réalisation d'actions de formation sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône Alpes | CNFPT

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Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-24	Avis de marché
2023-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cnfpt
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Commune postale: Paris
Code postal: 75578
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155274400 📞
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'actions de formation sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la...”
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Brève description:
“formations sur le thème "Accompagnement éducatif, scolaire et périscolaire des enfants de 3 à 18 ans" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : Soins à l'école, accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou présentant des troubles comportementaux ou...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Description du marché:
“formation sur le thème : Accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou d'autisme sur le territoire de la Région...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“marché d'une durée d'un an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois de manière tacite”
Informations complémentaires: sans montant minimum. Montant maximum annuel : 45 000 euros (H.T.).

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - auvergne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - sur les départements de l'allier, le Cantal, la Haute-Loire et...”
Informations complémentaires: sans montant minimum. Montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 12 ans) - sur les départements de l'ain, de la Loire et du Rhône”
Informations complémentaires: sans montant minimum. Montant maximum annuel : 55 000 euros (H.T.).

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Grenoble”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 12 ans) - sur les départements de l'ardèche, le Drôme, l'isère, la Savoie...”
Informations complémentaires: sans montant minimum. Montant maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 : Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) - auvergne Rhône Alpes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“formation sur le thème :Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) sur le territoire de la Région Auvergne Rhône-Alpes”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : Formations destinées à la fonction d'atsem - auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem sur les départements de l'allier, le Cantal, la Haute-Loire et le Puy de Dôme”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no7 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem - sur les départements de l'ain, de la Loire et du Rhône”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no8 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“formation sur le thème : Formations destinées à la fonction d'atsem - sur les départements de l'ardèche, le Drôme, l'isère, la Savoie et la Haute-Savoie”
Informations complémentaires: sans montant minimum. Montant maximum annuel : 85 000 euros (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectués ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-27 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-28 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: nouvelle consultation en 2025
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 123-350404 (2022-06-24)

Avis d'attribution de marché (2023-05-05)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: article 3.17 de la convention de formation

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 123-350404

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 : Soins à l'école, accueil scolaire et périscolaire des enfants (3 à 18 ans) en situation de handicap ou présentant des troubles comportementaux ou...”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - auvergne”

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Lyon”

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 : Connaissances et accompagnement éducatif des enfants (3 à 18 ans) - rhône Alpes Grenoble”

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 : Intervention en accueils collectifs d'enfants et d'adolescents (3 à 18 ans) - auvergne Rhône Alpes”

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : Formations destinées à la fonction d'atsem - auvergne

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Lyon

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : Formations destinées à la fonction d'atsem - rhône Alpes Grenoble
Source: OJS 2023/S 090-278789 (2023-05-05)

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