l'Objet de la consultation est la numérisation en mode image de documents patrimoniaux des collections de la Bibliothèque Stanislas, l'insertion de métadonnées descriptives sur les fichiers numériques issus de documents patrimoniaux et d'opération d'océrisation.l'accord-cadre est conclu sous forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 133 000 euros HT (159 600 euros (T.T.C.)) soit 532 000 euros HT (638 400 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prises de vue / Insertion de métadonnées et océrisation-
Produits/services: Services de scanning et services de facturation📦
Brève description:
“l'Objet de la consultation est la numérisation en mode image de documents patrimoniaux des collections de la Bibliothèque Stanislas, l'insertion de...”
Brève description
l'Objet de la consultation est la numérisation en mode image de documents patrimoniaux des collections de la Bibliothèque Stanislas, l'insertion de métadonnées descriptives sur les fichiers numériques issus de documents patrimoniaux et d'opération d'océrisation.l'accord-cadre est conclu sous forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 133 000 euros HT (159 600 euros (T.T.C.)) soit 532 000 euros HT (638 400 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de scanning📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Stanislas Case officielle no 1, 54035 NANCY
Description du marché: prises de vue
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une période maximale de 48 mois”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: metadonnées et oscérisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: aucune
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La relance du présent marché devrait avoir lieu courant de l'année 2026” Informations complémentaires
“L'Accord-Cadre est conclu sous forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 133 000 euros HT (159 600 euros (T.T.C.))...”
L'Accord-Cadre est conclu sous forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 133 000 euros HT (159 600 euros (T.T.C.)) soit 532 000 euros HT (638 400 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.l'accord-cadre se décompose de la manière suivante : o Le lot no1 est conclu sous forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros HT (108 000 euros (T.T.C.)) soit 360 000 euros HT (432 000 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. ole lot no2 est conclu sous forme d'un accord-cadre mixte mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 43 000 euros HT (51 600 euros (T.T.C.)) soit 172 000 euros HT (206 400 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14, et en partie par la conclusion de marchés subséquents selon les articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique.Les marchés subséquents seront soit :- des marchés ordinaires exécutée à prix global et forfaitaire ;- des accords-cadres à bons de commande avec ou sans montant minimum et avec un montant maximum qui sera précisé au sein du cahier des charges ;- des marchés mixtes exécutés avec une part à prix global et forfaitaire et avec une part à prix unitaires exécuté via l'émission de bons de commande avec ou sans montant minimum et avec un montant maximum qui sera précisé au sein du cahier des charges.Aucune variante n'est autorisée. Les prix sont révisés annuellement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).o Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).o Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).o Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).o Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Ville de Nancy et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. O Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 067-177670 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: prises de vue / Insertion de métadonnées et océrisation-
2022-022
Brève description:
“la Ville de Nancy souhaite confier à des sociétés spécialisées la numérisation en mode image de documents patrimoniaux des collections de la Bibliothèque...”
Brève description
la Ville de Nancy souhaite confier à des sociétés spécialisées la numérisation en mode image de documents patrimoniaux des collections de la Bibliothèque Stanislas, l'insertion de métadonnées descriptives sur les fichiers numériques issus de documents patrimoniaux et d'opération d'océrisation
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 532 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: " Prises de vue "
Description
Description du marché: " Prises de vue "
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains avec le besoin de la Ville de Nancy
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation de la méthodologie proposée
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels affectés avec lobjet du marché
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: " Métadonnées et océrisation "
Description
Description du marché: " Métadonnées et océrisation "
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 067-177670
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20226022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prises de vue
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: azentis Technology
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 145 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: metadonnées et océrisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: isako
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 000 💰
Source: OJS 2023/S 136-434973 (2023-07-13)