Objet Champ d'application du marché
Titre: produits et matériels d'entretien - l4ccas et L5 CCAS
2CCProduitsL4L5ccas
Produits/services: Nappes📦
Brève description: produits et matériels d'entretien - l4ccas et L5 CCAS
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 4 CCAS "Usage unique : vaisselle jetable, emballages, nappes..."” Titre
Numéro d'identification du lot: 4 ccas
Description
Produits/services supplémentaires: Nappes📦
Produits/services supplémentaires: Serviettes de table en papier📦
Produits/services supplémentaires: Couteaux et assiettes jetables📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“lot no 4 CCAS "Usage unique : vaisselle jetable, emballages, nappes..."” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification à la date de fin de la première période de reconduction des lots attribués...”
Description des renouvellements
cet accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification à la date de fin de la première période de reconduction des lots attribués lors des précédentes consultations. Il peut être reconduit tacitement pour une période de deux fois 1 an à compter de la fin de la première période
Afficher plus
Informations complémentaires: des échantillons sont à transmettre pour cette procédure
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 5 CCAS "Nettoyage et désinfection des mains - essuyage à usage unique - papier hygiénique"” Titre
Numéro d'identification du lot: 5 ccas
Description
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché:
“lot no 5 CCAS "Nettoyage et désinfection des mains - essuyage à usage unique - papier hygiénique"” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Protection animale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Impact environnemental des déchets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-29
09:00 📅
“aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la...”
aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et, seront financées sur le budget communal. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements ; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039 Fax : (+33) 3 59 54 24 45
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Douai - service Marchés Publics
Adresse postale: 51, rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327935845📞
Source: OJS 2022/S 125-352454 (2022-06-27)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 36 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-352454
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-11
Numéro d'identification du lot: 4 ccas
Titre: usage unique : vaisselle jetable, emballages, nappes.
Date de conclusion du contrat: 2022-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: plg
Commune postale: Frétin
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5 ccas
Titre:
“lot no 5 CCAS "Nettoyage et désinfection des mains - essuyage à usage unique - papier hygiénique"” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: paredes
Commune postale: Bondues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Source: OJS 2022/S 234-675443 (2022-11-30)