prises de vue / Insertion de métadonnées et océrisation-

Ville de Nancy

l'Objet de la consultation est la numérisation en mode image de documents patrimoniaux des collections de la Bibliothèque Stanislas, l'insertion de métadonnées descriptives sur les fichiers numériques issus de documents patrimoniaux et d'opération d'océrisation.l'accord-cadre est conclu sous forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 133 000 euros HT (159 600 euros (T.T.C.)) soit 532 000 euros HT (638 400 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Azentis Technology
• isako

Qui ?

• Ville de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de scanning et services de facturation › Services de scanning

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-31	Avis de marché
2023-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de scanning et services de facturation
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de scanning et services de facturation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de scanning 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nancy
Adresse postale: place Stanislas Case officielle no 1
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=21453 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=21453 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-177670
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre est conclu sous forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 133 000 euros HT (159 600 euros (T.T.C.)) soit 532 000 euros HT (638 400 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.l'accord-cadre se décompose de la manière suivante : o Le lot no1 est conclu sous forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros HT (108 000 euros (T.T.C.)) soit 360 000 euros HT (432 000 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. ole lot no2 est conclu sous forme d'un accord-cadre mixte mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 43 000 euros HT (51 600 euros (T.T.C.)) soit 172 000 euros HT (206 400 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14, et en partie par la conclusion de marchés subséquents selon les articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique.Les marchés subséquents seront soit :- des marchés ordinaires exécutée à prix global et forfaitaire ;- des accords-cadres à bons de commande avec ou sans montant minimum et avec un montant maximum qui sera précisé au sein du cahier des charges ;- des marchés mixtes exécutés avec une part à prix global et forfaitaire et avec une part à prix unitaires exécuté via l'émission de bons de commande avec ou sans montant minimum et avec un montant maximum qui sera précisé au sein du cahier des charges.Aucune variante n'est autorisée. Les prix sont révisés annuellement

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: prises de vue
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une période maximale de 48 mois

Numéro du lot: 2
Brève description: metadonnées et oscérisation
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description des options: aucune
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Stanislas Case officielle no 1, 54035 NANCY

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=21453 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=21453 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La relance du présent marché devrait avoir lieu courant de l'année 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).o Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).o Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).o Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Ville de Nancy et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. O Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Source: OJS 2022/S 067-177670 (2022-03-31)

Avis d'attribution de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-022
Brève description:

la Ville de Nancy souhaite confier à des sociétés spécialisées la numérisation en mode image de documents patrimoniaux des collections de la Bibliothèque Stanislas, l'insertion de métadonnées descriptives sur les fichiers numériques issus de documents patrimoniaux et d'opération d'océrisation

Valeur totale du marché: 532 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434973
Se réfère à l'avis: 2022/S 067-177670
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: " Prises de vue "
Brève description: " Prises de vue "
Intitulé du lot: " Métadonnées et océrisation "
Brève description: " Métadonnées et océrisation "

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains avec le besoin de la Ville de Nancy
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation de la méthodologie proposée
Pertinence des moyens matériels affectés avec lobjet du marché
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Nom: azentis Technology
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: isako
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Valeur totale du marché: 172 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 136-434973 (2023-07-13)

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