réalisation d'actions de formation sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône Alpes
CNFPT
formations sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône AlpesAccord-Cadre mono attributaire de services, mixte (pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ligue de l'enseignement de l'Isère
- • union Regionale Des Federations Des Oeuvres Laique Auvergne- rhone-Alpes
- • CNFPT
- • France › Auvergne-Rhône-Alpes
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-16 | Avis de marché |
| 2023-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: Ach22112
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274400 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-16 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 224-645940
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 60 000 euros hors taxes
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 : Soins à l'école, accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou présentant des troubles comportementaux ou d'autisme - auvergne Rhône Alpes -
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot no2 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - auvergne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: lot no3 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Lyon
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: lot no4 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Grenoble
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: lot no5 : Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) - auvergne Rhône Alpes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: nouvelle consultation en 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 224-645940 (2022-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: Ach22112
Brève description:
formations sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône AlpesAccord-Cadre mono attributaire de services, mixte (pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274400 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-16 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 224-645940
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 60 000 euros hors taxes
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 : Soins à l'école, accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou présentant des troubles comportementaux ou d'autisme - auvergne Rhône Alpes -
Numéro du lot: 1
Brève description:
formation sur le thème : Soins à l'école, accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou d'autisme sur le territoire de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
marché d'une durée d'un an à compter du 1er juin 2023 ou de sa date de notification si postérieure reconductible 3 fois de manière tacite
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 60 000 euros hors taxes
Intitulé du lot: lot no2 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - auvergne
Numéro du lot: 2
Brève description:
formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - sur les départements de l'allier, le Cantal, la Haute-Loire et le Puy de Dôme
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 45 000 euros hors taxes
Intitulé du lot: lot no3 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Lyon
Numéro du lot: 3
Brève description:
formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - sur les départements de l'ain, de la Loire et du Rhône
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 70 000 euros hors taxes
Intitulé du lot: lot no4 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Grenoble
Numéro du lot: 4
Brève description:
formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - sur les départements de l'ardèche, le Drôme, l'isère, la Savoie et la Haute-Savoie
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 100 000 euros hors taxes
Intitulé du lot: lot no5 : Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) - auvergne Rhône Alpes
Numéro du lot: 5
Brève description:
formation sur le thème :Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) sur le territoire de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Intitulé du lot: lot no6 : Formations destinées à la fonction d'atsem - auvergne
Numéro du lot: 6
Brève description:
formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem sur les départements de l'allier, le Cantal, la Haute-Loire et le Puy de Dôme
Intitulé du lot: lot no7 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Lyon
Numéro du lot: 7
Brève description:
formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem - sur les départements de l'ain, de la Loire et du Rhône
Intitulé du lot: lot no8 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Grenoble
Numéro du lot: 8
Brève description:
formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem - sur les départements de l'ardèche, le Drôme, l'isère, la Savoie et la Haute-Savoie
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 110 000 euros hors taxes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales livraisons effectués ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement créé) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement créé)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: nouvelle consultation en 2025
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Capacité économique et financièrecapacités techniques et professionnelles
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 224-645940 (2022-11-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465421
Se réfère à l'avis: 2022/S 224-645940
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: article 3.16 de la convention de formation
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: union Regionale Des Federations Des Oeuvres Laique Auvergne- rhone-Alpes
Adresse postale: 11 Rue Du Bottet
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Adresse postale: 38 Rue Nicolas Chorier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Source: OJS 2023/S 146-465421 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465421
Se réfère à l'avis: 2022/S 224-645940
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: article 3.16 de la convention de formation
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: union Regionale Des Federations Des Oeuvres Laique Auvergne- rhone-Alpes
Adresse postale: 11 Rue Du Bottet
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Adresse postale: 38 Rue Nicolas Chorier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Source: OJS 2023/S 146-465421 (2023-07-27)
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