réalisation d'actions de formation sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône Alpes

CNFPT

formations sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône AlpesAccord-Cadre mono attributaire de services, mixte (pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-16 Avis de marché
2023-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cnfpt
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Commune postale: Paris
Code postal: 75578
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155274400 📞
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'actions de formation sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la...”    Afficher plus
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Brève description:
“formations sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : Soins à l'école, accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou présentant des troubles comportementaux ou...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Description du marché:
“formation sur le thème : Soins à l'école, accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou d'autisme sur le territoire...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“marché d'une durée d'un an à compter du 1er juin 2023 ou de sa date de notification si postérieure reconductible 3 fois de manière tacite”
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 60 000 euros hors taxes

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - auvergne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - sur les départements de l'allier, le Cantal, la Haute-Loire et...”    Afficher plus
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 45 000 euros hors taxes

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - sur les départements de l'ain, de la Loire et du Rhône”
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 70 000 euros hors taxes

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Grenoble”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - sur les départements de l'ardèche, le Drôme, l'isère, la Savoie...”    Afficher plus
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 100 000 euros hors taxes

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 : Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) - auvergne Rhône Alpes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“formation sur le thème :Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) sur le territoire de la Région Auvergne Rhône-Alpes”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : Formations destinées à la fonction d'atsem - auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem sur les départements de l'allier, le Cantal, la Haute-Loire et le Puy de Dôme”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no7 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem - sur les départements de l'ain, de la Loire et du Rhône”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no8 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem - sur les départements de l'ardèche, le Drôme, l'isère, la Savoie et la Haute-Savoie”
Informations complémentaires: sans montant minimum. Avec montant maximum annuel de 110 000 euros hors taxes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectués ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-16 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-19 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: nouvelle consultation en 2025
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 224-645940 (2022-11-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options
Description des options: article 3.16 de la convention de formation

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 224-645940

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Mar-21475
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 : Soins à l'école, accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou présentant des troubles comportementaux ou...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: union Regionale Des Federations Des Oeuvres Laique Auvergne- rhone-Alpes
Adresse postale: 11 Rue Du Bottet
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: Mar-21476
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - auvergne”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: Mar-21477
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Lyon”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: Mar-21481
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Grenoble”
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Adresse postale: 38 Rue Nicolas Chorier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: Mar-21478
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 : Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) - auvergne Rhône Alpes”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: Mar-21479
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : Formations destinées à la fonction d'atsem - auvergne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: Mar-21480
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: Mar-21482
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Grenoble
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Source: OJS 2023/S 146-465421 (2023-07-27)