Prestations de travaux, de recensement et de maintenance dans les domaines de la Ventilation segment (G33) concernant les locaux d’exploitation des stations du réseau Métro et locaux associés
Le présent accord-cadre à commandes a pour objet les prestations de travaux, de recensement et de maintenance dans les domaines de la Ventilation segment (G33) concernant les locaux d’exploitation des stations du réseau Métro et locaux associés pour une durée de 36 mois.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché sont à réaliser à 10% de jour et 90% de nuit pour le lot 1 et 50% de jour et 50% de nuit pour le lot 2.
A ce titre, Cet accord-cadre doit permettre par lot :
Lot 1 : Travaux de Remplacement / Création d’installations de Ventilation et Coffrets électriques :
- Le déploiement de solutions de ventilation standardisées, robustes et maintenable ;
- L’atteinte de débits d’air conformes aux exigences identifiées dans la note générale sur la mise à niveau de la ventilation des locaux d’exploitation en souterrain ;
- Les réceptions et remises des DOE,
Lot 2 – Recensement et Maintenance des installations de ventilation :
- Le recensement des équipements existants,
- Le diagnostic des équipements afin de vérifier le bon fonctionnement des installations,
- La maintenance courante sur le matériel dysfonctionnant,
- Les réceptions et remises des DOE,
Le présent accord-cadre à commandes comporte un montant minimum et un montant maximum basé sur un BPU.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de travaux, de recensement et de maintenance dans les domaines de la Ventilation segment (G33) concernant les locaux d’exploitation des stations...”
Titre
Prestations de travaux, de recensement et de maintenance dans les domaines de la Ventilation segment (G33) concernant les locaux d’exploitation des stations du réseau Métro et locaux associés
DHA_2022M2E18600
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Produits/services: Travaux d'installation de ventilation📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à commandes a pour objet les prestations de travaux, de recensement et de maintenance dans les domaines de la Ventilation segment...”
Brève description
Le présent accord-cadre à commandes a pour objet les prestations de travaux, de recensement et de maintenance dans les domaines de la Ventilation segment (G33) concernant les locaux d’exploitation des stations du réseau Métro et locaux associés pour une durée de 36 mois.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché sont à réaliser à 10% de jour et 90% de nuit pour le lot 1 et 50% de jour et 50% de nuit pour le lot 2.
A ce titre, Cet accord-cadre doit permettre par lot :
Lot 1 : Travaux de Remplacement / Création d’installations de Ventilation et Coffrets électriques :
- Le déploiement de solutions de ventilation standardisées, robustes et maintenable ;
- L’atteinte de débits d’air conformes aux exigences identifiées dans la note générale sur la mise à niveau de la ventilation des locaux d’exploitation en souterrain ;
- Les réceptions et remises des DOE,
Lot 2 – Recensement et Maintenance des installations de ventilation :
- Le recensement des équipements existants,
- Le diagnostic des équipements afin de vérifier le bon fonctionnement des installations,
- La maintenance courante sur le matériel dysfonctionnant,
- Les réceptions et remises des DOE,
Le présent accord-cadre à commandes comporte un montant minimum et un montant maximum basé sur un BPU.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“La consultation est allotie en 2 lots multi-attributaires, soit 3 titulaires par lot donnant lieu à 6 marchés selon la décomposition suivante :
Par lot, le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
La consultation est allotie en 2 lots multi-attributaires, soit 3 titulaires par lot donnant lieu à 6 marchés selon la décomposition suivante :
Par lot, le soumissionnaire classé 1er se verra attribuer 40% du marché, le 2ème 30% du marché et le 3ème, 30% du marché.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de Remplacement / Création d’installations de Ventilation et Coffrets électriques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France
Description du marché:
“A ce titre, Cet accord-cadre doit permettre :
Lot 1 : Travaux de Remplacement / Création d’installations de Ventilation et Coffrets électriques :
- Le...”
Description du marché
A ce titre, Cet accord-cadre doit permettre :
Lot 1 : Travaux de Remplacement / Création d’installations de Ventilation et Coffrets électriques :
- Le déploiement de solutions de ventilation standardisées, robustes et maintenable ;
- L’atteinte de débits d’air conformes aux exigences identifiées dans la note générale sur la mise à niveau de la ventilation des locaux d’exploitation en souterrain ;
- Les réceptions et remises des DOE,
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché sont à réaliser à 10% de jour et 90% de nuit dont :
- Le montant minimum du marché correspond au montant maximum -44% sur 3 ans tel qu’il découle du BPU,
- Le montant maximum du marché correspond aux quantités estimées sur 3 ans tel qu’il découle du BPU.
Les quantités maximums sont données à titre indicatif et n’engage pas la RATP.
