prestations sur commandes de nettoyage de logements vacants sur les patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA

Troyes Aube Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Derichebourg Propreté

Qui ?

• Troyes Aube Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-05	Avis de marché
2023-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2022-01-0112
Brève description:

prestations sur commandes de nettoyage de logements vacants sur les patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes aube habitat
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-05 📅
Date limite de soumission: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-492126
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

modalités principales de financement : Fonds propres Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours maxi. Prix unitaires assortis d'une clause de révision des prix avance : Il ne sera pas accordé d'avance Sûreté financière : sans objet

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: patrimoine des agences de Bar sur Aube, Troyes Chartreux, Etudiants
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations sur commandes de nettoyage de logements vacants sur les patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la Siaba.

Secteurs dépendant des agences de Bar sur Aube, Troyes Chartreux, Etudiants

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre prendra effet au 1er janvier 2023, ou dès sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2023, pour s'achever au 31 Décembre 2023.

Il pourra donner lieu à trois reconductions tacites pour des périodes successives d'un an.

En tout état de cause, la date d'échéance ultime du marché est donc fixée au 31 Décembre 2026

Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier aux Titulaires d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

La durée pendant laquelle ces marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

modalités principales de financement : Fonds propres

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Paiement à 30 jours maxi.

Prix unitaires assortis d'une clause de révision des prix

avance : Il ne sera pas accordé d'avance

Sûreté financière : sans objet

Intitulé du lot: patrimoine des agences de Bar sur Seine, Troyes Centre
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteurs dépendant des agences de Bar sur Seine et de Troyes Centre
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre prendra effet au 1er janvier 2023, ou dès sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2023, pour s'achever au 31 Décembre 2023. Il pourra donner lieu à trois reconductions tacites pour des périodes successives d'un an. En tout état de cause, la date d'échéance ultime du marché est donc fixée au 31 Décembre 2026

Intitulé du lot: patrimoine des agences de Romilly sur Seine, Troyes Chantereigne et Troyes Marots
Numéro du lot: 3
Brève description:

Secteurs dépendant des agences de Romilly sur Seine, Troyes Chantereigne et Troyes Marots

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'aube

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus par le code de la commande publique

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat

-Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

- une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

- copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Nom du pouvoir adjudicateur: société immobilière et d'aménagement du barsuraubois et de l'aube
Numéro d'enregistrement national: 60288033800044
Adresse postale: 7 rue jean-louis Delaporte
Pays: Aube 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Point de contact: Service des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Point de contact: Service des marchés
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juillet 2026

moyen d'accès aux documents de la consultation :Lien URL vers le profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de

s'identifier. Après saisie de vos émail et mot de passe, indiquez la référence de la consultation

(identifiant interne de la consultation) : 2022-01-0112

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ;

- référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ;

- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;

- recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).

Source: OJS 2022/S 174-492126 (2022-09-05)

Avis d'attribution de marché (2023-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-044169
Se réfère à l'avis: 2022/S 174-492126
Numéro JO-S: 16

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: derichebourg proprete
Adresse postale: 6 Allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Code postal: 94470
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 016-044169 (2023-01-18)

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