans le DQE valant Bpu.4.Déclaration indiquant les matériels et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations du marché

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

10.2 Modalités financières d'exécution Modalités de règlement : le règlement des dépenses se fera par virement à 30 jours conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Actualisation : néant. Révision : les prix pourront être révisés dans les conditions stipulées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. Avance : Cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières. Acompte : Cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières. Financement : budget de fonctionnement sur fonds propres. Cautionnement : néant. Retenue de garantie : néant

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

conformément aux articles R2142-1 et suivants du Code de la Commande publique, les candidats produiront dans un premier temps un dossier de candidature dans les modalités indiquées ci-après. Conformément aux dispositions de l'article R2141-17, cinq candidats seront retenus pour accéder à la phase 2 de cette consultation sur la base des critères déclinés à l'article 14 du Règlement de Consultation. Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum indiqué, la procédure pourra tout de même se poursuivre (article R2142-18)

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722641&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans à compter de sa date de notification, soit trois (3) reconductions possibles

dossier de consultation des entreprises : (Cf. Article 3 du Règlement de Consultation)Conformément aux dispositions des articles R2132-1 et suivants du CCP, le dossier de consultation pourra être retiré gratuitement par les candidats, par voie dématérialisée, à l'adresse suivante www.marchespublics.gouv.fr.Compte tenu du caractère stratégique et confidentiel du CCTP, il en est souhaité une diffusion restreinte aux seuls opérateurs économiques intéressés par la présente consultation. Ainsi, par application des dispositions des articles L 2132-1 et R 2132-5 du CCP, les candidats pourront obtenir le CCTP après demande et engagement de confidentialité selon le formulaire en annexe au présent règlement de consultation. Le formulaire de demande (annexe 1 du règlement de la consultation) devra être adressé auprès de la Direction des Achats Publics via la plateforme Place.Modification du dossier de consultation :Cf. Article 3.4 du Règlement de Consultation.Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite sur la Plateforme des achats de l'etat (Place).Pour permettre au pouvoir adjudicateur de formuler une réponse en temps utile, la demande devra parvenir au plus tard le 20/04/2022.Les demandes jugées tardives n'engagent pas le pouvoir adjudicateur et ne peuvent avoir de conséquence sur la validité de la procédure.conformément aux articles R2142-1 et suivants du Code de la Commande publique, les candidats produiront dans un premier temps un dossier de candidature dans les modalités indiquées ci-après. Conformément aux dispositions de l'article R2141-17, cinq candidats seront retenus pour accéder à la phase 2 de cette consultation sur la base des critères déclinés à l'article 14 du Règlement de Consultation.Criteres de selection des candidatures :a - les capacités professionnelles appréciées sur 75 points au regard des éléments suivants :1. Sous-Critère 1 : Liste des principales références effectuées au plus tôt en 2020, sur 35 points répartis comme suit :- réalisations pour des entreprises publiques et dans le domaine de l'aménagement, du foncier, et/ou du logement sur 15 points- réalisations pour des entreprises privées et dans le domaine de l'aménagement, du foncier, et/ou du logement sur 10 points- réalisations pour des collectivités et dans le domaine de l'aménagement, du foncier, et/ou du logement sur 10 points 2. Sous-Critère 2 : Qualité des références proposées, sur 40 points répartis comme suit :- lisibilité des références sur 20 points- effort de différenciation des références sur 20 pointsb - les capacités techniques appréciées à hauteur de 20 points, répartis comme suit : - sous-Critère 1 : Présentation des effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années sur 10 points- sous-Critère 2 : Composition de l'équipe dédiée avec présentation des profilspressentis (curriculum vitae) et du matériel mis à disposition sur 10 pointsc - les capacités financières appréciées à hauteur de 5 points, au regard du chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices ainsi que de la part de chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché.a l'issue du classement, les 5 candidats ayant obtenu les meilleures notes seront admis à présenter une offre. Seront éliminés les candidats dont la candidature :- ne figure pas parmi les 5 premiers - est irrecevable au regard des dispositions légales et règlementaires et dont les capacités professionnelles, techniques et financières paraissent insuffisantes au vu du dossier de candidature.néanmoins et conformément à l'article R2141-18 du CCP, si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum indiqué, l'epfif est admis à poursuivre la procédure avec ces candidats

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

en vertu des dispositions du Code de la justice administrative (L.551-1 et suivants), le candidat dispose d'un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification de la décision de rejet pour exercer un référé précontractuel devant le tribunal administratif susmentionné ci-avant.En vertu des dispositions du Code de justice administrative (L.551-13 et suivants), le candidat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution pour exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif susmentionnée ci-avant.En vertu des dispositions du Code de la justice administrative (L.211-4 et R.421-4 à R.421-5), le candidat dispose d'un délai de 2 mois à compter du jour de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées pour exercer un recours contentieux devant le tribunal administratif susmentionné ci-avant. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension exercé dans les conditions mentionnées à l'article L.521-1 du Code de justice administrative

Source: OJS 2022/S 062-163649 (2022-03-24)

Informations complémentaires (2022-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-181230
Se réfère à l'avis: 2022/S 062-163649
Numéro JO-S: 68

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 068-181230 (2022-04-01)

Avis d'attribution de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 377 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-051904
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, dont les seuils annuels sont les suivants :- seuil annuel minimum : Sans minimum- seuil annuel maximum : 100 000 euro(s) (H.T.).Soit un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur 48 moismontant du DQE du titulaire : 377 700 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Note méthodologique présentant la gestion de projet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Analyse de la communication print et préconisations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Nom: havas paris
Numéro d'enregistrement national: 349 208 447 000 87
Adresse postale: 29/30 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92817
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.havasgroup.fr 🌏
Valeur totale du marché: 377 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

en vertu des dispositions du Code de justice administrative (L.551-13 et suivants), le candidat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution pour exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif susmentionnée ci-avant.En vertu des dispositions du Code de la justice administrative (L.211-4 et R.421-4 à R.421-5), le candidat dispose d'un délai de 2 mois à compter du jour de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées pour exercer un recours contentieux devant le tribunal administratif susmentionné ci-avant. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension exercé dans les conditions mentionnées à l'article L.521-1 du Code de justice administrative

Source: OJS 2023/S 020-051904 (2023-01-24)

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