réalisation de fouilles archéologiques préventives à la Zac Grand Sud Logistique .Cette consultation ne concerne que le lot 2 déclaré infructueux à la suite de la première procédure d'appel d'offres
Grand Sud Tarn-et-Garonne
fouilles prescrites par arrêté du Préfet de Région sur la commune de Montbartier (Zac Gsl)Préparation de chantier, travaux terrassements généraux, remise en état des terrains fouilles, selon description du Cctp
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • INRAP
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-04 | Avis de marché |
| 2022-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 22ft-0048-L
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Sud Tarn-Et-Garonne
Adresse postale: 120 Avenue Jean Jaures
Code postal: 82370
Commune postale: Labastide-Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.grandsudtarnetgaronne.fr 🌏
Courrier électronique: cctgv-catherine.benech@info82.com 📧
Téléphone: +33 563300331 📞
Fax: +33 563300332 📠
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics82.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-04 📅
Date limite de soumission: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-182027
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: montbartier Tranche 3 et Tranche 4 (Mazel 1 et Massaret 1 et 2 et tranche 4 Mazel 2)
Numéro du lot: 2
Brève description: montbartier - tranche 3 Et Tranche 4 Mazel 1) Massaret 1 et 2mazel 2
Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: opération financée par le budget de la communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006665200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: auprès du pouvoir adjudicateur - catherine Benech Responsable marchés publics
Adresse postale: 120 avenue Jean jaurès
Téléphone: +33 563303733 📞
Courrier électronique: catherine.benech@grandsud82.fr 📧
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics82.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: "Cf. Le Greffe du Ta à l'adresse ci-dessus"
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 070-182027 (2022-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 22ft-0048-L
Brève description:
fouilles prescrites par arrêté du Préfet de Région sur la commune de Montbartier (Zac Gsl)Préparation de chantier, travaux terrassements généraux, remise en état des terrains fouilles, selon description du Cctp
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Sud Tarn-Et-Garonne
Adresse postale: 120 Avenue Jean Jaures
Code postal: 82370
Commune postale: Labastide-Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.grandsudtarnetgaronne.fr 🌏
Courrier électronique: cctgv-catherine.benech@info82.com 📧
Téléphone: +33 563300331 📞
Fax: +33 563300332 📠
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics82.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-04 📅
Date limite de soumission: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-182027
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics82.com -
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: montbartier Tranche 3 et Tranche 4 (Mazel 1 et Massaret 1 et 2 et tranche 4 Mazel 2)
Numéro du lot: 2
Brève description: montbartier - tranche 3 Et Tranche 4 Mazel 1) Massaret 1 et 2mazel 2
Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: opération financée par le budget de la communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Mémoire technique tel que décrit dans les documents de la consultation
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006665200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: auprès du pouvoir adjudicateur - catherine Benech Responsable marchés publics
Adresse postale: 120 avenue Jean jaurès
Téléphone: +33 563303733 📞
Courrier électronique: catherine.benech@grandsud82.fr 📧
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics82.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: "Cf. Le Greffe du Ta à l'adresse ci-dessus"
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 070-182027 (2022-04-04)
Avis d'attribution de marché (2022-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 845261.43 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-439295
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-182027
Numéro JO-S: 155
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-07 📅
Nom: inrap
Adresse postale: 61 rue Etienne Lanoir, Km Delta
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 845261.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 155-439295 (2022-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 845261.43 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-439295
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-182027
Numéro JO-S: 155
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-07 📅
Nom: inrap
Adresse postale: 61 rue Etienne Lanoir, Km Delta
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 845261.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 155-439295 (2022-08-08)
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