Mode de fonctionnement nominal des OS : partage des OS entre les 3 titulaires selon la répartition. Cette gestion sera réalisée par le gestionnaire du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au Marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au Marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du Marché dans les conditions énoncées à l’article R 2122-7 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'Article R2161-23 du Code de la Commande Publique (CCP), la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Recensement et Maintenance des installations de ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“A ce titre, Cet accord-cadre doit permettre :
- Le recensement des équipements existants,
- Le diagnostic des équipements afin de vérifier le bon...”
Description du marché
A ce titre, Cet accord-cadre doit permettre :
- Le recensement des équipements existants,
- Le diagnostic des équipements afin de vérifier le bon fonctionnement des installations,
- La maintenance courante sur le matériel dysfonctionnant,
- Les réceptions et remises des DOE,
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché sont à réaliser à 50% de jour et 50% de nuit dont :
- Le montant minimum du marché correspond au montant maximum -42% sur 3 ans tel qu’il découle du BPU,
- Le montant maximum du marché correspond aux quantités estimées sur 3 ans tel qu’il découle du BPU.
Les quantités maximums sont données à titre indicatif et n’engage pas la RATP.
Mode de fonctionnement nominal des OS : partage des OS entre les 3 titulaires selon la répartition. Cette gestion sera réalisée par le gestionnaire du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R2161-23 du Code de la Commande Publique (CCP), la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre :
1. Les dernier bilan ou extrait de bilan, compte de résultat, les déclarations appropriées de banques ;
2. Une attestation d’assurance des risques professionnels couvrant le corps de métier du présent Marché ;
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du Marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 1,5 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.
Dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 1,5 fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du Marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du Marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du Marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
1 Une liste des fournitures similaires exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
2 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ;
3 Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (dont logiciel AUTOCAD ou équivalent) ;
4 Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants de type :
- Attestation de capacité 1 en application de l’article R543-106 du code de l’environnement délivrée par un organisme agrée pour la durée du marché,
- Attestation Qualibat ou équivalent pour la bonne exécution des prestations de ventilation;
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du Marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : prix révisable
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : prix révisable
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Les acomptes et/ou avances ne sont pas prévus.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme
(conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme
(conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de
candidat individuel et/ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs groupements. Dans le cas où ces
conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement
dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne
pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du
groupement en "groupement conjoint avec mandataire solidaire" ou "groupement solidaire" s’il considère
que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n°DHA_2022M2E18600 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ;
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2022/S 190-539218 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 : Travaux de Remplacement / Création d’installations de Ventilation et Coffrets électriques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1_A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Mise à niveau de la ventilation des locaux d’exploitation dans les stations du réseau Métro et locaux associés :
Lot 1 : Travaux de Remplacement / Création...”
Description du marché
Mise à niveau de la ventilation des locaux d’exploitation dans les stations du réseau Métro et locaux associés :
Lot 1 : Travaux de Remplacement / Création d’installations de Ventilation et Coffrets électriques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation de l’entreprise, moyens humains par métiers et matériels dédiés au marché”
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom):
“Mode opératoire technique, fonctionnel et sécuritaire, contrôle interne, fiche d’auto-contrôle et analyse de risques métiers”
Critère de qualité (nom):
“Délais d’engagement sur la prise de RDV, de remise de devis, de mise en chantier et de remise des DOE. Tableaux de bord d’avancement des chantiers type et...”
Critère de qualité (nom)
Délais d’engagement sur la prise de RDV, de remise de devis, de mise en chantier et de remise des DOE. Tableaux de bord d’avancement des chantiers type et périodicité
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: 1_B
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 : Recensement et Maintenance des installations de ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2_D
Description
Description du marché: Recensement et Maintenance des installations de ventilation
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2_E
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2_F
Description
Description du marché: Lot 2 : Recensement et Maintenance des installations de ventilation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 190-539218
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2E230000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de ventilation
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Samex
Commune postale: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro de contrat: M2E230001
Numéro d'identification du lot: 1_B
Nom et adresse du contractant
Nom: Eri
Commune postale: Fontenay sous bois
Le contractant est une PME
3️⃣
Numéro de contrat: M2E230002
Numéro d'identification du lot: 2_D
Titre: Lot 2 Maintenance et Recensement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sdel
Commune postale: Viry chatillon
4️⃣
Numéro de contrat: M2E230003
Numéro d'identification du lot: 1_E
5️⃣
Numéro de contrat: M2E230004
Numéro d'identification du lot: 1_F
Nom et adresse du contractant
Nom: Cram
Commune postale: Le havre
Région: Seine-Maritime🏙️
Source: OJS 2023/S 023-064754 (2023-01-27)