1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires pour les etablissements du groupement hospitalier de territoire rhone centre
E22_0501_ET”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“e22_0501_Prestations de transports sanitaires pour les etablissements du groupement hospitalier de territoire rhone centre”
Valeur estimée hors TVA: EUR 55 333 333 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de mise à disposition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole lyonnaise
Description du marché: prestation de mise à disposition
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: ce Lot fera l'objet d'un accord cadre multi attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport à la course couché type ambulance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestation de transport à la course couché type ambulance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport à la course assis Vsl/Taxis
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Lyonnaise
Description du marché: prestation de transport à la course assis Vsl/Taxis
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 833 333 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport pédiatrique et/ou médicalisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: prestation de transport pédiatrique et/ou médicalisé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: prestation de transport bariatrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport pénitencier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: prestation de transport pénitencier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport interne Lyon sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: prestation de transport interne Lyon sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport TPMR
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: prestation de transport TPMR
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 333 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport Albigny sur Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: prestation de transport Albigny sur Saône
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport St Foy
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: prestation de transport St Foy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport Neuville
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: prestation de transport Neuville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché est conclu pour l'ensemble des lots pour une période ferme de 1 an à compter du 21/12/2022 ou de la date de notification si celle-ci est...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché est conclu pour l'ensemble des lots pour une période ferme de 1 an à compter du 21/12/2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“le lot 1 fera l'objet d'un accord cadre multi attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées par le code de la...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
le lot 1 fera l'objet d'un accord cadre multi attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées par le code de la commande publique. Les autres lots sont des accord- cadre monoattributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées par le code de la commande publique
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“formes de la consultation :* accord cadre multi-attributaire pour le Lot no1* accord cadre mono attributaire pour les Lots no2 à 11pour le lot 1 :...”
formes de la consultation :* accord cadre multi-attributaire pour le Lot no1* accord cadre mono attributaire pour les Lots no2 à 11pour le lot 1 : L'Acheteur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats.Pour les lots 2 à 11 : L'Acheteur se réserve la possibilité de négocier avec 3 candidats maximum qui, à l'issue d'un premier classement sur la base des critères d'évaluation des offres, ont présenté les offres les plus avantageuses.Les négociations s'ouvriront avec les sociétés ainsi retenues. Elles pourront donner lieu à un ou plusieurs rendez-vous de négociations. Dans ce dernier cas, une convocation, sera adressée via Place, au minimum 72h avant la date de réunion retenue, au candidat invité à négocier. A titre indicatif, les négociations se dérouleront semaine 46 et/ou 47
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 199-566749 (2022-10-10)