réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et des plans d'eau du Bassin Rhin-Meuse (2023-2025)

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.

Qui ?

• Agence de l'eau Rhin-Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil

Où ?

• France › Grand Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-13	Avis de marché
2023-01-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 22MA32029-030
Brève description:

réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et des plans d'eau du Bassin Rhin-Meuse (2023-2025)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: route de Lessy BP 30019 Rozèrieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: https://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: +33 387344700 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141496&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141496&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699039
Se réfère à l'avis: 2021/S 149-397280
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en montant :Montant minimum pour chaque période de 12 mois : 38.000 euro(s) Ht,Montant maximum pour chaque période de 12 mois : 128.000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 22ma32029
Numéro du lot: 1
Brève description:

réalisation de prélèvements dans les sédiments des cours d'eau et de mesures et d'analyses chimiques dans les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et des plans d'eau du Bassin Rhin-Meuse

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée initiale de l'accord-cadre s'exécute pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 36 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: 22ma32030
Numéro du lot: 2
Brève description:

réalisation de prélèvements de matières en suspension dans les cours d'eau du Bassin Rhin-Meuse

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en montant :Montant minimum pour chaque période de 12 mois : 57.000 euro(s) Ht,Montant maximum pour chaque période de 12 mois : 192.000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

candidature DUME en lieu et place des Dc1 et Dc2 :le Document Unique de Marché Européen (Dume) prévu à l'article R2143-4 du Code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet " Dépôt ".Dans le cas de co-traitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME ; il en est de même en cas de recours à la sous-traitance.Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format Xml) disponible aux adresses suivantes :- le " service dume " mis à disposition par l'etat : https://dume.chorus-pro.gouv.fr- le service mis à disposition par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/tools/espd Candidature standard :- formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;- formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;- formulaire Dc4 ou équivalent : Déclaration de sous-traitance, le cas échéant

Situation économique et financière:

pour tous les candidats :Les documents énoncés à l'article 5-1 du règlement de la consultation

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

pour le lot 2, une condition de capacité minimum est attendue : le candidat doit disposer d'une centrifugeuse mobile de type industriel fonctionnelle. Le matériel doit permettre d'assurer une vitesse de rotation du tambour d'au moins 15000 tours/min

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141496&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141496&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

le marché est un accord-cadre fractionné à bons de commande avec des montants minimum et maximum par lot, en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.une consultation a été lancée en 2021, marché no 21ma32023, pour le lot " Réalisation de prélèvements, d'analyses et de mesures chimiques dans les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et les plans d'eau du bassin Rhin-Meuse ", qui a été déclarée infructueuse, en avril 2022.Cette consultation est relancée en deux lots distincts

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Bp1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Strasbourg :
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Source: OJS 2022/S 243-699039 (2022-12-13)

Informations complémentaires (2023-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de Lessy BP 30019 Rozérieulles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date limite de soumission: 2023-02-14 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-050813
Se réfère à l'avis: 2022/S 243-699039
Numéro JO-S: 18
Source: OJS 2023/S 018-050813 (2023-01-20)

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