réalisation d'actions de formation de la sous spécialité E1d "Espaces Verts", spécialité E1 "Ingénierie Ecologique" pour le compte de la délégation Normandie du Cnfpt
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services pour les lots 1,3,4,5,6,7 et 8.Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum mono-attributaire de services pour le lot 2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnfpt
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Commune postale: Paris
Code postal: 75578
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155274400📞
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.cnfpt.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre National de la Fonction Publique Territoriale
Adresse postale: 80 Rue De Reuilly
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'actions de formation de la sous spécialité E1d "Espaces Verts", spécialité E1 "Ingénierie Ecologique" pour le compte de la délégation...”
Titre
réalisation d'actions de formation de la sous spécialité E1d "Espaces Verts", spécialité E1 "Ingénierie Ecologique" pour le compte de la délégation Normandie du Cnfpt
Ach22006
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Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services pour les lots 1,3,4,5,6,7 et 8.Accord-cadre à bons de commande sans...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services pour les lots 1,3,4,5,6,7 et 8.Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum mono-attributaire de services pour le lot 2
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Valeur estimée hors TVA: EUR 672 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Aménagement paysager et gestion durable des plantes et végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20 quai Gaston Boulet 76022 - rouen Cedex
Description du marché:
“lot no1 Aménagement paysager et gestion durable des plantes et végétaux : à bons de commande avec un minimum de 70 500 euro(s) Ht et un maximum de 220 000...”
Description du marché
lot no1 Aménagement paysager et gestion durable des plantes et végétaux : à bons de commande avec un minimum de 70 500 euro(s) Ht et un maximum de 220 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“métiers concernés). - Pertinence du scénario pédagogique détaillé par séquence, respect de l'alignement pédagogique et qualité des méthodes d'évaluation”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“La volumétrie des moyens mis à disposition et l'organisation logistique des formations”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“- Qualifications, formation initiale et continue, expérience professionnelle dans le domaine technique du lot - Expérience en tant que formateur dans le...”
Critère de qualité (nom)
- Qualifications, formation initiale et continue, expérience professionnelle dans le domaine technique du lot - Expérience en tant que formateur dans le domaine technique
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Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: non reconductible, 3 ans ferme
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Maladies et insectes des plantes et jardin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 Maladies et insectes des plantes et jardin : à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 6 500 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Gestion de l'arbre:grimpé et taille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 Gestion de l'arbre : grimpé et taille : à bons de commande avec un minimum de 21 500 euro(s) Ht et un maximum de 96 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Gestion et utilisation du matériel en sécurité-caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot no4 Gestion et utilisation du matériel en sécurité-caen : à bons de commande avec un minimum de 24 000 euro(s) Ht et un maximum de 72 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Gestion et utilisation du matériel en sécurité- rouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“lot no5 Gestion et utilisation du matériel en sécurité- rouen : à bons de commande avec un minimum de24 000 euro(s) Ht et un maximum de 72 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 Entretien et utilisation de la tronconneuse-caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lot no6 Entretien et utilisation de la tronçonneuse-caen : à bons de commande avec un minimum de 9 500 euro(s) Ht et un maximum de 85 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 Entretien et utilisation de la tronconneuse -Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“lot no7 Entretien et utilisation de la tronçonneuse -Rouen : à bons de commande avec un minimum de 9 500 euro(s) Ht et un maximum de 85 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 Santé et sécurité en espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“lot no8 Santé et sécurité en espaces verts : à bons de commande avec un minimum de 7 000 euro(s) Ht et un maximum de 36 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales livraisons effectués ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement créé) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cnfpt Normandie
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Lot no1 Aménagement paysager et gestion durable des plantes et végétauxlot no2 Maladies et insectes des plantes et jardinlot no3 Gestion de l'arbrelot no4 Gestion et utilisation du matériel en sécurité-caenlot no5 Gestion et utilisation du matériel en sécurité- rouenLot no6 Entretien et utilisation de la tronçonneuse-caenlot no7 Entretien et utilisation de la tronçonneuse -RouenLot no8 Santé et sécurité en espaces verts
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 075-202778 (2022-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 672 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20 quai Gaston Boulet 76022 Rouen Cedex
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-202778
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Aménagement paysager et gestion durable des plantes et végétaux
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Eplefpa Hortipole Evreux Yvetot
Adresse postale: 65 rue George Politzer
Commune postale: Evreux
Code postal: 27035
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 960 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21043
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Maladies et insectes des plantes et jardin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fredon Normandie
Adresse postale: 11 rue Léopold Sedar Senghor
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4902.94 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21044
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Gestion de l'arbre:grimpé et taille
Nom et adresse du contractant
Nom: maison Familiale Rurale
Adresse postale: 20 rue du Château
Commune postale: Pointel
Code postal: 61220
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 900 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21039
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 Gestion et utilisation du matériel en sécurité-caen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 995 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21040
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 Gestion et utilisation du matériel en sécurité- rouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 700 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21045
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 Entretien et utilisation de la tronconneuse-caen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 945 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21041
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 Entretien et utilisation de la tronconneuse -Rouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 945 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21042
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 Santé et sécurité en espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 956 💰
Source: OJS 2023/S 028-081435 (2023-02-03)