prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'albi
prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'albi
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'albi
AOO22SV016”
Titre
prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'albi
AOO22SV016
Afficher plus
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'albi” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: "Néant"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour les marchés subséquents - transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le...”
Titre
accord-Cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour les marchés subséquents - transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de l'agglomération de l'albigeois
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: albi et territoire de l'agglomération de l'albigeois
Description du marché:
“accord-Cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marches subséquents - prestations de transports réguliers et ponctuels...”
Description du marché
accord-Cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marches subséquents - prestations de transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de l'agglomération de l'albigeois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum pour la durée du marché : 200 000 euro(s) HT . Montant maximum pour la durée du marché : 500 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marches subséquents - prestations de transports ponctuels dans le...”
Titre
accord-Cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marches subséquents - prestations de transports ponctuels dans le département du Tarn
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marches subséquents - prestations de transports ponctuels dans le...”
Description du marché
accord-Cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marches subséquents - prestations de transports ponctuels dans le département du Tarn
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant minimum pour la durée du marché : 45 000 euro(s) HT . Montant maximum pour la durée du marché : 120 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi-attributaire avec remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents - prestations de transports scolaires et de loisirs...”
Titre
accord-Cadre multi-attributaire avec remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents - prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaire avec remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents - prestations de transports scolaires et de loisirs...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaire avec remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents - prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: capacité technique et financière au regard des spécificités du marché
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les lots 1 et 2, le marché est exécuté par l'émission de bons de commande successifs auprès d'un opérateur, émis par la Collectivité au fur et à mesure...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les lots 1 et 2, le marché est exécuté par l'émission de bons de commande successifs auprès d'un opérateur, émis par la Collectivité au fur et à mesure de ses besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Pour le lot 3, l'accord-cadre sera attribué à 5 opérateurs. Lors de chaque remise en concurrence l'ensemble des titulaires de l'accord cadre sera consulté par l'intermédiaire du profil acheteur.la périodicité des remises en concurrence n'est pas établie, la remise en concurrence interviendra lors de la survenance du besoin
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-28
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les séances ne sont pas publiques
“la procédure retenue pour la passation du marché est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-6 du...”
la procédure retenue pour la passation du marché est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-6 du Code de la Commande Publique (Ccp).Les prestations sont réparties en 3 lots qui donneront, chacun, lieu à un marché distinct.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, avec un seul opérateur pour les lots 1et 2 et multi-attributaire avec remise en concurrence pour les marchés subséquents pour le lot 3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 210-603396 (2022-10-27)
Avis d'attribution de marché (2022-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mme le maire
Téléphone: +33 563491398📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique (au regard des moyens humains et matériels, des références, de la note méthodologique établie par le candidat et des fiches techniques...”
Critère de qualité (nom)
La valeur technique (au regard des moyens humains et matériels, des références, de la note méthodologique établie par le candidat et des fiches techniques des véhicules utilisés pour l'exécution)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, jugée au regard des moyens humains et matériels, des références, de la note méthodologique”
Critère de qualité (nom): Fiches techniques des véhicules qui seront utilisées pour l'exécution du marché
Prix (pondération): 0
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-603396
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22077
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'albigeois”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: coulom autocars sas
Adresse postale: 5 rue Mas de Bories
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563541839📞
Courrier électronique: ao.coulom@groupe-rubanbleu.com📧
Région: Tarn🏙️
URL: http://www.rubanbleu-autocars.com/fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 22078
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de transports ponctuels dans le département du Tarn (hors ville d'albi et territoire de la communauté d'agglomération de l'albigeois)” Nom et adresse du contractant
Nom: cars coulom sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22079
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn.Multi attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: alcis transports
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Téléphone: +33 561833358📞
Courrier électronique: jennifer.reusseur@alcisgroupe.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.alcis-groupe.fr/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 002-002628 (2022-12-29)