prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa
prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Centre administratif André bénech - Direction des achats et des approvisionnements - secteur Achat Généraux - 191 avenue du doyen Gaston Giraud 34295...”
Personne de contact
Centre administratif André bénech - Direction des achats et des approvisionnements - secteur Achat Généraux - 191 avenue du doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier cedex 5, à l'attention de M.CLAIR, Email : vincent.clair@chu-montpellier.fr
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement...”
Titre
prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa
22A0031
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Produits/services: Services d'archives📦
Brève description:
“prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement...”
Brève description
prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'archives📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Montpellier // Hôpitaux du Bassin de Thau
Description du marché:
“prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement...”
Description du marché
prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa.Chu de Montpellier et Hôpitaux du bassin de Thau
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bons de commande sera conclu pour une durée de 7 ans ferme à compter de la date de sa notification. Critères de sélection des offres sont...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre à bons de commande sera conclu pour une durée de 7 ans ferme à compter de la date de sa notification. Critères de sélection des offres sont mentionnés dans le RC.PSE obligatoire - article 5 au CctpMontant maximum du marché : 2 800 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“capacités professionnelles et techniques : Une liste des principaux services fournis. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du...”
Liste et brève description des règles et critères
capacités professionnelles et techniques : Une liste des principaux services fournis. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement - une description du matériel et de l'équipement technique. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Niveau minimum de capacité exigé : - certification afnor nf 342 (conformité à la norme NF Z40-350) ou équivalent. - Certification afnor nf 544 (conformité à la norme nf z 42-026) ou équivalent - capacité économique et financière : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ; - preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“la limite de la durée du marché de 7 ans est justifié par les lourds investissements immobilier pour accueillir les archives physique, et les...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
la limite de la durée du marché de 7 ans est justifié par les lourds investissements immobilier pour accueillir les archives physique, et les investissements matériels pour la digitalisation demandés dans ce présent marché
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“dume Ou Dc1 et Dc2Signature imposee au depot de L'OffreEn tant que procédure adaptée, l'acheteur se réserve la possibilité de ne pas engager de négociations...”
dume Ou Dc1 et Dc2Signature imposee au depot de L'OffreEn tant que procédure adaptée, l'acheteur se réserve la possibilité de ne pas engager de négociations conformément à l'article R.2123-5 du code de la commande publique.Le délai de validité des offres est de 6 mois.Les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation.En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret no2016-27 du 19 janvier 2016, les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: montpellier.Tribunal-Administratif.Fr
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
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Source: OJS 2022/S 085-231117 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-09-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement...”
Brève description
prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa. Chu + hbt
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 085-231117
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220483
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement...”
Titre
prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa. Chu + hbt
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Date de conclusion du contrat: 2022-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pro archives systemes
Adresse postale: 20 Rue de la Guillauderie
Commune postale: La Chevroliere
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 189-536088 (2022-09-27)