produits et matériels d'entretien - l4ccas et L5 CCAS

Commune de Douai

produits et matériels d'entretien - l4ccas et L5 CCAS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-27 Avis de marché
2022-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nappes
Numéro de référence: 2CCProduitsL4L5ccas
Brève description: produits et matériels d'entretien - l4ccas et L5 CCAS
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nappes 📦
Code CPV supplémentaire: Nappes 📦
Savon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: c.s. 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex 8
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: ccornuel@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date limite de soumission: 2022-08-26 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-352454
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
des échantillons sont à transmettre pour cette procédure

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no 4 CCAS "Usage unique : vaisselle jetable, emballages, nappes..."
Numéro du lot: 4 ccas
Brève description:
lot no 4 CCAS "Usage unique : vaisselle jetable, emballages, nappes..."
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
cet accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification à la date de fin de la première période de reconduction des lots attribués lors des précédentes consultations. Il peut être reconduit tacitement pour une période de deux fois 1 an à compter de la fin de la première période
Afficher plus
Informations complémentaires: des échantillons sont à transmettre pour cette procédure
Intitulé du lot: lot no 5 CCAS "Nettoyage et désinfection des mains - essuyage à usage unique - papier hygiénique"
Numéro du lot: 5 ccas
Brève description:
lot no 5 CCAS "Nettoyage et désinfection des mains - essuyage à usage unique - papier hygiénique"
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Protection animale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Impact environnemental des déchets

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏

Référence
Informations complémentaires
aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et, seront financées sur le budget communal. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements ; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire de l'accord-cadre
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039 Fax : (+33) 3 59 54 24 45
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Douai - service Marchés Publics
Adresse postale: 51, rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Téléphone: +33 327935845 📞
Source: OJS 2022/S 125-352454 (2022-06-27)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-675443
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-352454
Numéro JO-S: 234

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-21 📅
Nom: plg
Commune postale: Frétin
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: paredes
Commune postale: Bondues
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2022/S 234-675443 (2022-11-30)