prise en charge, transport et traitement de sables de balayage en vue de la valorisation ou du stockage ultime
Eurométropole de Strasbourg
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-17 | Avis de marché |
| 2022-07-25 | Informations complémentaires |
| 2022-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Numéro de référence: 22ems0195
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: eurometropole de strasbourg
Adresse postale: centre administratif, 1, parc de l'etoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.strasbourg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334654
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l?environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24670048800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 119-334654 (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Numéro de référence: 22ems0195
Brève description:
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: eurometropole de strasbourg
Adresse postale: centre administratif, 1, parc de l'etoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.strasbourg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334654
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché possède 3 périodes de reconduction. Les conditions de reconduction sont décrites au sein du cahier des clauses administratives particulières
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatla description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprisebilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l?environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24670048800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Informations complémentaires (2022-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-413559
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334654
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2022/S 145-413559 (2022-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-413559
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334654
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2022/S 145-413559 (2022-07-25)
Avis d'attribution de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-710033
Numéro JO-S: 245
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eurométropole de Strasbourg 67000 Strasbourg
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: reischtette Matériaux
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Soufflenheim
Code postal: 67620
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 245-710033 (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-710033
Numéro JO-S: 245
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: eurométropole de Strasbourg 67000 Strasbourg
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: reischtette Matériaux
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Soufflenheim
Code postal: 67620
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 245-710033 (2022-12-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